La délinquance dans le canton de Coussey durant le premier XIXème siècle( Télécharger le fichier original )par Hugues Herbillot Université Nancy 2 - Master 2009 |
b. Les amendes, des punitions légères en numéraire.De toutes les sanctions, les punitions en monnaie qui frappent 33,3 % des coupables, n'arrivent qu'en deuxième position, derrière les peines de prison. Ces peines sont variables, et leur spectre est étendu, les amendes les plus légères sont de l'ordre de deux ou trois francs ce qui équivaut à une ou deux journées de travail. Les amendes les plus importantes peuvent atteindre jusqu'à deux cents francs. Figure 10, Montant des amendes de la justice de paix de Coussey.
Les amendes les plus lourdes, celles supérieures à cinquante francs s'appliquent en général à sept types de délits. Cette sanction frappe 2 fois des délits financiers et des vols. On recense ensuite, un cas de violence verbale, un autre de violence physique, un cas de lettre anonyme et enfin une affaire de dégradation. Cette catégorie aux amendes les plus importantes frappe peu la violence physique ou verbale la plus courante. Les infractions commises sont logiquement plus graves. A titre d'exemple, à Grand, l'instituteur du village et un acolyte, sont condamnés à cent francs d'amende, pour avoir outragé le maire dans l'exercice de ses fonctions, puis avoir réalisé des placards dans lesquels ils invitaient la population à témoigner en leur faveur131(*). A Punerot un jeune homme écope lui aussi de cent francs pour charivari et outrage à des gendarmes132(*). Dans 60 % des cas les très fortes amendes sont de 100 francs, sans doute une somme symbolique qui permet de marquer la gravité du délit puni. Seules deux peines sont supérieures à 100 francs. L'amende «record« s'élève ainsi à cinq-mille francs et sanctionne un délinquant multirécidiviste ayant déjà purgé une peine de prison Les amendes les plus légères sont les plus nombreuses. Pour la plupart des délinquants, une amende de quelques francs représente une somme importante. Ces amendes de quelques francs sont donc suffisantes, elles sont données à des personnes n'ayant jamais commis de délits bien importants et rarement récidivistes. La clémence du juge est bien réelle pour toutes les petites infractions, même si il peut parfois prononcer d'autres peines.
* 131 AD Vosges, 22u81, Grand, 1845. * 132 AD Vosges, 22u83, Punerot, 1847. |
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