Fiscalité et choix de gestion

• RESUME
  
• INTRODUCTION
  
• PARTIE 1 : MATERIELS ET METHODES
  
  • I. Présentation des entités
    
  • A. MEDICAL INTERNATIONAL SARL
    
  • B. BLTC GIE
    
  • C. La Direction Générale des Impôts (DGI)
    
  • II. La fiscalité
    
  • A. Notion de droit fiscal
    
  • 1. L'impôt
    
  • 2. Sources du droit fiscal
    
  • B. L'environnement fiscal
    
  • 1. Les entreprises
    
  • 2. L'Etat et le contribuable
    
  • III. La méthodologie
    
  • A. Technique de documentation
    
  • 1.1.But
    
  • 1.2.Cadre pratique
    
  • 1.3.Approche méthodologique
    
  • 2. L'Enquête
    
  • 1. Le diagnostic SWOT
    
  • 1.2. Avantages et limites
    
  • 2. L'environnement PESTEL
    
  • IV. Les limites de l'étude
    
  • V. Chronogramme
    
• Conclusion partielle de la première partie :
  
• PARTIE 2 : RESULTATS
  
  • I. MEDICAL INTERNATIONAL
    
  • A. Politique actuelle
    
  • B. Causes de la politique fiscale
    
  • C. Conséquences de la politique fiscale de l'entreprise
    
  • D. Politique future
    
  • II. BLTC
    
  • A. Politique actuelle
    
  • B. Causes de la politique fiscale
    
  • C. Conséquences de la politique fiscale de l'entreprise
    
  • D. Politique future
    
  • III. Le Diagnostic SWOT au niveau des entreprises
    
  • A. POLITIQUE FISCALE DE LA MEDICAL INTERNATIONAL SARL
    
  • IV. L'Etat et l'optimisation fiscale
    
  • V. Les acquis :
    
  • A. Connaissances théoriques :
    
  • B. Connaissances pratiques :
    
• Conclusion partielle de la seconde partie :
  
• PARTIE 3 : DISCUSSIONS ET RECOMMANDATIONS
  
  • I. Analyse des résultats de l'enquête
    
  • A. Analyse de la politique fiscale de la MEDICAL INTERNATIONAL SARL
    
  • 2. Faiblesses
    
  • B. Analyse politique fiscale de la BLTC G.I.E
    
  • 1. Forces
    
  • 2. Faiblesses
    
  • C. Les limites de l'optimisation fiscale
    
  • 1. L'abus de droit
    
  • 2. L'acte anormal de gestion
    
  • II. Analyse comparative selon le diagnostic SWOT
    
  • III. Analyse selon l'environnement PESTEL
    
  • IV. Validation des hypothèses
    
  • V. RECOMMANDATIONS
    
  • A. Gestion fiscale sécurisée
    
  • 1. Conseils pratiques
    
  • 2. Audit fiscal préventif
    
  • B. Optimisation fiscale par la maitrise des textes fiscaux : l'habileté fiscale
    
  • C. Optimisation fiscale saine
    
  • 1. Optimisation sans abus de droit
    
  • D. Coûts de l'optimisation fiscale
    
  • E. Recommandations pour les 02 sociétés :
    
• Conclusion partielle de la troisième partie :
  
• CONCLUSION GENERALE :
  
• BIBLIOGRAPHIE :
  
• Annexe 1 : Organigramme de la BLTC G.I.E
  
• Annexe 2 : Organigramme de la MEDICAL INTERNATIONAL
  
• Annexe 4 : Déclaration de la TVA MEDICAL INTERNATIONAL Année N
  
• Annexes 5 : Bordereau de versement de l'IR Année N
  
• Annexes 6 : Situation fiscale des années 2007/2008/2009/2010/2011 de la BLTC G.I.E
  
• Annexe 7 : Bordereau de versement de l'IR de la BLTC G.I.E Année 2010
  
• Annexes 8 : Liste des principaux Impôts
  
• Annexe 9 : Le système déclaratif malgache
  
• Annexes 10 : Modèle redressement société X page 1
  
• Annexe 11 : Modèle redressement société X, page 2
  
• Annexe 12 : Modèle redressement société Y, page 1
  
• Annexe 13 : Modèle redressement société Y, page 2
  
• Annexes 14 : Modèle redressement société Z, page 1
  
• Annexe 15 : Modèle redressement société Z, page 2
  
• Annexe 16 : Modèle redressement société Z, page 3
  
• Annexes 17 : QUESTIONNAIRE D'ENQUETE