Pression fiscale et optimisation des recettes budgétaires: contraintes et améliorations

• _
  
• DÉDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• Liste des sigles et abréviations
  
• Listes des tableaux et graphiques
  
• Avertissement
  
• PREMIÈRE PARTIE : CADRE THÉORIQUE ET MÉTHODOLOGIQUE ET PRÉSENTATION DE LA POLITIQUE FISCALE DU NIGER.
  
• CHAPITRE I : CADRE THÉORIQUE ET MÉTHODOLOGIQUE
  
  • 1.1 Cadre théorique
    
    • 1.1.1 Justification du choix du sujet
      
    • 1.1.2 Revue de la littérature
      
    • 1.1.3 Problématique
      
    • 1.1.4 Hypothèses de l'étude
      
    • 1.1.5 Définition des concepts
      
    • 1.1.6 Objectifs de l'étude
      
    • 1.1.6.1 Objectif général
      
    • 1.1.6.2 Objectifs fonctionnels
      
    • 1.2Cadre méthodologique
      
    • 1.2.1 Recherche documentaire
      
    • 1.2.2 Les outils d'investigation
      
    • 1.2.3 Les difficultés rencontrées
      
• CHAPITRE II : THÉORIE DE L'IMPÔT ET PRÉSENTATION DE LA POLITIQUE FISCALE DU NIGER
  
  • 2.1 Théorie de l'impôt
    
  • 2.1.1 Définition de l'impôt
    
  • 2.1.2 Caractéristiques de l'impôt
    
  • 2.1.2.1 Prélèvement pécuniaire
    
  • 2.1.2.2 Prélèvement autoritaire
    
  • 2.1.2.3 Prélevé sur la base de dispositions légales
    
  • 2.1.2.4 Prélèvement sans contrepartie déterminée
    
  • 2.1.3 Les fonctions de l'impôt
    
  • 2.1.3.1 Fonction financière
    
  • 2.1.3.2 Fonction économique
    
  • 2.1.3.3 Fonction sociale
    
  • 2.1.4 L'impôt dans la pensée économique
    
  • 2.1.4.1 Adam Smith
    
  • 2.1.4.2 David Ricardo
    
  • 2.1.4.3 Jean Baptiste Say
    
  • 2.2 Généralités sur la politique fiscale
    
  • 2.2.1 Les fonctions de la politique fiscale
    
  • 2.2.2 Les exigences de la politique fiscale
    
  • 2.2.3 Les instruments de la politique fiscale
    
  • 2.3 Présentation de la politique fiscale du Niger
    
  • 2.3.1 Le système fiscal nigérien
    
• DEUXIÈME PARTIE : PRESSION FISCALE ET OPTIMISATION DES RECETTES BUDGÉTAIRES : CONTRAINTES ET AMÉLIORATIONS
  
• CHAPITRE III : ÉTUDE THÉORIQUE DE LA PRESSION FISCALE
  
  • 3.1 Définition de la pression fiscale
    
  • 3.1.1 Les difficultés d'interprétation du Taux Global de Prélèvements Obligatoires
    
  • 3.2 Les indicateurs de la pression fiscale
    
  • 3.2.1 Les indicateurs macroéconomiques dérives des comptes nationaux
    
  • 3.2.2 Les taux de prélèvements consolidés
    
  • 3.2.3 Les indicateurs micro économiques de taxation effective
    
  • 3.2.4 Les taux de prélèvements nets de transferts
    
  • 3.2.5 Les taux de prélèvements élargis
    
  • 3.3 Les obstacles à l'augmentation de la pression fiscale
    
  • 3.3.1 La courbe de Laffer
    
  • 3.3.2 Les obstacles d'ordre économique
    
  • 3.3.3 Les obstacles liés à la contrepartie de la pression fiscale
    
  • 3.3.4 Les obstacles d'ordre psychologiques et politiques
    
  • 3.4 La pression fiscale dans les pays de l'UEMOA
    
• CHAPITRE IV : OPTIMISATION DES RECETTES BUDGÉTAIRES : CONTRAINTES ET AMÉLIORATIONS
  
  • 4.1 Les contraintes à l'optimisation des recettes budgétaires
    
  • 4.1.1 Les contraintes endogènes
    
  • 4.1.1.1 Sur le plan économique
    
    • 4.1.1.1.1 Secteur informel
      
    • 4.1.1.1.2 Fraude fiscale
      
    • 4.1.1.1.3 Évasion fiscale
      
    • 4.1.1.1.4 Morosité économique
      
    • 4.1.1.1.5 Non fiscalisation du secteur agricole
      
  • 4.1.1.2 Sur le plan administratif
    
    • 4.1.1.2.1 Manque de ressources humaines de l'administration fiscale
      
    • 4.1.1.2.2 Manque de synergie entre les administrations des impôts et douanière
      
    • 4.1.1.2.3 Corruption
      
    • 4.1.1.2.4 Laxisme de l'administration fiscale
      
    • 4.1.1.2.5 Les privilèges fiscaux
      
  • 4.1.1.3 Sur le plan social
    
    • 4.1.1.3.1 Incivisme fiscal
      
  • 4.1.2 Les contraintes exogènes
    
  • 4.1.2.1 La problématique des prix de transfert
    
  • 4.1.2.2 La concurrence fiscale internationale
    
  • 4.2 Les améliorations
    
  • 4.2.1 Les impôts sur le revenu
    
  • 4.2.2 Les impôts et taxes intérieures sur biens et services
    
  • 4.2.3 Les autres recettes fiscales
    
  • 4.2.4 Les recettes fiscales
    
  • 4.3 Recommandation de reformes pour l'amélioration des recettes fiscales au Niger
    
  • 4.3.1 Recommandations à l'endroit des autorités publiques
    
  • 4.3.2 Recommandations à l'endroit de l'administration fiscale
    
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE