Surveillance prudentielle et normes comptables IAS/IFRS: Outils de performance des banques

• Dédicaces :
  
• Remerciements :
   « Louez l'Éternel ! Serviteurs de l'Éternel, louez, Louez le nom de l'Éternel ! » Psaumes 113.1
  
• Résumé du Mémoire :
  
• Summary of Memory:
  
• Introduction générale :
  
  • Les principes du contrôle prudentiel.
    
• Chapitre 1 : La surveillance prudentielle des banques
  
  • Section 1 : Les accords de Bâle II
    
    • § 1 Arbitrage prudentiel et Bâle 1
      
    • § 2 Les accords de Bâle II et le ratio de Cooke
      
    • 2.1 Présentation du ratio de Cooke
      
    • §3 Les accords de Bâle II et le ratio Mac Donough
      
    • 3.1 Présentation du ratio Mac Donough
      
    • 3.2 Pilier I : L'exigence de fonds propres
      
    • Fonds propres réglementaires 
      
    • 3.2.2 Mesure de 3 risques
      
    • 3.3 Pilier II : La procédure de surveillance de la gestion des fonds propres
      
    • 3.4 Pilier III : La discipline de marché
      
  • Section 2 : Le ratio de structure du portefeuille
    
    • § 1 Rappel des dispositions en vigueur
      
    • 1.1. Modalités de calcul du ratio
      
    • 1.2. Norme à respecter
      
    • 1.3. Établissements assujettis
      
    • § 2 Place du ratio dans le dispositif prudentiel
      
    • § 3 Évolution des dispositions réglementaires
      
    • § 4 Insuffisances et difficultés d'application
      
    • § 5 Axes possibles de réaménagement du dispositif
      
  • Section3 : Ratio de Sharpe
    
  • Section 4 : les effets de Bâle II sur les banques
    
    • 4.1 Banques et secteur bancaire5
      
    • 4.2 Impacts sur les circuits de financement5
      
    • 4.3 Un excédent important de fonds propres
      
• Chapitre 2 : Présentation de la performance en Normes comptables IAS/IFRS : Enjeux et perspectives
  
  • Section 1 : Principales grilles de lecture du référentiel comptable international IFRS
    
    • §1 Le référentiel IFRS
      
    • Contexte des IFRS
      
    • Cadre conceptuel
      
    • Primauté du bilan sur le compte de résultat
      
    • 1.4 Introduction de la juste valeur
      
    • §2 La norme IAS 1
      
    • 2.1 La présentation de la performance selon le cadre conceptuel de l'IASB
      
    • 2.2 Communication sur la performance selon IAS1
      
    • 2.3 Les amendements proposés par l'IASB concernant IAS 1
      
    • 2.3.1 Changement de terminologie
      
    • 2.3.2 Modification de la présentation de la variation des capitaux propres
      
  • Section2 : les normes IAS/IFRS relatives aux instruments financiers
    
    • §1 Normes comptables IAS 32 et IAS 39
      
    • 1.2 Résumé de la norme IAS 39
      
    • § 2 Résumé de la norme IFRS 7
      
  • Section3 : présentation de la performance en normes IFRS
    
    • §1 Présentation du projet  « Performance reporting »
      
    • 1.1 Les origines du projet
      
    • 1.2- Objectifs du projet
      
    • § 2 - Quelle est la logique théorique qui mène l'IASB au projet de présentation de la performance ?
      
    • §3 - Quelle performance souhaite-t-on mesurer ?
      
• Chapitre 3 : Quel traitement prudentiel pour les nouvelles normes IFRS?
  
  • Section1 : Aménagement prudentiel Nécessaire des nouvelles normes IFRS pour atteindre les objectifs de la supervision bancaire
    
    • §1 La réglementation prudentielle poursuit des objectifs spécifiques
      
    • § 2 Les IFRS apportent certaines améliorations au regard des objectifs prudentiels
      
    • § 3 Les principes retenus par les normes IFRS peuvent diverger de l'approche prudentielle
      
    • § 4 La détermination des filtres prudentiels : résultat d'un processus international harmonisé
      
  • Section 2 : Application des retraitements prudentiels recommandés par les institutions internationales
    
    • §1 Les changements de classification
      
    • §2 Changements de valorisation comptable
      
    • §3 Le cas particulier de la première adoption des normes IFRS
      
• Conclusion
  
• Annexe1 : PRINCIPALES INCIDENCES PRUDENTIELLESDES NORMES IAS
  
• Annexe 2 : Liste des normes IAS/IFRS
  
• Glossaire
  
• Bibliographies: