Summary of Memory:
The role of the bank has changed considerably since its
inception. This role was mainly financial intermediation, which is to collect
savings of economic agents to transform it into appropriations. The bank found
her pay in the difference between the rates lenders and borrowers rates. Today
there are banks operating in the various fields of finance ranging from the
management of portfolios of securities, insurance, management instruments
blankets and speculation. For several banks geographical coverage beyond
national borders.
Today banks are much broader and more complex than they
were a few decades. But their main role as intermediaries between borrowers and
lenders is still valid. The most important trend in the banking industry is
globalization. Thus a German bank may extend credit to a French company by
using funds collected on the American market. This globalization of the banking
system has heightened competition between banks.
The evolution of the banking functions alongside increased
risk. As the capital of the bank down, it would be unable to honour its
commitments. To avoid the risk of insolvency, several governments have
established standards for the establishment of a regulatory capital adequacy.
Thus, in 1974 the authorities of the member countries of G10 have created the
Basel Committee (which is a state agency, which today boasts
13 countries) for stability and protect the banking system risks that can cause
major economic crises. Almost parallel the IASB has emerged in
the context of globalization in order to harmonize accounting practices in
various countries around the world, hence the introduction of IAS /
IFRS.
These two institutions are not supranational it would mean
that all the initiatives in these institutions can be freely adopted by the
states. But in the current economic context where everything is globalizes it
becomes necessary to work toward globalization also banking practices and / or
accountants.
But it must be understood that the two institutions are fully
independent in their work processes, and this may even need restatements in one
or other institutions to be located on the same line of ideas and processes.
The aim of this thesis is, in the first instance, the impact
of prudential ratios developed by the Basel Committee in order
to improve the level of regulatory capital adequacy of banks to protect not
only the banks of systemic risks or they are economic but also investors.
Secondly, it will examine the impact of IAS / IFRS on
financial instruments and affecting banks. Finally, we examine the impact of
these prudential accounting standards IAS / IFRS in banks.
Introduction générale :
La mondialisation des activités financières a
constitué une incitation croissante à actualiser et renforcer les
mécanismes destinés à protéger la stabilité
financière.
Depuis le milieu des années 1970, la
réglementation prudentielle (c'est-à-dire les exigences relatives
à une conduite saine et prudente des activités bancaires et
financières, les contrôles de conformité et les instruments
permettant de prendre des mesures correctrices) est une préoccupation
essentielle des autorités des pays développés. D'une
manière générale, on peut justifier une telle
réglementation par la nécessité de protéger les
déposants. En effet, un contrôle efficace des
établissements financiers est essentiel car le système bancaire
joue un rôle central dans les opérations de paiement et de
mobilisation de l'épargne. La protection des déposants est
souvent mise en oeuvre par un système d'assurance des
dépôts, limitée ou complète, qui indemnise les
déposants qui auraient "perdu" leurs dépôts dans la
faillite d'une banque.
Toutefois, cela peut être coûteux en termes de
fonds publics et c'est pourquoi la régulation prudentielle vise
également à promouvoir la solidité du système
bancaire.
La réglementation de la solvabilité tient une
place importante dans la régulation prudentielle et les exigences en
fonds propres en sont un modus operandi courant. Cela résulte à
la fois du rôle central joué par les fonds propres dans la
solidité d'une banque et des efforts de la communauté
internationale pour adopter des standards communs concernant le capital des
institutions financières. Les fonds propres influencent largement la
solvabilité bancaire mais également sa rentabilité et ses
incitations à la prise de risques. Les ratios de capital fondés
sur le risque sont aussi une variable clé pour le superviseur car c'est
une mesure de la fragilité d'une banque mais également un
mécanisme déclencheur d'une intervention du régulateur. Il
s'agit de veiller à ce que chaque établissement dispose d'une
assise financière suffisamment solide pour faire face aux
différents risques qu'il prend. En effet, les pertes potentielles ne
doivent pas venir compromettre la capacité d'une banque à faire
face à ses exigibilités : dépôts de la
clientèle ou emprunts de toute nature.
