Développement durable comme fondement des générations futures. Cas de la préservation du lac Tanganyika.

• EPIGRAPHE
  
• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
  
  • 0.1. PROBLEMATIQUE
    
  • 0.2. CHOIT ET INTERET DU SUJET
    
• INTRODUCTION GENERALE
  
• CHAPITRE I : GENERALITES
  
  • Section 1: Historique du concept de l'environnement et du développement durable
    
    • §1 .Le concept de l'environnement et du développement
      
    • §2 .Définition de l'environnement
      
    • §3. Définition du développement durable
      
  • Section 2 : La Consécration de la Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement durable
    
    • §1 : La Conférence de Rio
      
    • §2. Etendue de la Déclaration de Rio
      
    • §3. Les autres conventions relatives à la protection de l'environnement
      
      • 1. La déclaration de Stockholm
        
      • 2. Le protocole de Kyoto
        
      • 3. La suite du protocole de Kyoto : La conférence de Bali
        
      • 4. La conférence de Copenhague
        
    • §4. Les principes écologiques dans les relations internationales
      
      • 1. Le devoir de prévention
        
      • 2. Le principe de précaution
        
      • 3. Les autres principes
        
  • Section 3 : La notion de l'étude d'impact
    
    • §1 : Le champ d'application de l'étude d'impact
      
    • §2. L'élaboration de l'étude d'impact
      
    • §3.Les effets juridiques de l'étude d'impact
      
  • Section 4 : Les principes généraux du droit international de l'environnement
    
    • §1. Développement durable
      
      • 1 .La réversibilité possible des actions
        
      • 2. Les modèles de développement : vers de nouveaux paradigmes
        
      • 3 . Valorisation de l'environnement
        
    • §2 : L'étendu du Principe pollueur-payeur vers un mode de réparation
      
    • §3: Principe d'anticipation et de prévention et celui des responsabilités communes mais différenciés
      
    • §4.L'obligation de coopérer
      
• CHAPITRE II : LES ATTEINTES A L'ENVIRONNEMENT DU LAC TANGANYIKA
  
  • Section 1 : La pollution
    
    • §1.Les installations classées
      
    • §2. Les eaux usées
      
    • §3. Les déchets
      
    • Les pesticides
      
    • La navigation
      
  • Section 2 : La sédimentation comme menace à la santé du lac
    
• CHAP III : DEVELOPPEMENT DURABRE COMME FONDEMMENT DES GENERATIONS FUTURES : CAS DE LA PRESERVATION DU LAC TANGANYIKA
  
  • Section1 : Du Droit Des Générations Futures
    
    • §1. Le Principe du Développement Durable et de L'Intégration de l'Environnement
      
    • §2.La Consécration du Patrimoine Commun
      
  • Section 2 : La Convention sur la gestion durable du lac Tanganyika
    
    • §1 : La mise en application du principe dans la lutte contre la pollution
      
    • §2 : Les conséquences de la pollution sur la biodiversité du lac Tanganyika
      
    • §3 : Les mécanismes de règlement des différentes relatifs a la mise en oeuvre des traites environnementaux
      
      • 1. Le règlement par la voie non juridictionnelle
        
      • 2. Le règlement par la voie juridictionnelle
        
      • 3. Les solutions proposées pour faire face à la pollution
        
      • 4.Le contrôle des rejets
        
    • §5. La gestion des déchets
      
  • Section 3 : La réparation du dommage environnemental causé par la pollution par des déchets industriels.
    
    • §1. La responsabilité internationale en matière de protection de l'environnement
      
      • 1. Les impasses de la responsabilité « objective » de l'Etat en matière de protection de l'environnement.
        
      • 2. La responsabilité pour fait internationalement illicite en matière d'environnement
        
    • §1.La responsabilité civile environnementale
      
    • §2 : Les conditions d'ouverture de la réparation du dommage environnemental causé par la pollution par des déchets industriels.
      
    • §3. Le cadre général de la responsabilité civile environnementale au plan international
      
    • §4 : La responsabilité civile environnementale au plan national
      
    • §5 : La constitution d'un lobby environnemental puissant
      
  • Section 4 : La régulation de la pêche
    
    • §1 : La réglementation des engins de pêche
      
    • §2. La réglementation de la pratique de la pêche
      
      • 1. La législation existante
        
      • 2. Le comportement des pêcheurs
        
      • 3 .Les problèmes liés à la nature
        
    • §3. La Conférence de Paris de 2015
      
    • §4. Le renforcement et la surveillance
      
• CONCLUSION GENERALE
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
• CHAPITRE I : GENERALITES
  
  • Section 1: Historique du concept de l'environnement et du développement durable
    
  • Section 2 : La Consécration de la Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement
    
  • Section 3 : La notion de l'étude d'impact
    
  • Section 4 : Les principes généraux du droit international de l'environnement
    
  • Section 2 : La sédimentation comme menace à la santé du lac
    
  • Section 2 : La Convention sur la gestion durable du lac Tanganyika
    
  • Section 3 : La réparation du dommage environnemental causé par la pollution par des
    
• CONCLUSION GENERALE
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
  • A. INSTRUMENTS JURIDIQUES INTERNATIONAUX