IV-SOURCES DE RECHERCHE COMPLEMENTAIRES
1- Interviews
Ø Entretien téléphonique avec monsieur
Apolin KOMGUEM MAGNI, Point focal projet « ciel unique
africain » à la Direction Générale à
Dakar, entretien effectué le 15 octobre 2019 de 16h à 16h30.
Ø Interview accordé par monsieur GNAMA Latta,
ministre Togolais de l'Aviation Civile au Journal « République
du Togo », lors de la réunion du groupe régional
Afrique-Océan indien (AFI) tenue à Accra (Ghana) du 30 juillet au
2 août 2019.
Ø Déclaration de Abou-ZéidAmani,
Commissaire aux Infrastructures, et à l'Energie de la CUA au journal
« Chinafrique » dans sa parution du 10 mars 2018.
Ø Déclaration du Capitaine Nigérian Bla
Jibril, pilote de ligne lors de la deuxième réunion de l'OACI sur
le développement durable du transport aérien en Afrique à
Accra au Ghana en 2016.
Ø Interview de Mohamed Moussa, DG de l'ASECNA,
accordée à Jeune Afrique en septembre 2019.
2-Web bibliographie
Ø Au.int »agenda2063 »vue-ensemble,
consulté le 4décembre 2020 à 9h18.
Ø
WWW.chineafrique.com/Afrique/201803/t20180302_800119198.html,
consulté le 24 novembre 2020 à 09h18.
Ø asecnaonline.asecna.aero, consulté le 05
Aout 2019.
Ø
https://www.rfi.fr/fr/afrique/20170804-madagascar-asecna-aviation-ciel-unique-afrique,
consulté le 29 Aout 2020 à 04h27.
Ø http://africatimes.com,
consulté le 30 novembre 2019 à 11h06.
Ø
https://lesdefinitions.fr/espace-aerien , consulté le 02
Septembre 2020 à 16h13.
Ø
https://www.cairn.info/le-management-public--9782130563686-page-87.htm
, mis en ligne le 11 mars 2010, consulté le 02 septembre 2020 à
4h00.
Ø
https://www.cairn.info/revue-techniques-financières-et-developpemnt-2013-2-page-47.htm
, consulté le 4 février 2020 à 5h10.
Ø
www.republiqueoftogo.com/Toutes-les-rubriques/Economie/MUTAA-33-Pays-bientot-signataires,
consulté le 30 novembre 2019 à 11h32.
Ø Ccaa.aero, consulté le 15 décembre
2019.
Ø Gabonreview.com, consulté le 30 novembre
2019 à 11h59.
Ø
www.uneca.org/fr/stories/le-marché-unique-africain-du-trasport-aérien-est-lancé,
consulté le 24 novembre à 03h32.
Ø
www.uneca.org/fr/stories/le-marché-unique-africain-du-trasport-aérien-est-lancé,
consulté le 24 novembre à 03h32.
Ø
https://www.uneca.org/fr/stories/le-marché-unique-africain-du-transport-aérien-est-lancé,
consulté le 5 décembre 2020 à 17h34.
Ø
www.internationallawoffice.com, « Liberalising aviation in
Africa: the Yamoussoukro Decision », disponible sur
www.internationallawoffice.com/Newsletters/Aviation/International/Geoges-Etoni------Parners/Liberalising-aviation-in-Africa-the-Yamoussoukro-Décision,
consulté le 20 novembre 2020 à 03h39.
Ø
https://wwafdb.org/sites/default/files/documents/projectsandoperations/multinational__appui_institutionnel_a_la_commission_africaine_de_laviation_civile_pour_la_mise_en_oeuvre_du_marche_unique_du_transport_aeri.pdf,
consulté le 02 décembre 2020 à 11h38.
Ø
https://stakeexpertts.com/mutaa-ou-en-sont-les-adhesions/,
consulté le 21 novembre 2020 à 16h08.
Ø
https://ec.europa.eu/transport/sites/transport/files/modes/air/events/doc/eu_africa/session_2_asecna.pdf,
consulté le 4 décembre 2020 à 00h43.
Ø
www.rfi.fr/fr/afrique/20170804-madagascar-asecna-aviation-ciel-unique-afrique,
consulté le 24 novembre 2020 à 11h21.
Ø
https://www.rfi.fr/fr/afrique/20170804-madagascar-asecna-aviation-ciel-unique-afrique,
consulté le 29 Aout 2020 à 04h27.
Ø
https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Agence_pour_la_sécurité_de_la_navigation_aérienne_en_Afrique_et_à_Madagascar,
consulté le 19 juillet 2019.
Ø
https://baripedia.org/wiki/Analyse_des_politiques_publiques:_définition_et_cycle_d%une_politique_publique
, consulté le 20 Septembre 2020 à 04h14.
Ø
http://fr.wikipedia.org/wiki/politique_publique , consulté le
19 Septembre 2020 à 10h 08.
Ø
http://www.wordbank.org/en/tropic/transport/publication/open-skies-for-africa
, consulté le 20 novembre 2020 à 03h23.
