Fiscalité et choix de gestion

BIBLIOGRAPHIE :

LOIS ET REGLEMENTS :

Loi 2003 - 036 du 30 janvier 2004

Loi des Finances 2011 Loi des finances 2012

Code Général des Impôts 2010, 2011

OUVRAGES GENERAUX :

ARTUSO, MAX, SARL EDINOVATION, Vérification fiscale des dirigeants d'entreprises, Paris, n°013, 2000, 477p

C. COLETTE, Editions ELLIPSE. Gestion fiscale des entreprises, 1998

COLIN (P.) et GERVAISE (G.), Fiscalité pratique des affaires, Paris, 1990.

CHAMBAUD, Véronique, DUNOD : Paris, 2003 : « Guide fiscal et social du créateur d'entreprise »

DISLE (E.) et SARAF (J.), Fiscalité 2001-2002, Editions DUNOD, France, 2001. G.CHAMBAS. « Fiscalité et développement en Afrique Subsaharienne », Ministère de la Coopération, Economica, 1994, p142.

GOLEMAN (D.), L'intelligence émotionnelle-2, Editions J'AI LU, Paris, 2004. GONTHIER (M.), Gestion fiscale 1, Editions FOUCHER, Paris, 2002.

EMMANUEL DISLE - JACQUES SARAF. Fiscalité appliquée édition 93/94 tome 1, 1994 FRANCOIS KULBOKAS. Fiscalité des entreprises : outils de gestion, 1^ère édition, DELMAS 75007 PARIS, 1996

Jean SCHMIDT. « L'impôt », Paris : DALLOZ, 2^e édition 1995, 115 pages

LAMBERT (T) Editions HARMATTAN, Paris, 1995 : « théorie de l'impôt » LAMORLETTE (T.) et RASSAT (P.), Stratégie Fiscale Internationale, 3^ème édition, Editions MAXIMA, Paris, 1997.

LATOURNERIE ; RIF1984, n°4, p. 255 Req.38320:DF1984, n°26, com.1278, concl. Marie Hélène WESTPHALEN - Thierry LIBAERT. « Communicator » Toute la communication d'entreprise 5è édition, 493 pages

MAURICE Cozian - Edition Litec. Les grands principes de la fiscalité des entreprises, 1996

II

Philippe BORRAS - Alain GARAY « Le contentieux du recouvrement fiscal », Paris, Edition

L.G.D.J, 1994 163 pages

PIERSON (M.L.), L'intelligence relationnelle, 2ème édition, Editions ORGANISATION,

Paris, 2004.

R. YAICH RCF. Fiscalité et performance de l'entreprise, rôle de l'expert - comptable, N°52,

2001

SCHOENAUER (C.) et LOPEZ (J.), Droit fiscal Principes et applications, Editions ESKA,

Paris, 1995, 538 pages.

SCHOLES (M.) et WOLFSON (M.), Fiscalité et stratégie d'entreprise, Editions

PUF, France, 1996.

TIXIER, GILBERT, MAUBLANC, JEAN Pierre. La fiscalité des dirigeants d'entreprises,

DALLOZ, Paris, 1996, 190p

ARTICLE DE PRESSE :

Gazetin'ny nosy du vendredi 09 mars 2012

L'Express de Madagascar du samedi 10 décembre 2011 N°5094

WEBOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE :

www.impôt.mg

www.12manage.com/methods_swot_analysis_fr.html www.obmnetwork.com/resources/articles/main/Smeltzer_KMPerf.htm www.barreaudeliege.be

III

LISTE DES ANNEXES :

1. Organigramme de la BLTC G.I.E IV

2. Organigramme de la MEDICAL INTERNATIONAL VII

3. Organigramme de la DGI VIII

4. Déclaration de laTVA MEDICAL INTERNATIONAL Année N IX

5. Bordereau de versement de l'IR Année N X

6. Situation fiscale des années 2007/2008/2009/2010/2011 de la BLTC G.I.E XI

7. Bordereau de versement de l'IR de la BLTC G.I.E Année 2010 XII

8. Liste des principaux Impôts XIII

9. Le système déclaratif malgache XVII

10. Modèle redressement société X page XVIII

11. Modèle redressement société X, page 2 XIX

12. Modèle redressement société Y, page 1 XX

13. Modèle redressement société Y, page 2 XXI

14. Modèle redressement société Z, page 1 XXII

15. Modèle redressement société Z, page 2 XXIII

16. Modèle redressement société Z, page 3 XXIV

17. Questionnaire d'enquête XXV

IV