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Contribution à Â  l'amélioration de la gestion financière des projets du fonds mondial pour la nature (WWF) financés par la banque allemande de développement (KFW)

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par Isère Ormille MAFODJUI FOSSO
Ecole supérieure de commerce et de gestion des entreprises - Master in management, filière: sciences de gestion, option: finances-audit et contrôle de gestion. 2009
  

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TABLE DES MATIERES

SOMMAIRE I

DEDICACE II

REMERCIEMENTS III

AVANT-PROPOS IV

RESUME V

ABSTRACT VI

LISTE DES ABREVIATIONS VII

GLOSSAIRE IX

LISTE DES TABLEAUX X

INTRODUCTION GENERALE 1

PREMIERE PARTIE 1

PRESENTATION GENERALE DU WWF ET APPROCHE CONCEPTUELLE DE LA GESTION FINANCIERE DES PROJETS LIES AUX ONG 5

CHAPITRE 1 : PRISE DE CONNAISSANCE DU WWF 6

SECTION 1: LE WWF DANS SON ENVIRONNEMENT INTERNE 6

I. Présentation du WWF 6

1. Historique 7

2. Evolution du WWF au Cameroun 7

3. Fiche signalétique du WWF 8

4. Les ressources de fonctionnement 10

a. Les moyens humains 11

b. Les moyens financiers 11

c. Les moyens matériels et immatériels 12

d. Les moyens de communication 12

II. La structure générale du WWF 13

5. La Représentation Régionale 14

6. La Direction Nationale 14

7. La Direction de la Conservation 14

8. La Direction du Développement des Ressources Humaines 15

9. La Direction de la Logistique et des Opérations 15

10. La Direction des Finances 16

a. L'Unité de la Comptabilité et des Finances 17

b. L'Unité d'audit interne et de Contrôle de gestion 17

c. L'Unité du budget et « Reporting » 17

d. Le service Informatique 18

SECTION 2: L'ENVIRONNEMENT EXTERNE DU WWF 18

I. Analyse des données générales de l'environnement 19

1. L'analyse des 5 forces concurrentielles de Porter 19

a. Le Pouvoir de négociation des clients 20

b. Le pouvoir de négociation des fournisseurs 20

c. La menace des produits de substitution 21

d. L'Intensité de la concurrence intra sectorielle 21

e. La menace d'entrants potentiels 22

f. Le rôle des pouvoirs publics 22

CHAPITRE 2 : LA GESTION FINANCIERE DES PROJETS LIES AUX ONG 25

SECTION 1 : DU CONCEPT DE PROJET A LA GESTION FINANCIERE DES PROJETS LIES AUX ONG 25

I. Approche conceptuelle du projet 25

1. Définitions de la notion de projet 26

2. Typologie des projets 27

3. Processus de mise en oeuvre d'un projet 28

II. Approche conceptuelle de la notion d'ONG 31

1. Définitions du concept d'ONG 32

2. Convergence des ONG avec les autres institutions 33

3. Évaluation des ONG 33

a. Le contrôle des ressources des ONG 34

b. L'évaluation des projets 35

III. Approche conceptuelle de la gestion financière 35

1. Définitions de la gestion financière 36

2. L'objet de la gestion financière 37

3. Les missions de la gestion financière 38

4. Les responsabilités opératoires de la gestion financière 39

a. Les principales tâches opérationnelles de la gestion financière 39

b. La place de la gestion financière dans le système financier de l'entreprise 40

IV. SPECIFICITES DE LA GESTION FINANCIERE DES PROJETS LIES AUX ONG 41

1. Le respect des clauses contractuelles 41

a. Rôle des conditions générales 42

b. Sanctions administratives et financières 43

2. Le respect des procédures comptables et financières 44

a. Le manuel des procédures 44

b. Conditions d'accès aux subventions 45

SECTION 2 : CLAUSES CONTRACTUELLES, RESPECT DES PROCEDURES ET GESTION FINANCIERE DES PROJETS LIES AUX ONG 47

I. Clauses contractuelles et gestion financière des projets liés aux ONG 47

1. Contenu de l'accord de partenariat entre le WWF et la KfW 47

a. Les obligations de la KfW 48

b. Les obligations du WWF dans l'accord de partenariat signé avec la KfW 48

c. Catégories de dépenses rejetées par la KfW. 50

II. Respect des procédures comptables et financières et gestion financières des projets liés aux ONG 51

1. Le traitement de l'information comptable des projets MC et PNK dans le système comptable de KfW. 52

a. Les dépenses du personnel du MINFOF 52

b. Les dépenses du personnel et les dépenses de fonctionnement du WWF-SAWA. 54

c. Le traitement de l'information comptable des projets MC et PNK dans le système comptable du WWF. 54

DEUXIEME PARTIE 57

ANALYSE DE LA GESTION FINANCIERE DES PROJETS MONT CAMROUN ET PARC NATIONAL DE KORUP 57

CHAPITRE 3 : METHODOLOGIE D'ANALYSE 58

SECTION 1 : DESCRIPTION DES PROJETS MONT CAMEROUN ET PARC NATIONAL DE KORUP 58

I. Présentation du programme de Conservation des Forêts Côtières du WWF 58

1. Prévisions des revenus du programme WWF-SAWA (2011-2015) 62

2. Le Programme de Gestion Rationnelle des Ressources Naturelles de la Région du Sud-ouest (PSMNR) 63

3. Présentation du projet Mont Cameroun 64

4. Présentation du projet Parc National de Korup 65

SECTION 2 : DEMARCHE METHODOLOGIQUE 68

I. La démarche inductive 68

1. Le recueil de l'information 69

2. L'observation 70

3. L'étude documentaire 72

4. Les propositions de recherche 73

II. La collecte des données 74

1. Le plan d'échantillonnage 75

a. La population de l'étude 75

b. Le cadre d'échantillonnage 75

c. L'échantillon 76

2. La collecte des données proprement dite 76

a. Le dépouillement des documents financiers de juin 2006 à Juin 2010 77

b. Les difficultés de collecte des données 77

III. L'outil d'analyse des données de notre étude 78

1. Clarification de la méthode du rapprochement 78

2. La démarche du rapprochement 79

CHAPITRE 4 : VERS UNE AMELIORATION DE LA GESTION FINANCIERE DES PROJETS MONT CAMEROUN ET PARC NATIONAL DE KORUP. 81

SECTION 1 : ANALYSE DES DYSFONCTIONNEMENTS CONSTATES 81

1. Dysfonctionnement N° 1: Différenciation au niveau des logiciels de comptabilité utilisés par le WWF et la KfW 81

a. Rappel de la procédure. 81

b. Constats 82

c. Risques / Impact 83

2. Dysfonctionnement N° 2 : Inhexaustivité des comptes de revenus et de dépenses des projets Mont Cameroun et Parc National de Korup entre juin 2006 et juin 2010. 83

a. Constats 84

b. Risques / Impact 88

a. Constats 89

b. Risques / Impact 91

3. Dysfonctionnement N° 3 : Gestion de la petite caisse 92

a. Rappel de la procédure 92

b. Constats 92

c. Risques / Impact 93

4. Dysfonctionnement N° 4 : les dépenses faites par le WWF au niveau de Yaoundé pour le compte des projets MC et PNK ne sont pas toujours soumises au remboursement à la KfW 93

a. Rappel de la procédure 93

b. Constats 93

c. Risques / Impact 96

5. Dysfonctionnement N° 5 : le non respect de la procédure de récupération des coûts direct 96

a. Rappel de la procédure 96

b. Constats 98

c. Risques / Impact 103

6. Dysfonctionnement N° 6 : Le non respect des procédures et des clauses contractuelles en matière de gestion des coûts communs 103

a. Rappel de la procédure 104

b. Constats 104

c. Risques / Impact 105

7. Dysfonctionnement N° 7 : Le non respect des procédures et des clauses contractuelles en matière de traitement des frais de gestion 105

a. Rappel de la procédure 106

b. Constats 106

c. Risques / Impact 109

SECTION 2 : VERIFICATION DES PROPOSITIONS DE RECHERCHE ET PERSPECTIVES D'AMELIORATION DE LA GESTION FINANCIERE DES PROJETS DU WWF FINANCES PAR LA KfW 109

