Le renouveau du contrat de travail

• INTRODUCTION GENERALE
  
• PREMIERE PARTIE :
  
• LES MANIFESTATIONS DU RENOUVEAU DU CONTRAT DE TRAVAIL
  
  • CHAPITRE I : LE NOUVEAU DROIT DE LA MODIFICATION DU CONTRAT DE TRAVAIL
    
    • SECTION I : L'OPPOSITION ENTRE MODIFICATION DU CONTRAT DE
      
    • PARAGRAPHE I : LA SOUMISSION DE LA MODIFICATION DU CONTRAT
      
• DE TRAVAIL À L'ACCORD DES PARTIES
  
  • A/- LA FORCE OBLIGATOIRE DU CONTRAT DE TRAVAIL.
    
  • B/- LA RÉVISION CONSENSUELLE DU CONTRAT DE TRAVAIL
    
  • PARAGRAPHE II : LES CHANGEMENTS DES CONDITIONS DE TRAVAIL :
    
  • UNE PRÉROGATIVE DU CHEF D'ENTREPRISE.
    
  • A/- LE LIEN DE SUBORDINATION : SOUBASSEMENT DU POUVOIR DU CHEF D'ENTREPRISE
    
  • B/- LE POUVOIR DE DIRECTION : LA MANIFESTATION DES PRÉROGATIVES DU CHEF D'ENTREPRISE.
    
  • SECTION II : UNE APPROCHE CONFORME AUX PREOCCUPATIONS DU
    
  • DROIT DU TRAVAIL
    
  • PARAGRAPHE I : UNE PROTECTION PLUS ACCRUE DU SALARIÉ
    
  • A/- LE MAINTIEN DE L'EMPLOI
    
  • B/- LA NON IMPUTABILITÉ DE LA RUPTURE DU CONTRAT AU SALARIÉ
    
  • PARAGRAPHE II : LA PROMOTION DE L'ENTREPRISE
    
  • A/- LA PRISE EN COMPTE DE L'INTÉRÊT DE L'ENTREPRISE
    
  • B/- LA FLEXIBILITÉ DANS LA GESTION DU PERSONNEL
    
  • CHAPITRE II : LES ELEMENTS DU CONTRAT DE TRAVAIL
    
    • SECTION I : LES ELEMENTS DE CERTITUDE
      
    • PARAGRAPHE I : LA RÉMUNÉRATION CONTRACTUELLE, UN ÉLÉMENT DE
      
    • PROTECTION DU SALARIÉ
      
    • A/ - UNE CERTITUDE SUR LE MONTANT DE LA RÉMUNÉRATION
      
    • B/- UN CONTENTIEUX PLUS JUSTE QUANT À LA MODIFICATION DE LA RÉMUNÉRATION
      
    • PARAGRAPHE II : LA QUALIFICATION
      
    • 
      
    • A/ - LA QUALIFICATION CONTRACTUELLE : LA GARANTIE D'UNE PLUS GRANDE VISIBILITÉ SUR LA TÂCHE À EXÉCUTER
      
    • B/- LE REFUS DE L'EXÉCUTION DES TÂCHES NON CONTRACTUELLES : UN DROIT RECONNU AU SALARIÉ
      
    • SECTION II : LES ELEMENTS DE NON CERTITUDE DU CONTRAT DE
      
    • TRAVAIL
      
    • PARAGRAPHE I : LE LIEU DE TRAVAIL
      
    • A/ - LA FIXATION DU LIEU DE TRAVAIL : UNE PRÉROGATIVE DU CHEF D'ENTREPRISE
      
    • B/- LES AVANTAGES LIÉS À LA CONTRACTUALISATION DU LIEU DE TRAVAIL
      
    • A/- LE CONTRAT DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL
      
      • DURÉE DU CONTRAT
        
    • B/- LE RÉGIME JURIDIQUE DES CLAUSES RESTRICTIVES DE LIBERTÉ PENDANT L'EXÉCUTION DU CONTRAT.
      
    • LA CLAUSE DE NON CONCURRENCE, UNE RESTRICTION À LA LIBERTÉ DE TRAVAIL ET D'ENTREPRISE
      
    • B/ - L'ADMISSION DES CLAUSES DE NON CONCURRENCE AU PROFIT DES ENTREPRISES
      
    • SECTION II : LES CLAUSES RELATIVES AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
      
    • PARAGRAPHE I : LES CLAUSES DE VARIABILITÉ DU CONTRAT DE TRAVAIL
      
    • A/- LE RENFORCEMENT DES POUVOIRS DE RÉVISION DE L'EMPLOYEUR
      
    • B/- L'INSÉCURITÉ JURIDIQUE QUANT AU CONTENU DU CONTRAT
      
    • PARAGRAPHE II : LES CLAUSES D'ORGANISATION DE LA SPHÈRE
      
    • CONTRACTUELLE
      
    • A/- LES CLAUSES DE CONTRACTUALISATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
      
    • B/- LES CLAUSES D'AMÉNAGEMENT DES ÉLÉMENTS ESSENTIELS
      
• CHAPITRE II : LES CONTRAINTES PESANT SUR L'EMPLOYEUR
  
  • SECTION I : LES RESTRICTIONS IMPOSEES AU CHEF D'ENTREPRISE
    
  • PAR LE DROIT DU TRAVAIL
    
  • PARAGRAPHE I : LE RESPECT DE L'ORDRE PUBLIC SOCIAL
    
  • LE PRINCIPE DE FAVEUR, UNE RESTRICTION À LA LIBERTÉ DU CHEF D'ENTREPRISE
    
  • PARAGRAPHE II : LE RESPECT DU FORMALISME
    
  • A/- LE RESPECT DU FORMALISME QUANT AU CHOIX DU TYPE ET DU CONTENU DU CONTRAT
    
  • B- LE FORMALISME IMPOSÉ POUR LA PROTECTION DES REPRÉSENTANTS DES SALARIÉS
    
  • SECTION II : LES CONTRAINTES IMPOSEES AU CHEF D'ENTREPRISE PAR L'OBLIGATION DE RESPECT DES DROITS ET LIBERTES DES SALARIES
    
  • PARAGRAPHE I : LE RESPECT DES DROITS FONDAMENTAUX DU
    
  • A/- LA LIMITATION AUX POUVOIRS D'INVESTIGATION DU CHEF D'ENTREPRISE
    
  • B/- L'INTERDICTION DES DISCRIMINATIONS À L'EMBAUCHE
    
  • PARAGRAPHE II : LE RESPECT DE LA VIE PERSONNELLE DU SALARIÉ
    
  • A/- LE RESPECT DE LA VIE PERSONNELLE DU SALARIÉ DANS L'ENTREPRISE
    
  • B/- LE RESPECT DES DROITS DU SALARIÉ EN DEHORS DE L'ENTREPRISE
    
• CONCLUSION GENERALE
  
• BIBLIOGRAPHIE