La délinquance dans le canton de Coussey durant le premier XIXème siècle

• HERBILLOT Hugues.
  
• Mémoire de deuxième année de maîtrise Année 2008-2009.
  
• La Délinquance dans l'Ouest des Vosges durant le premier XIXème siècle.
  
• Comportements délictueux, Justice et société dans le canton de Coussey.
  
• Université de Nancy 2.
  
• U.F.R des Sciences Humaines et Géographiques, Musicologie.
  
• SOMMAIRE.
  
• INTRODUCTION.
  
  • Présentation du sujet.
    
  • Choix du sujet.
    
  • Problématique.
    
  • Historiographie.
    
  • Corpus.
    
  • Méthode d'approche et outils d'analyse.
    
  • Plan de l'étude.
    
• PREMIERE PARTIE :
  
• LA JUSTICE ET LA REGULATION DE LA DELINQUANCE.
  
• A. Les tribunaux et les représentants de l'état.
  
  • 1. Une Justice tripartite, Justice civile, Justice pénale et infrajustice.
    
    • a. La Justice civile et la normalisation des rapports entre individus
      
    • b. La justice pénale et ses tribunaux.
      
    • c. L'infrajustice ou la régulation non judiciaire du conflit.
      
  • 2. Les représentants de l'état au niveau communal, le maire, l'adjoint et l'appariteur.
    
    • a. Origine sociale et métiers des représentants communaux.
      
    • b. Faire respecter la loi.
      
    • c. Une tâche difficile, des maires couramment outragés.
      
    • d. Trois catégories d'outrages.
      
    • e. Les abus de pouvoir des maires.
      
    • f. Les appariteurs, des relais de la commune.
      
  • 3. Les agents professionnels de l'Etat et de ses administrations.
    
    • a. La gendarmerie et le maintient de l'ordre public
      
    • b. Les gardes.
      
    • c. Les agents de la régie des droits réunis et les huissiers.
      
• B. L'accusé face à la justice, les différentes phases de la procédure.
  
  • 1. Découvrir les infractions.
    
    • a. Les correspondances des maires aux procureurs, des points d'appuis à de nombreuses procédures
      
    • b. le rôle des représentants de l'état dans la chasse aux infractions.
      
    • c. La plainte pour réparer les injustices.
      
    • d. Clameurs publiques et dénonciations sont des vecteurs importants de la découverte d'infractions en tous genres et parfois anciennes.
      
  • 2. Obtenir des éléments complémentaires, enquêtes sur les lieux du crime.
    
    • a. Gendarmes et enquêtes sur le terrain.
      
    • b. Visite du juge et premières impressions.
      
    • c. La visite du chirurgien : déterminer l'ampleur des blessures, du simple constat d'ecchymoses au rôle de médecin légiste.
      
  • 3. Vers le dernier acte de la procédure.
    
    • a. Juges de paix et interrogatoires, la chasse aux informations.
      
    • b. Audition des témoins, des déclarations toujours plus contradictoires.
      
    • c. Le jugement, épilogue de l'affaire.
      
  • 4. Justice manipulée, justice parasitée.
    
    • a. Le faux témoignage pour fausser le procès.
      
    • b. Procès abusifs et luttes judiciaires
      
• C. Les peines, des sanctions de l'infraction.
  
  • 1. Les peines des tribunaux correctionnels.
    
    • a. La prison, la peine la plus utilisée.
      
    • b. Les amendes, des punitions légères en numéraire.
      
    • c. Une peine supplémentaire, la surveillance de la police.
      
    • d. Peines les moins fréquentes.
      
  • 2. Des peines les plus légères aux plus lourdes.
    
    • a. Amendes légères et tribunaux de simple police.
      
    • b. Les peines de l'administration des forêts.
      
    • c. Les lourdes peines d'assises.
      
  • 3. Des peines modulées à la relaxe.
    
    • a. Des circonstances atténuantes toujours aussi courantes.
      
    • b. Des taux de relaxe variables selon les délits.
      
    • a. Evolution des peines de prison.
      
    • b. Evolution des amendes.
      
• Conclusion de la première partie.
  
• DEUXIEME PARTIE :
  
• LES MULTIPLES VISAGES DE L'ILLEGALITE ; PROFIL DES DELINQUANTS, CADRE SPATIO-TEMPOREL ET GRADATION DU DELIT.
  
• A. Identité du délinquant, âge, profil social et sexe.
  
  • 1. La délinquance n'a pas d'âge.
    
    • a. Les mineurs, des délits limités et bien ciblés.
      
    • b. Les jeunes de 18 à 25 ans et le phénomène de groupe.
      
    • c. Des atteintes à la personne majoritaires chez les moins de cinquante ans.
      
    • d. Des aînés plus calmes.
      
    • e. L'âge des délinquants.
      
  • 2. Le profil social du délinquant.
    
    • a. Répartition socioprofessionnelle des accusés.
      
    • b. Les catégories socioprofessionnelles et le délit.
      
  • 3. Les femmes commettent peu de délits.
    
