C. Conséquences de la politique fiscale de
l'entreprise
La BLTC a adopté une politique peu commune car pencher
sur un régime qui n'est pas adapté à la situation
réelle de l'entreprise semble être un énorme défi.
Malgré cela l'entité a su profiter des atouts que cette politique
a pu lui apporter et ainsi faire face à des difficultés
concernant la mise en place et en oeuvre de celle - ci.
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1. Conséquences négatives
La BLTC a suivi la politique de l'optimisation en pensant
pouvoir en tirer le maximum de satisfaction. Néanmoins, elle a du passer
par quelques revers avant de pouvoir appliquer cet objectif qu'elle s'est
fixé. Le choix de cette politique a engendré quelques coûts
au début. Car le basculement d'un régime fiscal à un autre
a entrainé des charges. Celles - ci sont dues à l'étude
menée avant le changement et les coûts de la mise en oeuvre de la
politique. Il y a également des cas où la société a
subi les coûts de différents impôts et taxes qui ne
devraient pas avoir lieu d'être. Puis l'entreprise a été
tenue de payer des amendes et pénalités pour des raisons
liées à sa politique fiscale : retard, non paiement d'impôt
particulier car elle se croyait en droit de ne pas le faire, problème de
trésorerie. Ex : l'entreprise a eu des retards de paiement de l'IR,
l'IRSA il y a peu de temps à cause d'un problème de
trésorerie et a du payer des amendes et pénalités. Enfin,
il y a les vérifications que le responsable doit faire à chaque
calcul de l'impôt, à chaque déclaration fiscale, à
chaque rencontre de n'importe quelle nature avec le fisc.
2. Conséquences positives
La politique fiscale de la BLTC G.I.E n'a pas que des
inconvénients, elle apporte même plusieurs avantages à la
société. Le premier est l'anticipation des problèmes
fiscaux futurs, c'est de loin le plus important et aussi la raison majeure de
la politique. C'est-à-dire que l'entreprise a pu prévoir les
coûts fiscaux à venir grâce à l'étude
approfondie de la fiscalité spécifique de l'entreprise. Le
deuxième avantage que cette dernière a pu tirer de l'optimisation
fiscale est la diminution progressive des coûts fiscaux. Cela
étant dû selon le responsable à l'adaptation progressive de
l'entité à la stratégie fiscale établie par les
dirigeants. Elle a réussi à maitriser le facteur fiscal et
à réduire au minimum les coûts inhérents à
celle - ci. La troisième conséquence est la recherche
d'innovation permanente des dirigeants afin de pouvoir optimiser au maximum les
coûts fiscaux. C'est une des plus grandes forces de l'entité, et
cela à tous les niveaux (fiscal, commercial, ...). La dernière
est la relation privilégiée avec l'administration fiscale.
Privilégiée car à force de négocier et de
défendre ses droits auprès de cette dernière, elles ont
commencé à avoir de bonne relation.
La situation fiscale de la MEDICAL INTERNATIONAL sera
présentée dans le tableau de la matrice SWOT de la
société et expliquée dans les moindres détails.
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