CORPUS.
Nous sources proviennent essentiellement des fonds des
archives départementales des Vosges.
Archives Départementales des Vosges. (ADV).
- Série U : Justice.
Sous série 22u : Justice de paix et
correctionnelle de l'arrondissement de Neufchâteau.
Dossiers de procédure :
de 22u41 à 22u81. (1809-1856).
Procès verbaux de l'administration
générale des eaux et forêts :
De 22u321 à 22u332. (1808-1826).
Sous série 17u : Tribunal criminel d'Epinal.
Registres des jugements :
de 17u104 à 17u199. (1817-1846).
Dossiers de procédure :
17u38, 57, 78. (1817, 1820, 1824). (Série fortement
lacunaire).
Sous série 4u9 : Justice de paix du canton de
Coussey.
Rapports de simple police :
de 4u9/29 à 4u9/32. (1815-1837).
Bureau de conciliation du juge de paix :
4u9/50. (1815).
- Série M : Police.
Sous série 4M :
Rapports de quinzaine, rapports mensuels, feuilles de
tournées:
4M58 (1835-1843).
Surveillance des pauvres et des vagabonds :
4M137 (1823-1836).
Administration des forêts : procès verbaux
pour délits de chasse et de contravention sur le port d'arme :
4m170. (1841-1849).
- Série 4FI : Cartes et figurés.
Carte des Vosges :
2FI139 Carte des Vosges par Hogard.
2FI165 Département des Vosges.
Plans :
Eglise de Midrevaux : nouvelle : 2FI34, ancienne :
2FI35.
- 3P : Cadastres.
Cadastre de Grand :
de 3p5152/1 à 3p5152/3.
Matrices du cadastre de Grand :
3p2038 et 3p2039.
Archives Communales de Neufchâteau : (ACN).
Actes du maire de Neufchâteau :
De 1800 à 1810.
L'Abeille des Vosges : Journal d'annonces Judiciaires
et commerciales.
Années 1846, 1853, 1856.
Registres de Police : comptes-rendus sur les infractions
commises dans la ville et ses environs :
De1838 à 1858.
BIBLIOGRAPHIE.
Livres anciens.
- BERRIAT-SAINT-PRIX, C, Manuel de police judiciaire et
municipale, Paris, 3° édition, 1856.
- CARRE, G-L-M, Le droit français dans ses rapports
avec la juridiction des justices de paix, T. 4, Paris, Delamotte, 1833.
- CARRE, M, A, Nos petits procès, notes sur le
droit familier, Paris, bibliothèque du magasin des demoiselles,
1894.
- Code Pénal, Code des délits et des
peines, Du 3 brumaire, an IV (24 octobre 1795), contenant les lois
relatives à l'instruction des affaires criminelles.
- Code d'instruction criminelle de 1808.
- Compte Général de L'Administration de la
justice criminelle en France, pendant l'année 1880 et rapport relatif
aux années 1826 à 1880, Genève, Slatkine Reprints,
1894.
- D'HAUSSONVILLE, Les établissements
pénitentiaires en France et aux colonies, Paris, Michel Lévy
frères, 1875.
- JOLY, H, La France criminelle, Paris, Cerf et fils,
1889
- LEPAGE, H et CHARTON, CH, Le département des
Vosges, Statistique historique et administrative, Aurillac,
Berger-Levrault, 1845.
- ORLENT, J-A, Manuel des gardes-champêtres et
gardes forestiers, Bruxelles, 1861.
- RISTON M, Analyse des coutumes sous le ressort du
parlement de Lorraine, adaptées au droit commun et aux lois
particulières à cette province, Nancy, Lamort, 1782.
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