Section3 : présentation de la performance
en normes IFRS
§1 Présentation du
projet « Performance reporting »
Le projet « comprehensive income »
démarré en 2001 par l'IASB, suite à des oppositions
nombreuses autant au plan conceptuel que formel a été suspendu en
septembre 2003, avant d'être finalement relancé conjointement par
l'IASB et le FASB, en avril 2004. Le nouveau projet (performance reporting) a
été réparti en deux « segments », A et B, le 22
avril 2005. Le segment A traite de la convergence entre US GAAP et IFRS sur la
définition des états financiers et leur composition, ainsi que
l'information comparative requise.
Le segment B traite de la refonte plus en profondeur des
états financiers (présentation du tableau de flux, analyse du
compte de résultat, normalisation des indicateurs de performance
utilisés en communication financière). Sur ce dernier point, il
est à noter que malgré la volonté du législateur
européen, des efforts sont nécessaires tant les pratiques
divergent d'un groupe à l'autre.
1.1 Les origines du projet
Dès 1990, après la création de l'ASB, la
notion de résultat global est apparue au Royaume-Uni dans FRS 3. Depuis
sa création, l'IASB a lutté contre les abus de la «
comptabilité créative» en redéfinissant la
présentation des informations dans le compte de résultat, le
calcul du bénéfice par action, et en proscrivant la
comptabilisation de charges exceptionnelles. P. Walton (2001), note que dans sa
norme FRS 3, l'ASB a introduit un compte de résultat économique
appelé statement of total recognized gains and losses qui regroupe le
bénéfice net et d'autres changements de valeur
(réévaluation d'actifs, écarts de conversion des comptes
des filiales,...), créant ainsi un état intermédiaire
entre le compte de résultat au coût historique et le bilan en
valeurs réelles. Les changements de valeurs constatées au bilan
sont enregistrés dans ce compte de résultat économique,
qui donne une image plus complète de la performance de l'entreprise
durant l'exercice.
De même, L. Batsch (2005) fait remarquer que le
débat sur le résultat global se poursuit également depuis
plusieurs décennies aux Etats-Unis. Relancé à l'occasion
de la promulgation de la norme SFAS n°130 en 1997 sur l'opportunité
de créer un nouvel état de synthèse, il opposait ceux qui
considéraient que les éléments composant le
résultat global étaient reliés à la performance
(ils devaient faire partie intégrale du résultat et un nouvel
état de résultat global s'imposait) et ceux qui pensaient le
contraire (il était logique de les enregistrer en dehors du
résultat, donc en variation des capitaux propres). Dans le domaine
académique, certains protagonistes soutenaient que le tableau de
variation des capitaux propres suffisait à intégrer les
éléments exceptionnels du résultat, d'autres le
contestaient comme Hirst et Hopkins (1998). Ces deux chercheurs ont
réalisé un test de comportement sur des analystes buy-side pour
montrer que la présence d'un comprehensive income
améliore la qualité de leurs prévisions davantage que le
simple tableau de variation des capitaux propres. Leur étude
démontrait l'intérêt de distinguer les variations des
capitaux propres selon leur origine : transactions avec les actionnaires,
autres transactions isolées dans un document spécifique, le
comprehensive income.
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