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Analyse des mariages coutumiers. Du droit comorien au droit malgache.
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par
Oumar IBRAZA
Université de Toamasina - Maà®trise en droit privé 2013
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SOMMAIRE
DEDICACE
REMERCIEMENTS
LISTE DES ABRÉVIATIONS, SIGLES ET ACRONYMES
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : APPROCHE CONCEPTUELLE DU MARIAGE COUTUMIER COMORIEN
PREMIERE PARTIE :
Chapitre I : La formation du mariage
Section I : La demande en mariage et les fiançailles
§1. Les types des mariages àFoumbouni
A. Le mariage à la « DARWESH »
B- Le mariage en « PETIT MAISON » (Mndaho) et l'Aanda
b-L'AANDA
§2.Le MWAFAKA et ses effets
A- Le Mwafaka
b-Confirmation
1-La dot
2-La virginité
B.Les effets des fiançailles
Section 2 : Les empêchements au mariage et le rituel du mariage
§.1. Les empêchements au mariage
A. Les empêchements de droit
b- Les empêchements à l'égard de la femme :
B. Les empêchements d'ordre social
a- Les règles
b-Sanction
§.2.Le rituel du mariage
a-La rentrée solennelle du mari
b-Les neuf jours
Chapitre II : Les effets du mariage et la dissolution du lien matrimonial
Section I : Les effets du mariage
§1.Les effets du mariage sur les époux
A. La cohabitation et l'assistance
a-La cohabitation
b-L'assistance
B. Le respect mutuel, la fidélité et le traitement avec bienveillance
a-Le respect mutuel et la fidélité
2- La fidélité
§2.Les effets du mariage sur la famille
A. Le respect des ascendants et descendants de son conjoint
B. Les effets économiques
Section II :La dissolution du lien matrimonial
§1.Le décès et le divorce
A. Le décès
B- Le divorce
a-Les causes du divorce
1-pour défaut d'entretien
2-Pour sévices
b-Autre cause : suite au délaissement ou à un serment de continence
§2.Le TWALAKA
A-Notion et règles
a-Notion
b-Règles
B-Les mesures provisoires
DEUXIEME PARTIE :
LA RESULTANTE DU DROIT COUTUMIER COMORIEN ET DU DROIT COUTUMIERMALGACHE
DEUXIEME PARTIE :
LA RESULTANTE DU DROIT COUTUMIER COMORIEN ET DU DROIT COUTUMIERMALGACHE
Chapitre I : La formation du mariage
Section 1 : La demande en mariage et les fiançailles
§1.La demande en fiançailles
A. Le FISEHOANA.
B. L'arrangement
a-Prise de contact des parties
b-La réponse
§2.Les fiançailles
A. Les effets des fiançailles
a-Les effets moraux
b-Les effets en cas de rupture
B. La dot et les différentes sortes des cadeaux
a-La dot
b-Les différentes sortes de cadeaux
Section II : Les empêchements du mariage et le rituel du mariage
§1.Les empêchements au mariage
A. Les empêchements de droit
a-Principes
b-Exceptions
B. Les empêchements de caste
§2.Le rituel du mariage
A-La veillé et la célébration du mariage
B-Le festin
Chapitre II : Les effets du mariage et la dissolution du lien matrimonial
Section I :Les effets du mariage
§1.Les effets du mariage sur les époux
A. Le devoir de cohabitation et de fidélité
b- Le devoir de fidélité
B- Le devoir d'aide, d'assistance et de secours et les obligations des
époux envers leurs enfants
a-Le devoir d'aide, d'assistance et de secours
b-Les obligations sur leurs enfants
§2.Les effets de mariage surles tiers
Section II : La dissolution du lien matrimonial
§1 .Dissolution du mariage parle décès et par le divorce
A. Dissolution du mariage par décès
a-Le décès de l'homme et de la femme
b-Procédure
B.La dissolution par le divorce
a-Les causes du divorce
b-L'autorité compétent de statuer sur le divorce
§2 .La répudiation
A-Notion
A. La répudiation en cas de séparation du corps des époux et la
répudiation envers le contrat du mariage
a-La répudiation en cas de séparation du corps des époux
b- La répudiation envers le contrat du mariage
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
ANNEXES
TABLEAU N°2 : Structure de la société traditionnel d'Ambanja
TABLE DES MATIERES
BIBLIOGRAPHIE......................................................................................69
ANNEXES.................................................................................................73
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Confucius