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Droit de l'Environnement
La protection juridique de la faune et de la flore en Côte d'Ivoire
par
Serge Landry GBÉLÉ
Université Méthodiste de Côte d'Ivoire - Master 2 recherche 2018
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RESUME
INTRODUCTION
CHAPITRE I :
SECTION I : LES INSTRUMENTS JURIDIQUES NATIONAUX
Paragraphe I : La Constitution
A-Les Constitutions du 03 novembre et du 1er août 2000
B- La Constitution du 08 novembre 2016
Paragraphe II : Les textes législatifs et réglementaires
A-Les textes législatifs et réglementaires dans le domaine de la faune
B-Les textes législatifs et réglementaires dans le domaine de la flore
SECTION II : LES INSTRUMENTS JURIDIQUES INTERNATIONAUX
Paragraphe I : Les instruments universels
A-Les Conventions à objet global de Conservation
B-Les Conventions à objet particulier de conservation
Paragraphe II : Les instruments régionaux africains
CHAPITRE II :
SECTION I : LES INSTITUTIONS NATIONALES
Paragraphe I : Les institutions publiques
A-Les structures centrales et locales
B-Les institutions techniques
Paragraphe II : Les institutions privées : les ONG nationales
A-La reconnaissance juridique
B-Aperçu des ONG nationales intervenant
SECTION II : LES INSTITUTIONS A DIMENSION INTERNATIONALE
Paragraphe I : Les institutions intergouvernementales
A-Les institutions à vocation purement environnementale
B-Les institutions universelles et régionales d'aide et d'assistance
Paragraphe II : Les institutions transnationales
CHAPITRE I :
SECTION I : LES FAIBLESSES DECELABLES AU NIVEAU
Paragraphe I : Les faiblesses et insuffisances d'ordre textuel
A-La protection insuffisante de la faune
B- Les lacunes des règles de police dans les aires protégées
Paragraphe II : Les faiblesses institutionnelles
B-Manque de financement et de moyens matériels
Paragraphe III : AUTRES FAIBLESSES
A-Les difficultés politiques, économiques et socio-culturelles
B-Les difficultés liées à l'éducation, à la formation et à la recherche
SECTION II : LES FAIBLESSES DECELABLES AU NIVEAU
Paragraphe I : Sur le plan juridique international
Paragraphe II : Sur le plan institutionnel et politique
A-Les difficultés financières et techniques institutionnelles
B-Aspect politique : la divergence Nord/Sud dans la protection de la biodiversité
CHAPITRE II :
SECTION I : AU NIVEAU NATIONAL
Paragraphe I : Sur le plan juridique et institutionnel
A-Au niveau juridique
B-Au niveau institutionnel
Paragraphe II : Les recommandations relatives aux autres faiblesses
A-Au niveau politique, économique et socio-culturel
B- Au niveau de l'éducation, de la formation et de la recherche
SECTION II : AU NIVEAU INTERNATIONAL
Paragraphe I : Au niveau juridique
Paragraphe II : Au niveau institutionnel et politique
A-Au niveau institutionnel
B- Au niveau politique
BIBLIOGRAPHIE
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II-Ouvrages spécialisés
III-Articles de doctrine
IV-Mémoires
V- Documents Divers
VI-Textes juridiques
VII-Périodiques
VIII-Documentation électroniques
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"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"
Thomas Lanier dit Tennessie Williams