Bibliographie :
Ouvrage:
I. Binous (2005), « Techniques
Bancaires ». Ed ITB.
P.Bauer et R.Ullmann, "La lutte contre le
blanchiment des capitaux, Perspectives
économiques", Département d'Etat des
Etats-Unis, vol. 6, no 2, mai 2001;
Philippe Broyer, "Le blanchiment de l'argent.
Nouveaux enjeux internationaux", Etudes 2002/5, Tome 396,
p. 611-621.
Reuter et Truman, « livre Chasing dirty
money » edition Peterson Institute (November
2004)
Y. Simon, D. Lautier (2003), « Techniques
financières internationales », Ed Economica.
The FATF Recommendations: International standards on combating
money launder and the financing of terrorism & proliferation
Norvège Rapport d'évaluation mutuelle :
Anti-blanchiment et lutte contre le terrorisme mesures de financement
Mémoires :
Jean- Yves ANGRA: La lutte contre le blanchiment d'argent
dans le système économique et financier en Afrique: analyse
critique des procédures existantes et propositions d'axes
d'améliorations
Articles:
Rapport FMI 2007
Rapport de la BIAT 2013
Rapport de la CTAF 2012
Rapport du GAFI sur les typologies du blanchiment de
l'argent, parution n° 7 du 28/06/96
Circulaire aux établissements de crédit
N°2013-15
La circulaire Banque Centrale de Tunisie du 10 décembre
1993 relative aux transferts des opérations courantes,
Réglementation de change
Sites Internet:
www.ctaf.com
www.bct.com.tn
www.cepex.com.tn
www.ins.com.tn
www.eur-export.com
www.biat.com.tn
www.apbt.org.tn
Table des matières
Le sommaire :
4
Introduction générale:
5
Chapitre 1 : Présentation de
l'organisme d'accueil
7
Introduction :
7
section1 : présentation
générale de la banque internationale arabe de Tunisie(BIAT)
7
1: Présentation générale de
la BIAT
7
1-1 .Historique de la BIAT
7
1-2. Le but de la création de la BIAT
8
2: Organigramme de la BIAT
9
Section 2: Présentation
générale de la direction des transferts et de la division
réglementation et paiements extérieurs
10
1: Direction des transferts
10
2: Division réglementation et paiements
extérieurs
12
3: Cadre général du service
virement émis
13
3-1 .Présentation du service
13
3-2.Rôle du service
13
3-3 .Présentation des tâches
effectuées
13
3-4Gestion des frais réclamés par le
correspondant
15
4: service réglementation
17
4-1 La réglementation de change
17
4.2- Monnaies de règlementation
17
4.3 Notion de résidence dans le
régime général
17
4.4- Comptes de résidents et de
non-résidents
18
Section 3 : Les systèmes informatiques
utilisés
20
1: Computer Intelligent Terminal Opération
System CTOS
20
2 : Le système Temenos T24
22
3: Workstation (les messages Swift)
24
3-1 : Catégories SWIFT MT :
25
3-2 Le réseau SWIFT
26
3-3.Description de swift
26
3-4. Règles de fonctionnement de
swift
27
Conclusion :
28
CHAPITRE 2: Le concept de blanchiment de
capitaux
29
Introduction :
29
Section1 : Définition et les principales
techniques de blanchiment d'argent
29
1: La définition et les différents
types de blanchiment
29
1-1Blanchiment d'argent: Définition et
historique
29
1-2Blanchiment d'argent et l'évasion
fiscale
30
2: Les différentes origines des fonds
illicites (Infractions sous-jacentes)
31
3: Les trois phases classiques de blanchiment de
capitaux par le système bancaire
34
3-1Le processus de blanchiment d'argent
34
4: Les principales techniques de blanchiment
d'argent
36
Section 2 : Les effets économiques du
blanchiment des capitaux
40
1:L'importance des flux
générés par l'argent blanchi et les méthodes
d'estimation
40
1-1 :Définition des flux
illicites
40
1-2 : Les méthodes d'estimation
40
2: Les effets de distorsion et l'instabilité
économique de blanchiment d'argent
43
3: Le blanchiment de capitaux menace la
solidité des économies concernées et il constitue un frein
puissant à la croissance
46
3-1 : Un choc pour l'économie
46
3-2 : La complexité du système
financier mondial encourage les blanchisseurs
47
Section3 : Blanchiment d'argent et le
financement du terrorisme
48
1 : Le blanchiment d'argent et le financement
du terrorisme:
48
2- Les sources de financement du terrorisme
50
Conclusion :
51
CHAPITRE 3: La procédure de la lutte contre
le blanchiment des capitaux
53
Introduction :
53
Section 1 : Les intervenants pour la lutte contre
le blanchiment de capitaux
53
1 : Le Groupe d'Action Financière
contre le blanchiment d'argent (GAFI)
53
2 : La commission tunisienne des analyses
financières (CTAF)
54
2-1 L'organisation de la CTAF
54
2-2. Les membres
55
2-3. Les missions
55
Section 2 : Les stratégies de lutte
contre le blanchiment d'argent en Tunisie
55
1 : Mise en place de règle de
contrôle par la BCT
55
1-1 :Mesures de vigilance
générales
56
1-2 :Mesures de vigilance
renforcées
56
1-3 :Des interdictions
57
1-4 :Dispositif de contrôle interne
58
1-4-1 :Des règles de contrôle
interne pour la gestion du risque de blanchiment d'argent
58
1-4-2 :De la déclaration de
soupçon
58
1-4-2 :De l'information de la Banque Centrale
de Tunisie
59
2: Les dispositifs mis en place pour les
déclarations de soupçon
59
2-1 :Qui doit déclarer
59
2-2 :Dans quels cas déclarer
60
2-3Quand déclarer
61
2-4La déclaration de soupçon
61
2-5CTAF missions
62
Section 3 : La détection et la lutte
contre le blanchiment au sein de la BIAT
63
1. Présentation des Modules de Filtrage Mis
en Place
63
1-2. Modalités de Fonctionnement
63
1-3. Opérations soumises au filtrage
64
1-4. Traitement du résultat de filtrage
65
2 : Système de détection de
soupçon dans le Swift
67
2-1. Principes de la détection Fac
67
2-2. Détection FAC
67
2-3 Ecrans de maintenance
68
2-4: Actions
68
2-4-1 Chargement « FAC »
68
2-4-2 Gestion des messages suspects
69
2-5: Détails SDN
71
2-5-1: Explication du contenu des champs de
l'écran
72
2-5-2: Description des fichiers chargés
72
2-5-3Format de liste des pays suspects :
72
Conclusion générale :
73
Annexe1 : 
Annexe2 : 
    
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