Analyse des mariages coutumiers. Du droit comorien au droit malgache.( Télécharger le fichier original )par Oumar IBRAZA Université de Toamasina - Maà®trise en droit privé 2013 |
Section II :La dissolution du lien matrimonialComme nous l'avons vu plus haut comment se forme le mariage. Dans ce cas, il n'y aura pas séparation sans motif grave sinon la mort peut dissoudre l'union involontairement(1). A cela s'ajoute aussi la répudiation qui est une autre possibilité de rupture du lien matrimoniale(2). §1.Le décès et le divorceA. Le décèsLe décès constitue une cause involontaire de la rupture du lien matrimonial. Mais la société Fombounien le donne plus d'importance à la femme plutôt que l'homme au niveau du chagrin. Cela implique que l'homme peut envisager à se marier avec une autre femme. Parfois, si ils ont eu des enfants, le mari ne s'en soucié pas trop. Par contre la femme, elle s'occupe bien du ménage et de leurs enfants. A partir de cette observation, nous pouvons dire que le décès de la femme à Foumbouni met fin automatiquement le mariage. L'homme n'aura qu'à observer qu'une semaine de période de deuil avant de se marier. C'est par respect à la mémoire de sa conjointe que le veuf doit s'abstenir à un mariage pendant ce période. En parlant du prochain mariage, souvent on propose à l'homme d'épouser une personne proche de la famille de la conjointe décédée (par exemple sa soeur), de même que la femme à son beau-frère. Il est de coutume de préserver le lien familial et la sécurité matérielle des enfants. Dans le cas où ils ont des eu enfants, on a peur que la future belle ne traite pas bien ses enfants. Ces derniers, en cas de partage, sont les seuls héritiers. Mais c'est la fille qui hérite la première ce qui est contraire à l'Islam91(*).En d'autres termes, au cas où le mari est polygame, « L'homme vit avec ses femme et aura des enfants mais ces derniers ne bénéficieront pas les mêmes droits que ceux issus d'un mariage coutumier. Les enfants issus du mariage coutumier (daho l'Aanda) reçoivent les deux tiers des biens. Et le tiers seulement pour les enfants de mariage non coutumier (mnadaho) » (92(*)). Nousavons déjà vu que le décès met fin au mariage. Dans ce cas, quel est le sort de la femme qui voudrait se marié ? La femme qui veut contracter un autre mariage dans ce cas doit attendre 40 jours et 4 jours. C'est le principe de ladite coutume. Ainsi que nous venons de voir la dissolution du mariage par le décès. Maintenant nous allons aborder la dissolution du mariage par le divorce. B- Le divorcea-Les causes du divorceL'article 7293(*) prévoit les causes suivantes. Ces dernières sont accompagnées de leurs effets. * (91) Damire BEN ALI Yakobe, P. 89. * (92) GUY (P.), 1946, « Une coutume des Comores « le magnahoulé », dans Recueil général de jurisprudence, de doctrine et de législation coloniales et maritimes, Ière édition, recueil Panant, janvier, n°540, P.3. * (93) La loi de 23 septembres 1987 ayant conféré au droit musulman ou le Coran portant code de la famille comorien. |
|