Analyse des mariages coutumiers. Du droit comorien au droit malgache.( Télécharger le fichier original )par Oumar IBRAZA Université de Toamasina - Maà®trise en droit privé 2013 |
B. Le respect mutuel, la fidélité et le traitement avec bienveillanceLes époux doivent respect mutuel, fidélité (a) et enfin le traitement avec bienveillance (b). La coutume réprime les personnes qui ne respectent pas les engagements du contrat du mariage. a-Le respect mutuel et la fidélitéC'est un pas un devoir mais aussi une obligation imposées aux époux à se respecter (77(*)).En droit coutumier, ce devoir peut revêtir une double dimension. D'une part, il impose le respect physique du conjoint (absence de violence au sein du couple), et d'autre part, le respect entre les époux par l'attention qui doit être portée aux intentions de l'autre afin de favoriser l'effectivité des prises de décisions communes. Le fait de proférer des menaces ou de commettre des violences physiques sur l'un des membres du couple ou sur l'autre constitue une circonstance aggravante pour les trois formes de conjugalité. Le coran réprime « le fait de harceler son conjoint, les tiers par des agissements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale. La peine prévue pour ces faits est un emprisonnement et d'amende » (78(*)). * (77) Art 53 al 1 ; * (78) On peut se référer à la sourate al-a'-raf, verset 206 du coran. |
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