Ø
https://www.afrik.com/pourquoi-faut-il-liberaliser-le-ciel-africain,
consulté le 23 janvier 2020 à 10h52.
3- Journaux
Ø BBC NEWS/AFRIQUE, UA : un marché
unique africain du transport aérien, disponible sur
https://.bbc.com/afrique/region-42856650,
consulté le 10 décembre 2020 à 18h22.
Ø Chinafrique, « Le ciel s'ouvre pour
l'Afrique », parution du 10 mars 2018.
-Jeune Afrique, « l'ASECNA, une vision
panafricaine », ....
Ø Le Monde Diplomatique, Décembre 2012.
Ø Meyer Jean-Michel, « Le
Sénégal fait sécession... jusqu'à
quand ? », Jeune Afrique, n° 2471, du 18
au 24 mai 2008, p.95.
Ø FOTSO Henri, « Union africaine des
compagnies aériennes : pour bientôt ? »,DW
Afrique, octobre 2019, disponible sur
www.dw.com/fr/union-africaine-des-compagnies-aériennes-pour-bientot/a-50892777,
consulté le 03 décembre 2020 à 9h00.
TABLE DE MATIERES
SOMMAIRE
i
AVERTISSEMENT
ii
DEDICACE
iii
REMERCIEMENTS
iv
LISTE
DES SIGLES, ACRONYMES ET ABREVIATIONS
v
LISTE
DES FIGURES
x
LISTE
DES ANNEXES
xi
RESUME
xii
ABSTRACT
xiii
INTRODUCTION
GENERALE
1
I- LA CONSTRUCTION DE L'OBJET
2
A- Contexte et justification du sujet
2
1- Contexte du sujet
2
2- Justification du choix du sujet
4
B- DELIMITATION DU CHAMP DE LA
RECHERCHE
5
1- Délimitation spatiale
5
2- Délimitation temporelle
6
C- Clarification des concepts
7
1- Intégration régionale
8
2- Intégration aérienne
11
3- Politiques Publiques
11
4- Politiques publiques communautaires
14
5- ASECNA
14
6- MUTAA
14
7- Union Africaine
15
D- Revue de la littérature
16
1- Travaux traitant du processus
d'intégration régionale en Afrique
16
2- Travaux incluant l'intégration
aérienne en Afrique et ailleurs
20
E- Problématique
23
F- Hypothèses de recherche
24
II- CADRE THEORIQUE ET
METHODOLOGIQUE
25
A- Cadre théorique
25
1- Le néo-fonctionnalisme
25
2- L'inter-gouvernementalisme
28
B- Cadre méthodologique
29
1- La méthode
29
2- Les techniques de collecte des
données
30
3- Analyse des données
31
III- ARTICULATION ET JUSTIFICATIONDU
PLAN DE TRAVAIL
32
PREMIERE
PARTIE : REGARD PANORAMIQUE SUR LES POLITIQUES AERIENNES EN AFRIQUE
33
CHAPITRE
I : SYNOPTIQUE DE L'ASECNA ET SA POLITIQUE DU « CIEL UNIQUE
AFRICAIN »
35
SECTION I : AUX ORIGINES DE L'ASECNA ET
DE SON ARMATURE
35
PARAGRAPHE I : TRAJECTOIRE HISTORIQUE
DE L'ASECNA ET SES MISSIONS
36
A- Genèse, contexte de naissance et
évolution de l'ASECNA dans les stratégies d'intégration
aérienne
36
B- Missions de l'ASECNA
39
PARAGRAPHE II : ORGANIGRAMME DE
L'ASECNA : SON ARMATURE
42
A- Les structures statutaires de l'ASECNA
42
B- Les services ASECNA externes au
Siège
44
SECTION II : LA POLITIQUE DU
« CIEL UNIQUE AFRICAIN » COMME STRATEGIE D'INTEGRATION
AERIENNE DE L'ASECNA
45
PARAGRAPHE I : LA POLITIQUE DU
« CIEL UNIQUE » : UN PROJET DU PLAN D'ORIENTATIONS
STRATEGIQUES DE L'ASECNA ET DE GESTION INTEGREE DU TRAFIC AERIEN EN AFRIQUE
45
A- Le Ciel Unique : un projet du Plan
d'Orientation Stratégique (POS) de l'ASECNA
46
B- Le « ciel unique
africain » : une politique continentale de gestion
intégrée du trafic aérien en Afrique
46
PARAGRAPHE II : PRESENTATION DE LA
POLITIQUE « CIEL UNIQUE AFRICAIN » DE L'ASECNA
47
A- Les objectifs du « Ciel Unique
Africain »
47
B- La Feuille de route du « Ciel
Unique africain »
48
CHAPITRE
II : LE MARCHE UNIQUE DU TRANSPORT AERIEN AFRICAIN
49
SECTION I : HISTORIQUE DU MUTAA
50
PARAGRAPHE I : LE MUTAA : UN
PROJET PHARE DE L'AGENDA 2063 DE L'UNION AFRICAINE
50
A- Le Traité d'Abuja instituant la
CEA
