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La dilution des marques renommées

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par Marion Pinson
CEIPI - M2 droit européen et international de la propriété intellectuelle 2012
  

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Chapitre 2. La distension de la protection contre le préjudice de dilution

Section 1. La désarticulation de la protection au-delà de la spécialité

Section 2. La distorsion du champ d'application de la protection

Seconde partie : La conception affinée du préjudice de dilution

Chapitre 1. L'affinement des contours de la dilution : la minimisation du préjudice

Section 1. La démonstration préalable d'une proximité entre les signes

Section 2. La démonstration indispensable d'une atteinte au caractère distinctif

Chapitre 2. L'affinement du contenu de la dilution : la réhabilitation du préjudice

Section 1. L'exclusion d'une atteinte aux fonctions traditionnelles de la marque

Section 2. L'atteinte à une nouvelle fonction de la marque

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe