Les Organismes De Placement Collectif En Valeurs Mobilières (OPCVM)

• INTRODUCTION
  
• PREMIERE PARTIE
  
• APPROCHE DE L'OPCVM
  
  • TITRE I
    
  • LA REGLEMENTATION ET LE FONCTIONNEMENT DES OPCVM
    
    • CHAPITRE I
      
    • LES REGLES COMMUNES AUX OPCVM
      
    • Section I - L'obtention de l'agrément et l'exercice comptable
      
    • §1- L'agrément des autorités compétentes
      
    • §2- Les règles comptables
      
    • Section II - Les règles relatives à l'information et la sollicitation du public
      
    • §1- La sollicitation du public
      
    • §2- L'information préalable à la souscription
      
    • CHAPITRE II
      
    • LE FONCTIONNEMENT DES OPCVM
      
    • Section I - L'actif et le passif de l'OPCVM
      
    • §1- La composition de l'actif
      
    • §2- Le passif des OPCVM
      
    • Section II- Les règles prudentielles et les opérations effectuées par l'OPCVM
      
    • §1- Les règles prudentielles
      
    • §2- Les opérations effectuées par l'OPCVM
      
  • Titre II
    
  • LES ORGANES DE GESTION ET DE CONTROLE DE L'OPCVM
    
    • CHAPITRE I
      
    • LA SOCIETE DE GESTION DE PORTEFEUILLE
      
    • Section I- Les dispositions législatives régissant la société de gestion de portefeuille
      
    • §1- La constitution de la société
      
    • §2- L'organisation de la société de gestion
      
    • Section II - La relation entre la société de gestion et l'OPCVM
      
    • §1- La qualification de la relation
      
    • §2- Les pouvoirs et les obligations de la société de gestion
      
    • CHAPITRE II
      
    • LES ORGANES DE CONTROLE
      
    • Section I - Le dépositaire
      
    • §2- Les pouvoirs et les obligations
      
    • Section II- Les Commissaires aux comptes
      
    • §1- Le statut des commissaires aux comptes
      
    • §2- Les attributions des commissaires aux comptes
      
• DEUXIEME Partie
  
• LES FORMES ET LES TYPES DES OPCVM
  
  • TITRE I
    
  • LES FORMES JURIDIQUES DE L'OPCVM
    
    • CHAPITRE I
      
    • LA SOCIETE D'INVESTISSEMENT A CAPITAL VARIABLE
      
    • Section I - La constitution et la dissolution de la SICAV
      
    • §1- La constitution de la SICAV
      
    • §2- La dissolution et la liquidation de la SICAV
      
    • Section II- Les organes de la SICAV
      
    • §1- Les organes dirigeants
      
    • §2- Les assemblées générales d'actionnaires
      
    • CHAPITRE II
      
    • LE FONDS COMMUN DE PLACEMENT
      
    • Section I - Les dispostions communes à tout type de FCP
      
    • §1- La nature juridique du FCP et sa division en parts
      
    • §2- La constitution et la liquidation du FCP
      
    • Section II- FCP soumis à des dispositions spéciales en droit français
      
    • §1 - Les Fonds Communs de Placement à Risques (FCPR)
      
    • §2 - Les Fonds Communs d'Intervention sur les marchés à Terme (FCIMT)
      
  • Titre II
    
  • Classification d'OPCVM
    
    • CHAPITRE I
      
    • Les OPCVM à statut particulier
      
    • Section I - Les OPCVM à caractères spécifiques différents
      
    • §1- Les OPCVM à compartiments
      
  • I- Définition
    
  • 
    
  • Ces types d'OPCVM ont fait leur entrée dans la loi française de 2003
    
  • Un organisme de placement collectif en valeurs mobilières peut comporter un ou plusieurs compartiments à condition que les statuts ou le règlement le prévoient. Chaque compartiment donne lieu à l'émission d'une catégorie d'actions ou de parts représentatives des actifs de l'organisme de placement collectif en valeurs mobilières qui lui sont attribués. Ces OPCVM permettent aux investisseurs tout en y conservant leurs avoirs, de changer l'orientation de leurs placements, en déplaçant ceux-ci d'un compartiment actions à un compartiment obligataire, ou titres de créances négociables.
    
    • §2 - Les OPCVM maîtres et OPCVM nourriciers
      
    • §3 - Les OPCVM garantis
      
    • §4- Les OPCVM indiciels
      
    • Section II - Les OPCVM à caractère social
      
    • §1- OPCVM d'épargne salariale
      
    • §2- Les OPCVM Islamiques
      
    • CHAPITRE II
      
    • LA GESTION ALTERNATIVE
      
    • Section I- Les OPCVM à règles d'investissement allégées (ARIA)
      
    • §1- Les OPCVM ARIA avec ou sans effet de levier
      
    • §2- Les OPCVM de fonds alternatifs
      
    • Section II- Les OPCVM contractuels
      
    • §1- L'institution et souscription aux parts d'OPCVM contractuels
      
    • §2- Le fonctionnement de l'OPCVM contractuel
      
• Conclusion
  
• Lexique
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
  • I- Définition -------------------------------------------------------------------------------------------102