CHAPITRE IV : DIFFERENTS MODES D'ACQUISITION DES TERRES
PAR LES RÉFUGIÉS
AU DE-LÀ DES CAMPS ET RECOMMANDATIONS 66
SECTION 1: LES DIFFÉRENTS MODES D'ACCÈS
AUX TERRES PAR LES RÉFUGIÉS AU
DE-LÀ DES CAMPS ET QUELQUES IMPACTS LIÉS À
LEURS INSTALLATION 66
SECTION 2 : RECOMMANDATIONS POUR LA PRISE EN COMPTE DU
DROIT FONCIER
DES REFUGIES ET DES COMMUNAUTES D'ACCUEIL 82
CONCLUSION GENERALE 88
BIBLIOGRAPHIE 91
TABLE DE MATIERE 97
ANNEXES 100
ii
DEDICACE
A
Mon père AVORE SIMBE
A
Ma Mère
ASSALA ARIANE JOSEE
Pour l'éducation et l'orientation données.
Ils m'ont fortement inspiré dans mes études. Veillez
trouver,
cher père, chère mère, dans ce modeste travail, le fruit
de tant de dévouement et de
sacrifices ainsi que l'expression de ma
gratitude et de mon profond amour.
iii
REMERCIEMENT
Ce mémoire est l'aboutissement de la conjugaison de
multiples contributions dont nous ne saurions oublier l'intérêt et
la portée. Ainsi, J'exprime ma profonde gratitude à mon
superviseur Monsieur le Professeur Pr. ABDOUL AZIZ YAOUBA pour avoir
supervisé ce travail. Ma reconnaissance va à l'endroit de mon
encadreur le docteur OUSMANOU NWATCHOCK A BIREMA pour l'accompagnement, la
disponibilité et les conseils. Mes remerciements vont également
à l'endroit de monsieur le Directeur de l'Institut des Relations
Internationales du Cameroun (IRIC) et les responsables de l'Université
de Padoue en Italie pour cette idée merveilleuse de partenariat avec
l'IRIC.
Je remercie mes parents, ma tante NITCHEU JOSIANE, ma soeur
BABOGA AVORE et mon frère NGUILE qui m'ont soutenue moralement et
financièrement tout au long de la rédaction de ce travail de
recherche.
J'adresse ma profonde reconnaissance au docteure NYA ESTHER de
l'université de Maroua et au Professeure MEDIEBOU CHINDJI maitre de
conférence à l'université de Yaoundé 1 pour leurs
encouragements et conseils tout au long de mes études universitaires.
Je ne peux clore cette liste sans citer mes amis, devenus des
frères et qui m'ont encouragée au travers des messages et
même des paroles, je pense ici à ETOUNDI DEBORAH, MAGTEGUE INNOUA,
KOFANE ARNAUD, ANNON PIERRE, ASSOLA ALPHONSE D., TOKSIA FISTON. Sans oublier
tous mes camarades de promotions et à tous ceux que j'ai oublié
de remercier dans la course épuisante pour terminer ce document, qu'ils
nous pardonnent cette omission et trouvent ici également l'expression de
ma profonde reconnaissance.
iv
LISTE DES ABREVIATIONS ET ACRONYMES
BM : Banque Mondiale
CADHP : Commission Africaine de Droits de
l'Homme et des Peuples
CESR : Commission d'Eligibilité au
Statut de Réfugié
CLIP : Consentement Libre, Informé et
Préalable
CNDHL : Commission Nationale des Droits de
l'Homme et des Liberté
DI : Droit International
DSCE : Document stratégique pour la
croissance et l'emploi
DUDH : La Déclaration universelle des
droits de l'homme
FAO : Organisation des Nations Unies pour
l'Alimentation et l'Agriculture
HCR : Haut-commissariat des
refugiés
IRIC : Institut des Relations Internationales
du Cameroun
IRRI : International Refugee Rights
Initiative
LWF : Luthran World
Fédération
MINDCAF : Ministère des Domaines, du
Cadastre et des Affaires Foncières
MINEP : Ministère de l'Environnement,
de la Protection de la nature
MINEPDED : Ministère de
l'Environnement, de la Protection de la nature et du
Développement durable
MINREX : ministère des Relations
extérieures
MINUSCA : Mission Intégrée des
Nations Unies pour la Stabilisation en Centrafrique
MISCA : la mission internationale de soutien
à la Centrafrique
NRC : Norvegian Refugee Council
NU : Nations unies
ONG : Organisation Non Gouvernementale
v
OSC : Organisation de la
Société Civile
OUA : Organisation de l'unité
africaine
PAM : Programme Alimentaire Mondial
PNUD : Programme des Nations Unies pour le
Développement
PUI : Première Urgence
Internationale
RCA : République centre africaine
SI : Solidarités International
UNHCR : Haut-Commissariat des Nations Unies
pour les Réfugiés.
vi
LISTE DES ILLUSTRATIONS
FIGURE
Figure 1 : Différents mécanismes d'accès
à la terre par les réfugiés observés dans le site
de
l'étude 77
PHOTOS
Photo 1: Identification et Enregistrement des Refugiés
31
Photo 2: Vue du Camp de Gado-Badzéré 51
ENCADRE
Encadré 1 : Les valeurs de la jachère 53
TABLEAU
Tableau 1 : facteurs importants pour la sélection d'un
site 58
vii
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