    • a. Recul de la délinquance féminine.
      
    • b. La délinquance féminine, entre violence et délits contre les biens.
      
    • c. Rôle actif et rôle passif des femmes dans l'infraction.
      
• B. Le cadre spatio-temporel de l'infraction.
  
  • 1. Les temps du délit.
    
    • a. Evolution annuelle de la délinquance.
      
    • b. Evolution hebdomadaire du délit.
      
    • c. Evolution des délits selon les heures de la journée.
      
  • 2. Géographie de la délinquance, des diversités entre villages.
    
    • a. Villages et criminalité, des taux de délinquance variables.
      
    • b. La délinquance concentrée dans la partie ouest du canton.
      
    • c. Les villages de l'Est, moins délictueux mais plus violents.
      
  • 3. La part de la conjoncture dans la délinquance.
    
    • a. La disette engendre la délinquance.
      
    • b. Impact des évènements militaires, politiques, sur la délinquance.
      
    • c. Entre crise économique et perte de repères.
      
• C. De la simple infraction au meurtre en passant par la récidive, une gradation de la délinquance.
  
  • 1. Les contraventions, punitions légères d'infractions légères.
    
    • a. Les contraventions de première classe punies jusqu'à cinq francs.
      
    • b. Les contraventions de deuxième classe punies de six à dix francs.
      
  • 2. Les délits
    
    • a. les violences non aggravées restent des délits
      
    • b. Les délits contre l'ordre social.
      
    • c. Les délits de cupidité et de malice
      
    • 
      
  • 3. le cas particulier de la récidive.
    
    • a. La rechute et la récidive.
      
    • b. La récidive dans le canton.
      
    • c. Une figure de la délinquance à répétition, Jean Baptiste Biez de Grand.
      
  • 4. Au sommet de l'infraction, le crime.
    
    • a. Les crimes contre les personnes.
      
    • b. Le vol, une infraction à la gravité évolutive.
      
    • c. L'homicide, le crime le plus grave.
      
• Conclusion de la deuxième partie.
  
• TROISIEME PARTIE :
  
• VIOLENCE ET DELITS DE VILLAGE ; UN RAPPORT ETROIT A L'ORGANISATION SOCIALE ET GEOGRAPHIQUE DE LA COMMUNE.
  
• A. Le village, individus, famille, clans.
  
  • 1. Relations intrafamiliales.
    
    • a. L'Habitat de l'Ouest Vosgien.
      
    • b. Des violences conjugales difficiles à quantifier.
      
    • c. Relations au sein de la famille.
      
  • 2. Relations de proximité, le rapport aux voisins.
    
    • a. Relations entre voisins.
      
    • b. Relations cordiales.
      
    • c. Mauvaises entente entre riverains.
      
  • 3. Les réseaux d'alliance.
    
    • a. Les limites de l'exercice.
      
    • b. Les réseaux de solidarités.
      
    • c. Composition, origine et rôle des solidarités.
      
    • d. Variables et évolutions au sein des coteries.
      
    • e. Grojean et l'affaire de 1840.
      
• B. La violence au village, des mots aux poings.
  
  • 1. Violence verbale.
    
    • a. Les lettres anonymes et leurs menaces.
      
    • b. Les insultes.
      
    • c. Mises en gardes et menaces.
      
  • 2. Rituels de l'affrontement et violences physiques.
    
    • a. L'empoignade.
      
    • b. Les accessoires de la violence.
      
    • c. Des blessures le plus souvent légères.
      
    • d. parties du corps visées.
      
• C. Aux marges et à l'extérieur de la commune.
  
  • 1. Les délits commis au village.
    
    • a. Les lieux d'expression privilégiés du délit au sein de la paroisse.
      
    • b. Délits typiques de villages.
      
  • 2. La périphérie du village
    
    • a. La périphérie du village, des champs éloignés où l'autorité du maire est déjà moins palpable.
      
    • b. Aux marges du finage, des délits ruraux et forestiers difficiles à constater.
      
    • c. Aux limites des communes, routes et chemins sont les terrains de jeu des brigands.
      
  • 3. Le village et l'extérieur.
    
    • a. Des « étrangers » mal tolérés par la communauté villageoise.
      
    • b. Marchands ambulants et colporteurs.
      
    • c. Le sentiment d'impunité du délinquant en dehors de son « pays ».
      
    • d. Les relations avec les villages voisins.
      
• Conclusion de la troisième partie.
  
• CONCLUSION GENERALE.
  
  • Vocabulaire.
    
• CORPUS.
  
  • Livres anciens.
    
  • Délinquance, Justice dans les Vosges.
    
  • Délinquance monographies.
    
  • Délinquance, études générales.
    
  • Méthodologie, Historiographie.
    
  • Justice.
    
  • Police.
    
  • Société Paysannerie.
    
  • Ouvrages traitant de la Lorraine  ou des Vosges. 
    
  • Géographie, Sociologie, Histoire générale.
    
• TABLE DES MATIERES.