Dans cette perspective, deux institutions font parler d'elles
depuis le milieu des années 70 : le Comité
de Bâle et l'IASB. Le premier se penche
sur la surveillance prudentielle, et le second sur l'élaboration d'une
gamme de normes internationales applicables aux entreprises faisant APE et
même aux banques pour plus de transparence. Tandis que les
réglementations prudentielles sont en général mises en
oeuvre facilement par les banques, les normes internationales IFRS, quant
à elles font l'objet de beaucoup de débats.
Mais les travaux réalisés par ces deux
institutions sont d'une importance significative Car ils essaient d'apporter
des solutions aux différentes crises financières de ces
dernières années dues à la globalisation
financière.
En effet depuis un quart de siècle, on a connu des
crises de marché, des crises bancaires et une crise de paiement a failli
éclaté, la crise des pays du sud géopolitique. Depuis les
années 90, la libéralisation financière a gagné les
pays développés, qui ont poussé les pays en
développement et en transition à en faire autant. L'avalanche des
capitaux vers ces derniers ont provoqué de graves crises
financières comme en Asie en 1997 ou au Brésil en 1998. Ces
événements peuvent déclencher des récessions
internationales par leurs répercussions sur le reste du monde. Ils sont
considérés comme des risques de système.
Les principes du contrôle prudentiel.
Les principes du contrôle prudentiel repose sur la
prévention des comportements susceptibles d'entraîner des risques
et sur les modifications du fonctionnement des marchés pour
éviter la propagation des risques. Les banques doivent donc fonctionner
sous contrainte de liquidité et de solvabilité. Lors d'une crise
financière, une banque peut avoir des pertes supérieures à
son capital. Le rôle de la réglementation est donc
d'empêcher des transferts de richesse en forçant les banques
à mieux contrôler leurs risques. La solution se trouve dans la
pression qu'exercent les autorités prudentielles sur les banques pour
qu'elles se dotent de systèmes plus sophistiqués de
contrôles de risque. De même, le rôle de la supervision est
indispensable pour traiter de l'insolvabilité. L'autorité de
supervision doit avoir le pouvoir de provoquer des réorganisations,
d'obtenir la participation des actionnaires, et des partenaires financiers pour
minimiser le coût social des faillites. Concernant la liquidité,
l'assurance des dépôts est un dispositif efficace car elle
supprime l'incitation des agents à retirer leurs dépôts,
empêche les faillites bancaires et fait donc obstacle au risque de
système.
Mais l'assurance des dépôts entraîne un
aléa moral, ce qui remet en cause le rôle du prêteur en
dernier ressort.
L'action du prêteur en dernier ressort dépend de
l'évolution des structures financières. Il permet
l'activité de la banque centrale car c'est lui qui maintient la
confiance dans la monnaie. Mais c'est une violation du marché puisque le
paiement s'effectue dans un avenir indéterminé. Ainsi, le
prêteur substitue une liquidité immédiate à des
créances dévalorisées. Donc c'est le prêteur qui
concentre l'ambivalence de la monnaie. D'une part, c'est le seul agent a
connaître le processus du risque de système et d'autre part, son
intervention encourage la prise de risque excessive entraînant un
aléa moral au sein du système financier.
Ce dilemme fait l'objet de débat. Pour y mettre fin,
l'approche de Bagehot définit des principes qui guident l'action du
prêteur. Il doit user de son pouvoir d'une manière
équitable tout en limitant l'aléa moral. Ces principes reposent
sur la distinction entre illiquidité et insolvabilité.
En voulant stabiliser le système financier, le
prêteur doit prêter aux agents n'ayant pas de liquidité dus
à leur méfiance et les institutions solvables doivent être
vendues et recapitalisées.
De plus, pour facilité l'acquisition de
liquidité par les banques qui doivent faire face aux fuites de
dépôts et pour maintenir les prix des actifs, la banque centrale
constitue des pools d'acheteurs des actifs financiers. Mais ces institutions
financières ne peuvent remplacer le rôle du prêteur en
dernier ressort.
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