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Relations Internationales
Dynamique migratoire et processus d'acquisition des terres pour l'installation des refugies
par
Chatelain AVORE
Institut des relations internationales - Master 2023
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CHAPITRE 1 : LES MOBILES D'INSTALLATION DES REFUGIES CENTRAFRIACAINS A
SECTION 1 : FACTEURS DE DÉPART DU PAYS D'ORIGINE ET RAISONS DU CHOIX DE
CHAPITRE II : LES DYNAMIQUES MIGRATOIRE DE LA PRÉSENCE DES RÉFUGIÉS A
SECTION 1: LES CHANGEMENTS DUS A LA PRESENCE DES REFUGIES DANS LA
SECTION 2 : LA GOUVERNANCE DE L'ACCÈS AUX TERRES AU CAMEROUN FACE
CHAPITRE III : LES MECANISME DE SÉLECTION ET D'ACQUISITION DES TERRES
SECTION 1: PROCESSUS DE SÉLECTION DES SITES POUR L'INSTALLATION DES
CHAPITRE IV : DIFFERENTS MODES D'ACQUISITION DES TERRES PAR LES RÉFUGIÉS
SECTION 1: LES DIFFÉRENTS MODES D'ACCÈS AUX TERRES PAR LES RÉFUGIÉS AU
SECTION 2 : RECOMMANDATIONS POUR LA PRISE EN COMPTE DU DROIT FONCIER
RESUME
ABSTRACT
INTRODUCTION GENERALE
I. CONSIDERATIONS THEORIQUES SUR L'OBJET D'ETUDE
A. Délimitation conceptuelle et spatiotemporelle du sujet
1. Clarification conceptuelle
B. Élaboration de la problématique
B. Les techniques de collecte de données
Introduction
PARAGRAPHE 1 : Les sources du départ des réfugiés centrafricains de leur pays
A. La République Centrafricaine : un pays en instabilité politique
B. La crise centrafricaine de 2013
A. Zone stratégique
B. Les considérations du choix de la destination de Gado-Badzéré
SECTION 2 : L'INSTALLATION DES REFUGIES A GADO-BADZERE
A. Les instruments juridiques internationaux et nationaux
PARAGRAPHE 2 : Mode d'acquisition du statut de réfugié et son insertion sociale
A. Identification préalable
Conclusion
PARAGRAPHE 1 : Les changements démographiques et environnementaux
A. Dynamiques de la population
PARAGRAPHE 2 : Les dynamiques socioéconomiques
A. Les mutations sur le plan social
PARAGRAPHE 1 : Le régime des terres au Cameroun
A. Présentation des différentes catégories de terres au Cameroun
B. Procédure d'obtention des terres selon le droit étatique
PARAGRAPHE 2 Le droit foncier coutumier camerounais
Conclusion
PARAGRAPHE 1 : Usage des terres avant l'arrivée des refugiés
A. Description de la zone d'étude
PARAGRAPHE 2 : Les besoins de terre pour l'installation des refugiés
A. Installation sans autorisation
A. Les critères pour la sélection d'un site
A. Implication des communautés hôtes dans le processus d'attribution des terres
PARAGRAPHE 1 : Les modes et les pratiques d'accès aux terres par les refugiés
A. Les modes d'accès aux terres par les étrangers/réfugiés dans les coutumes à l'Est
A. Les impacts socio-économiques et environnementaux
A. En faveur des refugiés
PARAGRAPHE 2 : Au HCR, en faveur des autres acteurs humanitaires
A. Au HCR et autres acteurs humanitaire
CONCLUSION GENERALE
A. OUVRAGE GENERAUX
A. ARTICLES DE REVUE SCIENTIFIQUES
B. CONTRIBUTION D'OUVRAGE
CHAPITRE 1 : LES MOBILES D'INSTALLATION DES REFUGIES CENTRAFRIACAINS A
SECTION 1 : FACTEURS DE DÉPART DU PAYS D'ORIGINE ET RAISONS DU CHOIX DE
CHAPITRE II : LES DYNAMIQUES MIGRATOIRE DE LA PRÉSENCE DES RÉFUGIÉS A
SECTION 1: LES CHANGEMENTS DUS A LA PRESENCE DES REFUGIES DANS LA
SECTION 2 : LA GOUVERNANCE DE L'ACCÈS AUX TERRES AU CAMEROUN FACE
SECTION 1: PROCESSUS DE SÉLECTION DES SITES POUR L'INSTALLATION DES
CHAPITRE IV : DIFFERENTS MODES D'ACQUISITION DES TERRES PAR LES RÉFUGIÉS
SECTION 1: LES DIFFÉRENTS MODES D'ACCÈS AUX TERRES PAR LES RÉFUGIÉS AU
SECTION 2 : RECOMMANDATIONS POUR LA PRISE EN COMPTE DU DROIT FONCIER
CHAPITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE II CONDITION JURIDIQUE
Chapitre I : Dispositions générales
Chapitre II : Dispositions applicables aux demandeurs d'asile
Chapitre III : Droits et obligations des réfugies
ANNEXE 5: Guide d'entretien pour chefs et/ou notables et les autorités administratives
ANNEXE 6 : Guide d'entretien pour les refugiés
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