I. Vérification des propositions de recherche 109

1. Vérification de la proposition de recherche N°1 110

a. Le non respect des clauses contractuelles relatives à la récupération des coûts ou « costs recovery » liée au temps de travail: 110

b. Le non respect des clauses contractuelles relatives au prélèvement des frais de gestion : 110

c. Le non respect des clauses contractuelles en matière de gestion des coûts communs : 110

d. La non soumission des dépenses faites par le WWF pour le compte des projets MC et PNK 111

2. Vérification de la proposition de recherche N°2 111

a. Le non respect des procédures comptables et financières en matière de récupération des coûts ou « costs recovery » liée au temps de travail: 111

b. Le non respect des procédures comptables et financières relatives au prélèvement des frais de gestion : 112

c. Le non respect des procédures comptables et financières relatives à la gestion des coûts communs : 112

II. Respect des clauses contractuelles et des procédures comptables et financières : Vecteur majeur d'amélioration de la gestion financière des projets MC et PNK 113

1. Recommandations contribuant au respect des clauses contractuelles 113

a. Recommandation N°1 : Décentraliser le traitement des frais de gestion 113

b. Recommandation N°2 : Respecter la clause contractuelle de recouvrement du temps de travail 114

c. Recommandation N°3 : Former et sensibiliser le personnel du WWF à la connaissance et au respect des clauses contractuelles 114

d. Recommandation N° 4 : Actualiser l'accord de partenariat signé entre le WWF et la KfW. 115

2. Recommandation contribuant au respect des procédures comptables et financières 115

a. Recommandation N°5 : Respecter la procédure de recouvrement du temps de travail 115

b. Recommandation N°6 : Eviter la double imputation des coûts communs 116

c. Recommandation N 7 : Envisager la création d'une passerelle entre les logiciels de comptabilité du WWF et de la KfW 116

d. Recommandation N°8 : Soumettre mensuellement au WWF-SAWA l'état des dépenses engagées par le WWF-Yaoundé pour le compte des projets MC et PNK 117

e. Recommandation N°9 : Former et sensibiliser le personnel à la connaissance et au respect des procédures comptables et financières 118

f. Recommandation N°10 : Actualiser le manuel des procédures comptables et financières 119

g. Recommandation 11 : Créer des journaux de caisse distincts pour les projets MC et PNK. 120

h. Recommandation N°12 : Créer des comptes particuliers pour la gestion des salaires des écogardes 120

i. Recommandation N°13 : Réaffecter les revenus du PNK imputés au MC 121

CONCLUSION GENERALE 122

BIBLIOGRAPHIE 125

I. OUVRAGES 125

II. ARTICLES ET REVUES 127

III. THESES ET MEMOIRES 128

IV. SITES WEB 128

V. AUTRES 129

LISTE DES ANNEXES 130

Annexe 1 : Cartographie de la répartition des programmes de terrain du WWF-CCPO 131

Annexe 2 : Organigramme du WWF-Cameroun 132

Annexe 3 : 133

Rapport financier adressé à la KfW 133

Annexe 4 : 134

Facture des frais de gestion adressé à la KfW 134

Annexe 5 : 135

« Time sheet » 135

Annexe 6 : 136

Accord de partenariat signé entre le WWF et la KfW 136

Annexe 7 : 137

Exemple de pointage des revenus enregistrés dans le GL de MC et PNK 137

Annexe 8 : 138

Détail du rapprochement entre les frais de gestion facturés à la KfW et les frais de gestions calculés et enregistrés par le WWF dans les comptes des projets MC et PNK 138

Annexe 9 : 139

Détail du rapprochement entre les charges salariales facturées à la KfW et celles calculées et enregistrées par le WWF dans ses livres 139

Annexe 10 : 140

Détail de rapprochement entre les charges communes imputées en trop à la KfW. 140

TABLE DES MATIERES 141

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"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius