La délinquance dans le canton de Coussey durant le premier XIXème siècle

a. Evolution des peines de prison.

Les quatre histogrammes suivants présentent l'évolution de la durée des peines de prison de 1810 à 1850. Les unités de l'axe des ordonnées correspondent au nombre de peines relevées.

Figure 13, Répartition des peines de prison par catégorie pour les 4 décennies, à partir du nombre de peine de prison relevé.

En se référant aux 4 tableaux ci-dessus on constate 3 grandes tendances générales :

Les peines les plus courtes (de «Prison <=7 jours« à «Prison <= 1 mois«) augmentent aux cours des quatre décennies leur progression est régulière hormis une récession pour la période 1830-1840^159(*).

Les peines intermédiaires («Prison <= 2 mois« et «Prison <= 3mois) peu présentes au cours des années 1820 à 1840 avec respectivement 11,7% et 24,1% sont absentes pour les deux dernières périodes.

Au total les peines de moins de un an de prison sont la majorité. En se référant au Compte Général^160(*), on constate que la moyenne nationale des peines de prison courtes (moins de un an) augmente au cours de la période.

Peines de prison de moins de un an :

France : 77, 4 % (1825) Canton de Coussey : 79 % (1825)

86,7 % (1845) 92,6 % (1845)

89,5 % (1865)

La proportion des peines courtes est supérieure à la moyenne nationale, peut-être est-ce la preuve d'une normalisation locale des comportements. Marie-Renée Santucci dans son étude sur l'Hérault trouve des chiffres également proches de la moyenne nationale mais contrairement à nous, à chaque fois inférieurs. Il est ainsi permis d'avancer que « les circonstances atténuantes accordées [...] démontrent la volonté d'abaisser les plus longues peines^161(*) ».

Dans l'hypothèse ou cette diminution des peines les plus sévères soit une volonté politique on constate que le canton de Coussey et ses magistrats sont plutôt bons élèves.

Par décennie on obtient les taux suivants ;

1810-1820 ; 65 % 1840-1850 ; 100%

1820-1830 ; 94 % 1850-1860 ; 100 %

1830-1840 ; 78 %

Cette progression est quasi-similaire à celle de la France, hormis l'accident des années 1820 où l'on observe une très forte clémence de la part des juges du canton. (Les deux taux de 100 % peuvent paraître excessifs mais reflètent surtout un abaissement du nombre d'affaires traitées et donc une probabilité moindre de rencontrer une affaire sanctionnée d'une plus longue période d'enfermement).

* ¹⁵⁹ 1810-20 ; 13 cas : 1820-30 ; 36 cas : 1830-40 ; 11 cas (50%) : 1840-1850 ; 14 cas (100 %).

* ¹⁶⁰ Compte Général, op. cit., p CVXXII.

* ¹⁶¹ SANTUCCI, M-R, op. cit., p365.