3.4 Pilier III : La discipline de marché
Le Comité a déterminé des
éléments qui lui paraissent les plus importants en termes de
transparence financière et a demandé à tous les
établissements bancaires de publier ces informations. Des
éléments plus spécifiques devront être
communiqués par les banques ayant recours aux options les plus
avancées de Bâle II.
Il repose sur deux grands principes :
v Renforcer la communication financière afin de
favoriser la transparence et la crédibilité,
v Réduire l'incertitude du marché quant à
l'exposition aux risques.
Nature des informations fournies :
v Informations générales : organisation,
structure du groupe, structure du capital (montants détaillés des
Tiers 1, 2 et 3, mention des instruments complexes),
v Informations qualitatives et quantitatives en matière
de risque de crédit, risque opérationnel, et risques de
marché : méthode utilisée, montant de l'équivalent
risques pondérés par nature,
v Risques de crédit : définition des concepts
utilisés, engagements par nature, par répartition
géographique, par secteurs, par contrepartie, maturité par types
d'engagement, agences de notation utilisées, description des
méthodologies utilisées pour les IRBA (méthodes
d'estimation des PD, LGD, EAD, M), mapping des systèmes de notation
interne, découpage du portefeuille en un minimum de 6 catégories
de PD + les encours douteux et communication du montant des engagements, des
taux de défaut, des montants de pertes pour ces catégories,
v Portefeuille actions : méthodes d'évaluation,
nature des investissements, décomposition selon la méthodologie
utilisée (standard, PD/LGD, approche marché),
v Techniques de réduction des risques, description des
principales méthodes utilisées et déclinaison des
éléments suivants : montant brut de l'engagement, engagement
couvert par compensation, collatéraux, garanties/dérivés
de crédit, encours pondérés avant et après prise en
compte de ces instruments,
v Titrisation : description du rôle joué par la
banque, de l'approche adoptée (RBA, IAA, SFA), des méthodes
comptables utilisées, des informations quantitatives telles que le
montant des encours titrisés par nature, le montant du risque retenu,
v Risques de marché : informations à fournir
différentes selon la méthodologie utilisée mais en
principe description des modèles utilisés, description des stress
tests utilisés, description des back testings utilisés, mention
de la VAR consolidée et comparaison de l'estimation de la VAR avec les
résultats observés...
v Risques opérationnels : description de la
méthode avancée, mention de la charge en capital par ligne de
métier...
v Risque sur taux d'intérêt : principales
hypothèses empiriques ou Comportementales par exemple en termes de
remboursement anticipé, scénarios de stress...
On constate une extension de la demande d'information
financière.
Les informations demandées sont très
détaillées en terme quantitatif.
Cette discipline sera fondamentale en termes d'image sur le
marché : cela sera un point clé d'évaluation de la
transparence d'une banque dans sa communication financière.
Comparaison du Nouvel Accord de Bâle avec
l'Accord de 1988
Le graphique ci-dessous compare le Nouvel Accord de Bâle
avec l'Accord actuellement vigueur. La définition des fonds propres
(« Capital ») et le ratio (8%) restent le même.
De même, la manière de calculer l'exigence pour
le risque de marché (« Market Risk ») change peu par rapport
au « Market Risk Amendment ». Les changements concernent
essentiellement le risque de crédit et le risque opérationnel.
| 
