HERBILLOT Hugues.
Mémoire
de deuxième année de maîtrise Année
2008-2009.
Réalisé sous la direction de Didier Francfort.
La Délinquance dans l'Ouest des Vosges durant le
premier XIXème siècle.
Comportements
délictueux, Justice et société dans le canton de
Coussey.
Université de Nancy 2.
U.F.R des
Sciences Humaines et Géographiques, Musicologie.
Figure 1, le canton de Coussey au sein du
département.
Figure 2, Le canton de
Coussey et le village de Grand.
Remerciements à Laurence Guignard, à mes
parents, et à ma grand-mère, pour leur soutien.
SOMMAIRE.
INTRODUCTION.
10
PREMIERE PARTIE :
19
LA JUSTICE ET LA REGULATION DE LA
DELINQUANCE.
19
A. Les tribunaux et les représentants de
l'état.
21
1. Une Justice tripartite, Justice civile, Justice
pénale et infrajustice.
21
2. Les représentants de l'état au
niveau communal, le maire, l'adjoint et l'appariteur.
32
3. Les agents professionnels de l'Etat et de ses
administrations.
42
B. L'accusé face à la justice, les
différentes phases de la procédure.
53
1. Découvrir les infractions.
53
2. Obtenir des éléments
complémentaires, enquêtes sur les lieux du crime.
57
3. Vers le dernier acte de la procédure.
60
4. Justice manipulée, justice
parasitée.
64
C. Les peines, des sanctions de l'infraction.
67
1. Les peines des tribunaux correctionnels.
67
2. Des peines les plus légères aux
plus lourdes.
79
3. Des peines modulées à la
relaxe.
82
Conclusion de la première partie.
89
DEUXIEME PARTIE :
90
LES MULTIPLES VISAGES DE L'ILLEGALITE ;
PROFIL DES DELINQUANTS, CADRE SPATIO-TEMPOREL ET GRADATION DU DELIT.
90
A. Identité du délinquant, âge,
profil social et sexe.
92
1. La délinquance n'a pas d'âge.
92
2. Le profil social du délinquant.
97
3. Les femmes commettent peu de délits.
100
B. Le cadre spatio-temporel de l'infraction.
105
1. Les temps du délit.
105
2. Géographie de la délinquance, des
diversités entre villages.
111
3. La part de la conjoncture dans la
délinquance.
117
C. De la simple infraction au meurtre en passant
par la récidive, une gradation de la délinquance.
125
1. Les contraventions, punitions
légères d'infractions légères.
125
2. Les délits
130
3. le cas particulier de la récidive.
134
4. Au sommet de l'infraction, le crime.
139
Conclusion de la deuxième partie.
144
TROISIEME PARTIE :
145
VIOLENCE ET DELITS DE VILLAGE ; UN RAPPORT
ETROIT A L'ORGANISATION SOCIALE ET GEOGRAPHIQUE DE LA COMMUNE.
145
A. Le village, individus, famille, clans.
147
1. Relations intrafamiliales.
148
2. Relations de proximité, le rapport aux
voisins.
153
3. Les réseaux d'alliance.
158
B. La violence au village, des mots aux poings.
168
1. Violence verbale.
168
2. Rituels de l'affrontement et violences
physiques.
175
C. Aux marges et à l'extérieur de la
commune.
180
1. Les délits commis au village.
180
2. La périphérie du village
184
3. Le village et l'extérieur.
191
Conclusion de la troisième partie.
197
CONCLUSION GENERALE.
199
LEXIQUE.
202
TABLE DES ILLUSTRATIONS.
205
CORPUS.
206
TABLE DES MATIERES.
216
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