Pression fiscale et optimisation des recettes budgétaires: contraintes et améliorations

BIBLIOGRAPHIE

Ouvrages généraux :

-Le Niger en Chiffres 2012

-Le Niger en Chiffres 2014

Ouvrages spécialisés :

-BERNARD Castagnede, précis de fiscalité internationale, deuxièmeEdition mise à jour ;

-DAVID Ricardo, 1817, Des principes de l'économie politique et de l'impôt ;

-JEAN Baptiste Say, 1803, Traité d'économie politique ;

-ADAM Smith, 1776, Recherche sur la nature et les causes de la richesse des Nations ;

-Alain Euzeby, 1992, les prélèvements obligatoires, éditions que sais-je, 127 pages.

-JEAN Martinez, 1990, la Fraude fiscale, Edition que sais-je.

Thèses et mémoires :

-Kassoum BIKIENGA, 2009, Impact des politiques fiscales sur les recettes fiscales et la croissance économique en Côte d'Ivoire ;

-MAHAMANE Sani 2009, Secteur non enregistre et mobilisation fiscale dans les pays en développement (PED) : le cas des pays d'Afrique au sud du Sahara (PASS). Sciences de l'Homme et Société.Université d'Auvergne Clermont-Ferrand I Français.

-BEN AMMAR Fayçal, Ben Ammou Saloua, Impact des recettes fiscales sur la croissance économique (Cas des grands pays et des paradis fiscaux) ;

-Gbewopo Attila. Corruption, fiscalité et croissance économique dans les pays en développement. Sciences de l'Homme et Société. Université d'Auvergne -Clermont-Ferrand I, 2007. Français. <Tel-00486440>

-Sylvain Ouédraogo. Les compétences nationales en matièrefiscale et la communautarisation des règles dans l'espace ouest-africain. Droit. Université de Bordeaux, 2015. Français. <NNT : 2015BORD0234>. <Tel-01282633>

-Marouan RADOUI, pression fiscale : quels impacts sur les entreprises marocaines : cas des entreprises de la région de Souss

-Mlle Ndèye Nangho DIOUM, 2015, L'HARMONISATION FISCALE EN UEMOA :ENJEUX ET PERSPECTIVES, ENA Dakar

-Mme Adamou Moussa Adama, 2014, la pression fiscale et les réformes fiscales au Niger de 2007 à 2013, ENAM Niamey

Rapports et études diverses :

-Banque africaine de développement, Organisation de coopération et de développement économiques, Programme des Nations Unies pour le développement ;

-Jean-Pierre Cling, Mireille Razafindrakoto, François Roubaud, 2013, Économie informelle dans les pays en développement : Poids et principaux enjeux

-Jean-Marie Monnier. La politique fiscale : objectifs et contraintes. Les Cahiers français : documents d'actualité, La Documentation Française, 2008, pp.03-08. <Halshs-00277221>

-Moummi, Ahmed (2012), La mobilisation des ressources fiscales et son impact sur les niveaux de vie des ménages : cas du Niger, Working Papers Séries N° 165, African Development Bank, Tunis, Tunisia

-BERNARD Castagnede,février 2012,les politiques fiscales et la crise en Union Européenne ;

-Jean François, Gérard Chambas, Bertrand Laporte, 2005Programme de stabilisation avec le FMI et effort fiscal : Cas des pays de l'Afrique Sub-Saharienne, version provisoire ;

-Développement territorial et inclusion spatiale : perspectives économiques en Afrique 2015 ;

-Jean-François Brun, Gérard Chambas, Samuel Guerineau. Aide et mobilisation fiscale dans les pays en développement. 2008.12. 2011. <halshs-00556804> ;

-Rapport National sur les Progrès vers l'atteinte des Objectifs du Millénaire pour le Développement, 2014, Institut national de la statistique du Niger et le PNUD ;

-KAMAYE Amadou, CARACTÉRISTIQUES DU SYSTÈME FISCAL NIGÉRIEN

-Note de politique fiscale

-Enquête Nationale sur l'emploi et les secteurs informels au Niger réalisée par l'institut national de la statistique, 2012 ;

-Ameth Saloum NDIAYE, 2009, Impact de la fuite des capitaux sur l'investissement domestique en Zone Franc ;

-FONDS MONÉTAIRE INTERNATIONAL, Mars 2011, Mobilisation des recettes dans les pays en développement ;

-Rapport semestriel de la surveillance multilatérale, 10 Décembre 2014, P. 111 ;

-Rapport semestriel de la surveillance multilatérale, Décembre 2007, P. 104 ;

-Capitalisation sur l'expérience du Code Rural au Niger, Fiche n°1 : Présentation du Niger

-The Impolite Tax Revenue Loss from Trade Mispricing, Ann Hollingshead, February 2010;

-Union Économique et Monétaire Ouest-Africain (UEMOA), rapport des services du FMI sur les politiques communes des Etats membres, communiqué de presse et déclaration de l'administrateurRapport du FMI No. 15/100 

-JEAN-FRANÇOIS Brun, Gérard Chambas, Jean-Louis Combes. Recettes publiques des pays en développement. Méthode d'évaluation. 2006.11. 2011. <halshs-00564568> 

-Le dosage des impôts et la croissance économique : des leçons pour le Québec, Document de travail 2012/01 Matthieu Arseneau, Ngoc Ha Dao, Luc Godbout 

-Posséder le développement, Rapport de recherche d'Oxfam, septembre 2011

-M. AHMADOU Aly Mbaye, Mars 2014, le rôle du secteur informel pour la croissance, l'emploi et le développement durable, Dakar.

Articles de revues ou de journaux :

- « Signification et mesure de la pression fiscale » In :Économie et statistique, N°11, Avril 1970. pp. 3-19

-Rudolf Schumacher, « CONCURRENCE FISCALE INTERNATIONALE in L'EXPERT-COMPTABLE SUISSE »

Textes législatifs et règlementaires :

-DIRECTIVE N° 02/2010/CM/UEMOA PORTANT HARMONISATION DE LA FISCALITÉ APPLICABLE AUX VALEURS MOBILIÈRES DANS LES ETATS MEMBRES DE L'UEMOA ;

-UEMOA-Directive-2011-02-fiscalite-entreprises-investissement-capital-fixe ;

-Ordonnance n° 93-16 du 2 mars 1993 portant code minier de la République du Niger ;

-Loi n°2007-01 du 31 janvier 2007 portant Code pétroliern° 93-16 du 2 mars 1993 portant code minier de la République du Niger ;

-Loi N^o 2006-26 du 09 aout 2006portant modification de l'ordonnance

-Code General des Impôts de la République du Niger.

Sites internet :

- https://blogs.mediapart.fr/juliette-touyard/blog/251109/impot-contribuer-la-solidarité-nationale

- www.google.ne

- www.wikipedia.com