La dilution des marques renommées

• REMERCIEMENTS
  
• SOMMAIRE
  
• Chapitre 1. L'opportunité d'une protection contre le préjudice de dilution
  
  • Section 1. L'opposition à une protection contre le préjudice de dilution
    
• Chapitre 2. La distension de la protection contre le préjudice de dilution
  
  • Section 1. La désarticulation de la protection au-delà de la spécialité
    
  • Section 1. La démonstration préalable d'une proximité entre les signes
    
• ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES
  
• INTRODUCTION
  
• Première partie :
  
• La protection compréhensive contre le préjudice de dilution
  
• Chapitre 1. L'opportunité d'une protection contre le préjudice de dilution
  
  • Section 1. L'opposition à une protection contre le préjudice de dilution
    
    • §1. Une protection superflue
      
    • A/. L'existence illusoire d'un préjudice de dilution
      
    • B/. Le recours suffisant au risque de confusion
      
    • 1) La reconnaissance d'une similitude extrinsèque
      
    • 2) La méthode d'appréciation globale du risque de confusion
      
    • §2. Une protection dangereuse
      
    • A/. Un détournement de la fonction du droit de marque
      
    • B/. Une atteinte excessive au principe de libre concurrence
      
  • Section 2. La promotion d'une protection contre le préjudice de dilution
    
    • §1. Une protection légitime : la prise en compte de la réalité économique
      
    • A/. Une protection à la mesure de la force attractive de la marque
      
    • B/. Une protection à la mesure de la gravité du risque
      
    • §2. Une protection nécessaire : la prise en compte des contraintes juridiques
      
    • A/. Le recours insatisfaisant au risque de confusion
      
    • 1) Un recours inadapté : la nature différente du préjudice
      
    • 2) Un recours inopérant : le cas de spécialités radicalement différentes
      
    • B/. La garantie d'une protection optimale dans le cadre de la spécialité
      
  • Chapitre 2. La distension de la protection contre le préjudice de dilution
    
    • Section 1. La désarticulation de la protection au-delà de la spécialité
      
      • §1. Une protection dans le cadre du droit des marques
        
      • pour les marques communautaires
        
      • §2. Une protection en dehors du droit des marques
        
      • pour les marques françaises
        
      • A/. La préservation de l'intégrité du droit des marques
        
      • 1) La préservation de la notion de similitude
        
      • 2) La relative préservation du principe de spécialité
        
      • B/. La souplesse de l'action en responsabilité civile délictuelle
        
      • §3. Une protection à géométrie variable
        
      • A/. Les avantages propres à l'action en contrefaçon
        
      • B/. Le sort du signe litigieux
        
    • Section 2. La distorsion du champ d'application de la protection
      
      • §1. Une protection de la marque connue d'un public spécialisé
        
      • A/. Le choix du critère : entre renommée et distinctivité
        
      • B/. L'appréciation démesurément extensive de la renommée
        
      • 1) Le public de référence
        
      • 2) Le territoire de référence
        
      • §2. Une extension de la protection au cadre concurrentiel
        
      • A/. Une solution contra legem
        
      • B/. Une solution inopportune
        
• Seconde partie :
  
• La conception affinée du préjudice de dilution
  
  • Chapitre 1. L'affinement des contours de la dilution :
    
  • la minimisation du préjudice
    
    • Section 1. La démonstration préalable d'une proximité entre les signes
      
      • §1. La démonstration d'un emploi de la marque renommée
        
      • A/. La nature de l'emploi
        
      • B/. L'origine de l'emploi
        
      • §2. La démonstration d'un lien entre les marques dans l'esprit du public
        
      • A/. La nature du lien
        
      • B/. L'appréciation du lien
        
    • Section 2. La démonstration indispensable d'une atteinte au caractère distinctif
      
      • §1. L'exigence d'une modification du comportement économique
        
      • du consommateur
        
      • A/. La correction d'une jurisprudence laxiste
        
      • B/. Un critère insatisfaisant
        
      • 1) Une minimisation excessive du préjudice de dilution
        
      • 2) Une preuve diabolique du préjudice de dilution
        
      • C/. Une protection toujours compréhensive envers le titulaire
        
      • 1) La possibilité de ne prouver qu'un risque de dilution
        
      • 2) Une jurisprudence toujours favorable aux titulaires de marque renommée
        
      • §2. L'indifférence d'autres critères
        
      • A/. L'indifférence de l'avantage économique tiré par l'usurpateur
        
      • B/. L'indifférence de l'unicité de la marque
        
  • Chapitre 2. L'affinement du contenu de la dilution :
    
  • la réhabilitation du préjudice
    
    • Section 1. L'exclusion d'une atteinte aux fonctions traditionnelles de la marque
      
      • §1. L'exclusion d'une atteinte à la fonction d'exclusivité
        
      • §2. L'exclusion d'une atteinte à la fonction d'identification
        
      • A/. Le détachement originel de la fonction d'identification
        
      • B/. Le rattachement opportuniste à la fonction d'identification
        
      • C/. Le rattachement artificiel à la fonction d'identification
        
    • Section 2. L'atteinte à une nouvelle fonction de la marque
      
      • §1. L'atteinte à une fonction économique de la marque
        
      • A/. L'atteinte à unefonction propre à la marque renommée
        
      • B/. L'atteinte à la fonction d'investissement de la marque
        
      • 1) La reconnaissance dela fonction d'investissement
        
      • 2) Le rattachement à la fonction d'investissement
        
      • §2. La possible atteinte à une fonction extrapatrimoniale de la marque
        
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
  • Ouvrages, monographies, thèses
    
  • Articles, notes, chroniques
    
  • Jurisprudence
    
  • Décisions de la Cour de justice de l'Union européenne
    
  • Décisions de première instance de l'Union européenne
    
  • Décisions de la Cour de cassation
    
  • Décisions de cours d'appel
    
  • TABLE DES MATIÈRES