§3 Le cas particulier de la première adoption
des normes IFRS
Le principe majeur de la transition aux IFRS (norme IFRS 1)
pour les premiers adoptants est la comptabilisation de manière
rétrospective de l'impact des retraitements en capitaux propres du bilan
d'ouverture IFRS, sauf pour certains types d'opérations
réalisées avant la publication des IFRS encadrant leur traitement
comptable.
L'application des IFRS au bilan d'ouverture entraîne une
sortie de bilan de certains actifs et passifs antérieurs à la
date d'application des IFRS qui ne répondent pas aux dispositions de la
norme. Parallèlement, les actifs et passifs conformes aux
définitions et conditions de comptabilisation des IFRS sont inclus, y
compris ceux qui n'étaient pas comptabilisés
antérieurement et qui le seront donc à partir de cette date.
Enfin, un reclassement des actifs et passifs est effectué après
les avoir évalués conformément aux IFRS.
Pour les besoins prudentiels, les retraitements
décidés par le SGCB sont immédiatement applicables sur les
impacts de la première adoption des normes IFRS. Les autres impacts de
la première adoption des normes IFRS ne font l'objet d'aucun
retraitement ni étalement.
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