La délinquance dans le canton de Coussey durant le premier XIXème siècle( Télécharger le fichier original )par Hugues Herbillot Université Nancy 2 - Master 2009 |
2. Obtenir des éléments complémentaires, enquêtes sur les lieux du crime.Une fois le délit connu et son énoncé plus ou moins bien formulé, le procureur exige des informations complémentaires en dépêchant gendarmes et juges de paix et en envoyant des experts en chirurgie pour constater les blessures dans les cas de violences physique. Quels sont les informations supplémentaires nécessaires à l'instruction ? a. Gendarmes et enquêtes sur le terrain.Dépêchés sur place les gendarmes débutent ce que l'on pourrait qualifier d'enquête préliminaire. Il s'agit surtout d'obtenir des éléments concrets pour que le procureur puisse se faire une première idée car souvent le jugement du maire et ses à priori ne fournissent pas une vision objective du délit. Disposant du recul et des qualifications nécessaires les gendarmes vont tenter de collecter les premières informations. Le onze décembre 1818, Joseph Lefebvre brigadier de gendarmerie impériale accompagné d'un collègue « se sont transportés dans la dite commune d'Aouze à l'effet de prendre des renseignements sur le dit vol [...] nous nous sommes rendus au domicile du sieur maire de la dite commune pour qu'il nous donne quelques informations sur la nature du vol ses hauteurs lequel sieur maire nous à déclarer que le vol commis était du fil qui à été volé à Nicolas Hocquart tisserand au dit Aouze, le deux de ce mois pendant la messe mais qu'il n'en connaissait pas les auteurs104(*) ». Les deux gendarmes se rendent ensuite chez la victime qui leur donne alors un peu plus de précision sans pouvoir toutefois donner un nom au voleur. Le commerçant va alors révéler qu'il a été volé récemment plusieurs fois. Les gendarmes se mêlent aux habitants et les dénonciations fusent, les noms de coupables potentiels se multiplient « tantôt l'on accuse François Drouot tantôt Jean Nicolas Cotote dit Midicinot, tous les deux tisserands au dit Aouze, que cette diversion n'est excitée que pour mettre a l'abry le premier auteur que l'on soupçonne être Lambert Millot ». Les gendarmes semblent submergés de noms puisqu'un quatrième suspect est bientôt dénoncé, il s'agit de Vincent Millot le beau frère du commerçant. Cette intervention de la maréchaussée peut sembler inutile, « clameur publique » et « opinion publique » sont déchaînées et même le maire est mis en cause en étant accusé, « dans l'opinion publique le maire paraît soutenir le brigandage ». Les juges qui sont amenés à épauler la gendarmerie dans la collecte d'informations semblent plus respectés que leurs collègues à képi. * 104 AD Vosges, 22u42, Aouze, 1818. |
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