Problématique de l'industrialisation du secteur minier en R.D. du Congo sous l'extraversion.

• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• Liste des principales abréviations et acronymes
  
• GRAPHIQUES TABLEAUX et SHEMAS
  
• INTRODUCTION
  
  • 1. PROBLEMATIQUE
    
  • 2. REVUE DE LITTERATURE
    
  • 3. OBJET D'ETUDE
    
  • 4. OBJECTIFS POURSUIVIS
    
  • 5. HYPOTHESES
    
  • 6. METHODES ET TECHNIQUES
    
  • 7. INTERET DU SUJET
    
  • 8. DELIMITATION DU SUJET
    
  • 9. CANEVAS DU SUJET
    
• CHAPITRE 1: LES CONSIDERATIONS GENERALES
  
  • SECTION 1. L'INDUSTRIALISATION
    
    • 1.1 HISTORIQUE
      
    • 1.2 TYPOLOGIES DES STRATEGIES D'INDUSTRIALISATION
      
      • a. La stratégie de substitution d'importations et de remontée des filières
        
      • b. L'industrialisation par industries industrialisantes
        
      • c. L'industrialisation extravertie
        
      • d. Stratégie d'industrialisation à petite échelle
        
    • 1.3 LES RETOMBEES DE L'INDUSTRIALISATION
      
    • 1.4 SECTION 2. LE SECTEUR MINIE
      
  • SECTION 3. L'EXTRAVERSION
    
    • 3.1 ORIGINE ET FONDEMENT
      
    • 3.2 CARACTERISTIQUES D'UNE ECONOMIE SOUS L'EXTRAVERSION (ECONOMIE EXTRAVERTIE)
      
    • 3.3 CONSEQUENCES ET MANIFESTATIONS DE L'EXTRAVERSION
      
      • 3.3.1. Le sous-développement
        
      • 3.3.2 L'ECONOMIE DEPENDANTE
        
• CHAPITRE 2: PRESENTATION DU SECTEUR MINIER
  
  • SECTION 1. HISTORIQUE DU SECTEUR MINIE
    
  • SECTION 2. CONTEXTE ACTUEL DU SECTEUR MINIER
    
    • 2.1 L'EVOLUTION DU CADRE REGLEMENTAIRE DU SECTEUR MINIER
      
    • 2.2 ORGANES DE REGULATION DU SECTEUR MINIER
      
    • 2.3 LES CONTRATS MINIERS
      
    • 2.4 LES PRINCIPAUX GROUPES INDUSTRIELS DU SECTEUR MINIER EN RDC
      
    • 2.5 LA RESPONSABILITE SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES MINIERES
      
    • 2.6 RESSOURCES MINERALE
      
  • SECTION 3. LE CADRE ORGANISATIONNEL DU SECTEUR MINIER
    
    • 3.1 Structure organisationnelle
      
    • C.E.E.C.
      
• CHAPITRE 3 : LE SECTEUR MINIER ET SES DEFICITS
  
  • SECTION 1. PRATIQUE FISCALE DANS L'INDUSTRIE MINIERE
    
    • 1.1 LA PRATIQUE FISCALE DANS L'INDUSTRIE MINIERE APRES LA REFORME DE 2002
      
    • 1.2 LA PRATIQUE FISCALE DANS L'INDUSTRIE MINIERE APRES LA REVISION DU CODE MINIER EN 2018
      
  • SECTION 2. LES DEFICITS DU SECTEUR MINIER
    
    • 2.1 LA SYSTEMATISATION DE LA CORRUPTION DANS LE SECTEUR INDUSTRIEL MINIER DE LA RDC
      
    • 2.2 LES PROBLEMES TRANSVERSAUX DE LA BONNE GOUVERNANCE DU SECTEUR MINIER
      
    • 2.3 LA FAIBLE CONTRIBUTION DE LA REDEVANCE MINIERE AU DEVELOPPEMENT DES COMMUNAUTES LOCALES EN RDC
      
      • 2.3.1 La redevance minière, une fiscalité destinée au développement des communautés locales.
        
      • 2.3.2. Une recette mal partagée par l'État.
        
    • 2.4 LA TRANSPARENCE DANS LA GESTION DES ENTREPRISES EXTRACTIVES, UN OBJECTIF REALISTE ?
      
    • 2.5 L'INSUFFISANCE D'INFRASTRUCTURES DE BASE DANS LE SECTEUR
      
  • SECTION 3. ETAT ACTUEL DE L'INDUSTRIE MINIERE EN RDC
    
    • 3.1. LA FILIERE CUPRO-COBALTIFERE
      
    • 3.2. FILIERE DES METAUX PRECIEUX
      
    • 3.3. LA FILIERE DES PIERRES PRECIEUSES
      
    • 3.4. FILIERE STANNIFERES
      
• CHAPITRE 4. ANALYSE DE L'INDUSTRIALISATION EXTRAVERTIE DANS LES MINES DE LA RDC
  
  • SECTION 1. L'EVALUATION DE LA CONTRIBUTION DU SECTEUR MINIER AUX RECETTES DU TRESOR DE LA RDC
    
    • 1.1. LA CONTRIBUTION AVANT LA REFORME DE 2002
      
    • 1.2. LA CONTRIBUTION APRES LA REFORME DE 2002
      
    • 1.3. IMPLICATIONS DES POLITIQUES FISCALES DU LE SECTEUR MINIER SUR LES
      
    • FINANCES PUBLIQUES
      
  • SECTION 2. LA FRAGILITE DE L'EXTRAVERSION MINIERE EN RDC
    
    • 2.1. MANQUE D'INVESTISSEMENTS PUBLICS DANS CE SECTEUR
      
    • 2.2. PERTE DES CAPITAUX PAR LE RAPATRIEMENT ET VENTE DES ACTIFS MINIERS
      
  • SECTION 3. LA REFLEXION SUR L'INDUSTRIALISATION REPONSABLE DU SECTEUR MINIER DE LA RDC
    
    • 3.1. La transformation des minerais localement
      
    • 3.2. La formalisation de l'artisanat minier
      
• CONCLUSION
  
• BIBIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES