Analyse des mariages coutumiers. Du droit comorien au droit malgache.

Chapitre II : Les effets du mariage et la dissolution du lien matrimonial

Dans ce chapitre nous allons voire dans un premier temps les effets du mariage(I) .Dans un second temps, nous étudierons la rupture du lien matrimonial(II).

Section I : Les effets du mariage

Le mariage consommé produit des effets juridiques entres les deux époux (^71(*)). Nous allons voir que le droit comorien donne plus d'avantage à la femme sur la primauté dans l'héritage. Quant à l'homme, il est le chef de la famille ce qui est tout à fait compréhensible si on se réfère au coran.

Dans ce sens, l'article 54 du CFC stipuleque « le mari est le chef de la famille » (^72(*)). C'est la raison pour laquelle une fois le Grand Mariage accompli, l'époux peut porter une écharpe de soie brodée, une canne au pommeau d'argent ciselé, signe de reconnaissance à son accession à ses nouvelles fonctions et à son haut rang dans la société insulaire.

Cette section est composée de deux paragraphes. Le premier renferme ses effets à l'égard des époux(1) et le deuxième, ses effets à l'égard des tiers(2).

§1.Les effets du mariage sur les époux

Il s'agit ici d'étudier les effets du mariage qui se produisent à l'égard des époux. Bien évidemment les obligations et les devoirs des époux. Il convient de les préciser. Parmi ceux,il y a la cohabitation(A) et l'assistance, d'autres le respect mutuel, la fidélité et le traitement avec bienveillance(B).

A. La cohabitation et l'assistance

a-La cohabitation

Nous avons déjà vu la cérémonie de ZIFAFA .C'est une danse en cortège qui conduit le marié jusqu'à la maison nuptiale. En d'autres termes, le Zifafa consiste à emmener officiellement le marié à la maison de sa femme. Dans ce sens, les époux ont un devoir de communauté de vie (^73(*)). Aux Comores comme à Foumbouni, la femme est tenue de rester à la maison qu'elle est même le propriétaire. Elle assure le ménage et veuille aux enfants.Par conséquent, le devoir des époux sert à couvrir deux éléments essentiels à savoir la communauté de toit et la communauté de lit.

Le premier implique une vie sur le même toit. Si le mari est polygame. Dans ce cas, il partage les jours avec ses femmes. C'est une répartition légale.En somme, l'intention matrimoniale implique une communauté de vie. Le refus de cohabiter de la part d'un de l'époux va tout de même constituer une faute au regard de cette obligation. Le deuxièmeexplique que les relations sexuelles doivent évidemment être librement consenties car le viol et les agressions sexuelles entre époux constituent respectivement un crime et un délit.

En revanche, le cadi (avec les notables y compris les parents) pourra le contraindre à cohabiter. La seule sanction se retrouve sur le terrain du divorce : possibilité de demande un divorce pour faute ou une séparation de corps. La plupart du temps cette affaire est transmise aux grands notables de la ville.

Ces derniers sont compétant sur cette affaire d'où «  la convocation des époux ».Le fautif était tenu de gagner son domicile conjugal sinon des sanctions pénales auraient été prise. C'est pourquoi l'homme esten concours sur statut de notable afin qu'il puisse avoir le droit de participer et de donner son avis en public en ce qui concerne les affaires du village.

Notons bien, que la femme ne peut pas en avoir deux hommes, il lui est strictement interdit. A défaut contraire, elle est maudite devant tout le monde. C'est aussi une cause principale de divorce.

Comme nous avons vu le devoir de cohabitation envers les époux. Voyons maintenant le de devoir d'assistance.

* (⁷¹) LAKA Justin, cour du droit civil, 1^ème année droit, Université de Toamasina, 2008-2009 ;

* (⁷²) La loi de 23 septembres 1987 ayant conféré au droit musulman ou le Coran portant code de la famille comorien ;

* (⁷³ ) Art 53 al 1 et 56.