Conclusion :
Les Stratégies et normes internationales du blanchiment
d'argent ont été en le développement pour une
période de moins de quinze ans, qui, en termes de droit de
décision, serait encore être considéré comme
à ses débuts. Pourtant, l'environnement dans lequel le crime
organisé développe est en constante évolution. De
nouvelles menaces, en particulier celle du terrorisme et son financement,
exiger un examen continu de la validité des stratégies mises en
place.
De plus, le blanchiment d'argent est très mitigé
a cause de Beaucoup de marchés financiers, et notamment les paradis
fiscaux, offrent trop de refuges pour les trafiquants de drogue et blanchiment
de l'argent.
La transparence qui a été introduit dans les
transactions financières n'a pas été reproduite au niveau
du droit des sociétés. La coopération judiciaire
internationale est à ses débuts et n'est pas fournir la
capacité de réagir assez rapidement compte tenu de la vitesse
quasi-instantanée de transferts électroniques de fonds.
Devrions-nous, par conséquent, la question de
l'efficacité de la stratégie actuelle?
CHAPITRE 3: La procédure de la lutte contre le
blanchiment des capitaux
Introduction :
Après la présentation du concept
théorique de blanchiment d'argent, on va vous présenter Dans ce
chapitre les solutions qui sont pratiquées par les intervenants ainsi
que les stratégies et les procédures de lutte contre le
blanchiment et par la suite un cas illustratif des procédures
anti-blanchiment d'argent mises en place par la BIAT
Section 1 : Les intervenants pour la lutte contre le
blanchiment de capitaux
1 : Le Groupe d'Action Financière contre le
blanchiment d'argent (GAFI)
Le Groupe d'action financière (GAFI) est un organisme
intergouvernemental créé en 1989 par le Ministres de ses
juridictions. Le mandat du GAFI est d'établir des normes et de
promouvoir la mise en oeuvre effective de mesures juridiques,
réglementaires et opérationnelles pour lutter contre le
blanchiment le blanchiment, le financement du terrorisme et le financement de
la prolifération, et d'autres menaces liées à la
l'intégrité du système financier international. En
collaboration avec d'autres organisations internationales les parties
prenantes, le GAFI travaille également à identifier les
vulnérabilités au niveau national dans le but de protéger
le système financier international contre les
abus. « La lutte contre le blanchiment des capitaux,
Perspectives économiques", Département
d'Etat des Etats-Unis »
Les recommandations du GAFI définissent un cadre global
et cohérent de mesures que les pays devraient mettre en oeuvre pour
lutter contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, ainsi
que le financement de la prolifération des armes de destruction
massive. Les pays ont diversifié les cadres juridiques
administratifs et opérationnels et des différents systèmes
financiers, et ne peut donc pas tous prendre des mesures identiques pour
contrer ces menaces.
Par conséquent, les recommandations du GAFI ont mis une
norme internationale, dont les pays devraient mettre en oeuvre par des mesures
adaptées à leurs circonstances particulières.
Les recommandations du GAFI fixent les mesures essentielles
que les pays devrait avoir en place pour:
-identifier les risques et élaborer des politiques et
coordination au niveau national;
-poursuivre le blanchiment d'argent, le financement du
terrorisme et le financement de la prolifération;
-appliquer des mesures de prévention pour le secteur
financier et d'autres secteurs désignés;
-établir des pouvoirs et les responsabilités des
autorités compétentes (par exemple, d'enquête,
l'application de la loi et les autorités de surveillance) et d'autres
mesures institutionnelles;
-améliorer la transparence et la disponibilité
de la propriété effective des informations et des personnes
morales et des arrangements;
-faciliter la coopération internationale.
La
lutte contre le financement du terrorisme est un défi très
important. Un système de LAB / CFT efficaces, en
général c'est très important pour aborder le financement
du terrorisme, et la plupart des mesures précédemment axée
sur le financement du terrorisme sont désormais intégrées
dans les recommandations, donc évitant la besoin de recommandations
spéciales. Cependant, il ya des recommandations qui sont uniques au
financement du terrorisme, « qui sont énoncées
dans la section C des Recommandations du GAFI ».
| 