50
B- Présentation de l'Agenda 2063 de
l'UA
51
PARAGRAPHE II : DE LA DECLARATION A LA
DECISION DE YAMOUSSOUKRO
54
A- La Déclaration de Yamoussoukro
55
B- La Décision de Yamoussoukro
57
SECTION II : DE LA PRESENTATION DU
MUTAA
60
PARAGRAPHE I : LE MUTAA : UNE
ESSENCE PANAFRICAINE
60
A- Des origines du MUTAA et ses principales
caractéristiques
60
B- Le MUTAA : une politique publique
communautaire encadrée par des institutions
63
PARAGRAPHE II : DES PRINCIPES D'AHESION
ET REGLEMENTAION DU MUTAA
66
B- Le MUTAA : une politique publique
règlementée par des normes communautaires
67
DEUXIEME
PARTIE: LE POTENTIEL INTEGRATEUR DE LA PLURALITE DES POLITIQUES AERIENNES SUR
LA MISSION D'UNIFORMISATION D'UN « CIEL AFRICAIN »
71
CHAPITRE
III : L'IMPACT DE LA PLURALITE DES POLITIQUES AERIENNES SUR LE PROCESSUS
D'INTEGRATION DU « CIEL AFRICAIN »
72
SECTION I : LA CONTRIBUTION DE LA
PLURALITE DES POLITIQUES AERIENNES AU PROCESSUS D'INTEGRATION DU
« CIEL AFRICAIN » ET AU DEVELOPPEMENT DU CONTINENT
72
PARAGRAPHE I : LES POLITIQUES AERIENNES
COMME OUTILS DE DYNAMISATION DE LA LIBRE CIRCULATION SUR LE CONTINENT
73
A- Les politiques aériennes comme
outils d'intégration des compagnies aériennes du continent et
d'harmonisation des procédures de contrôle
73
B- Les politiques aériennes comme
levier de promotion des migrations intra africaines et de mise en oeuvre du
passeport africain
74
PARAGRAPHE II : LIBERALISATION DU
« CIEL AFRICAIN » : INSTRUMENT DE DEVELOPPEMENT DU
CONTINENT
76
A- Les politiques aériennes
africaines : Des outils de facilitation de l'intégration
économique du continent
76
B- Faire face à la concurrence
mondiale dans le secteur du transport aérien
79
SECTION II : LES ENTRAVES A
L'EFFECTIVITE D'UNE INTEGRATION AERIENNE AFRICAINE REUSSIE
80
PARAGRAPHE 1 : LES FREINS D'ORDRES
POLITIQUES
80
A- L'intégration aérienne en
Afrique sous l'influence des accords bilatéraux et sous
régionaux
80
A- Intérêt égoïste
des Etats : des politiques aériennes nationales
83
PARAGRAPHE II : DES FREINS ECONOMIQUES
ET INFRASTRUCTURELS
86
A- Les obstacles liés aux
infrastructures de communication aérienne
86
B- Les freins d'ordre économique
88
CHAPITRE
IV : PERSPECTIVES POUR UNE INTEGRATION AERIENNE AFRICAINE
REUSSIE
89
SECTION I : POUR UNE RATIONALISATION
DES POLITIQUES AERIENNES EN AFRIQUE
89
PARAGRAPHE I : POUR UN MANAGEMENT
OPTIMAL DES POLITIQUES AERIENNES EN AFRIQUE
89
A- Pour une meilleure coordination des
politiques aériennes en Afrique
90
B- Pour une clarification du vide juridique
de certains articles de la Décision de Yamoussoukro : harmonisation
des juridiques communautaires
92
PARAGRAPHE II : DES SOLUTIONS D'ORDRES
ECONOMIQUE ET INFRASTRUCTUREL
92
A- Du financement des projets
intégrateurs par les Africains
92
B- De la construction des infrastructures
adéquates de transport aérien
93
SECTION II : DE L'HARMONISATION DES
RELATIONS AERIENNES ENTRE L'AFRIQUE ET LES AUTRES PAYS ET REGIONS DU MONDE
94
PARAGRAPHE I : POUR UNE
« DIPLOMATIE AERIENNE » AFRICAINE AU NIVEAU MONDIAL
94
A- Pour une ré-africanisation de
l'ASECNA
95
B- Pour une diplomatie communautaire en
Afrique en matière de politique aérienne
95
PARAGRPAHE II : POUR UNE
COMMUNAUTARISATION DU TRANSPORT AERIEN EN AFRIQUE
96
A- Pour une création des compagnies
aériennes communautaires
96
B- La signature d'accords aériens de
l'Union Africaine
97
CONCLUSION
GENERALE
98
BIBLIOGRAPHIE
101
TABLE
DE MATIERES
115
LISTES
DES ANNEXES
120
| 
