Analyse des mariages coutumiers. Du droit comorien au droit malgache.

LISTE DES ABRÉVIATIONS, SIGLES ET ACRONYMES

AEDUT	: Association des étudiants en droit à l'Université de Toamasina
AESCOT	:Association des étudiants et stagiaires comorien à l'Université de Toamasina
AJOA	: Associations des jeunes étudiants originaires d'Ambanja
AL	: Alinéa
AMT	: Association des musulmans à Toamasina
AND	: Armée National de Développement
ART	:Article
CA	: Cour d'Appel
CEREL	: Centre d'études de recherche ethnologiques et linguistiques de l'université de Toamasina
ERC	: Edition Recherche sur les Civilisations
KMF	: Franc comorien
SELAF	: Sciences d'éditions et linguistiques Africaine
TPI	: Tribunal de première Instance
FEMA	: Famille des étudiants Mirontsien à Antananarivo
ORSTON	: Edition de l'Office de la recherche scientifique et technique d'Outre-Mer.

  

 

INTRODUCTION

Dans les sociétés Africaines, le mariage coutumier occupe jusqu'à maintenant une place importante. Cette façon juridique de sceller leur union est rependue en Afrique. Elle se fait presque dans tout le continent par la procédure suivante : premier contact avec la famille de la jeune fille, demande de la main de la jeune fille  et mariage proprement dit.

Malgré l'évolution connue par les sociétés Africaines, le mariage coutumier est encore présent. Celui qui a suscité notre intérêt est l'approche des mariages coutumiers «  Comores et Madagascar ».

Par définition, selon les droits traditionnels négro-africaines « le mariage coutumier est le contrat par lequel le chef d'une famille agissant au nom et pour le compte de cette dernière, engage une jeune fille avec ou sans consentement et sur laquelle il exerce la puissance paternelle dans les liens conjugaux avec un homme, membre d'une autre famille représentée par son chef, et moyennant une contrepartie telle qu'elle est définie par la coutume de la jeune fille » (^1(*)).

Historiquement, les Comores et Madagascar ont été peuplés (^2(*)) par une vague d'expansion provenant de l'Arabie qui vient se mélanger avec les Africains et les indonésiens. Chacun de ces groupes émigrants apporta sa civilisation. Les Africains ont apporté leur culture Bantou. Par contre les arabes, ils répandirent leur civilisation islamique. Quand ses cultures se sont fusionnées, elles sont donnés naissance à d'autres cultures.

Les cultures apportées par ses émigrants se sont reparties presque dans toutes les îles comoriennes et dans toute l'île de Madagascar. Ce qui nous intéresse dans ces cultures c'est le droit coutumier dumariage. Ce dernier constitue notre champ d'étude.

L'expression «  droit coutumier africain désigne les droits en vigueur avant la colonisation, ayant pour but de maintenir un ordre dans la société. Ces droits n'étaient pas écrits, ils résultaient de la pratique. Durant la colonisation, on en a mis par écrit, dans des ouvrages appelés coutumiers. C'est pourquoi on les appelle droit coutumier » (^3(*)).

Pour délimiter notre sujet en droitdu mariage, nous avons choisi ces deux régions à savoir Foumbouni (Comores) et Ambanja (Madagascar).

Le choix de ces régions n'est pas le fait du hasard, il est motivé par deux raisons essentielles. D'une part, il s'agit des régions où le droit traditionnel n'a pas été fortement pétri par l'acculturation et, d'autre part, on trouve un mariage assez complexe puisqu'il est célébré avec beaucoup d'étapes dans la formation qui, à leur tour, exigent des procédures et moyens financiers.

Ce sont bien ces particularités qui nous intriguent dans le but de découvrir la conception du mariage mais d'une façon juridique. Nous allons le décrire selon les réformes qui ont été entreprises au cours de ces dernières décennies. L'analyse du droit positif de leur pays ne sera abordé qu'incidemment.

De telles circonstances ne nous laissent pas indifférentes et nous incitent à choisir ce thème intitulé « ESSAI D'ANALYSE DES MARIAGES COUTUMIERS : DU DROIT COMORIEN AU DROIT MALGACHE ».

Dans ce contexte, on peut d'emblée se demander dans le cas présenté, leur système juridique n'est pas le même. Cependant, n'y a-t-il pas similarité dedroit coutumier ? Telle est notre problématique qui nous renvoie à l'hypothèse suivante : le droit coutumier comorien ne s'inspire-t-il pas du droit coutumier malgache ?

L'objectif de cette étude comparative a pour ambition de démontrer l'influence du droit coutumier d'Ambanjasur le droit coutumier de Foumbouni.Et nous allons tenter de l'atteindre en décrivant isolément dans une approche diachronique .Au-delà d'une analyse qui se distingue de différences et de ressemblances. Pour bien appréhender ce travail de recherche nous avons insisté sur les points communs et les différences les plus marquantes.

Plusieurs approches étaient possibles pour aborder cette étude et nous nous sommes contentés de proposer un schéma d'analyse similaire à celui du mémoire intitulé « la mutation du droit du mariage dans la vallée du fleuve matitanana : du droit coutumier au droit d'inspiration musulmane » mis au point par FRANCIS.

Sa méthode consiste à comparer ces deux périodes par une approche diachronique sur le droit du mariage : la première décrit le droit coutumier préislamique et la deuxième est intitulé la synthèse du droit coutumier et du droit coranique. La première partie du mémoire s'intéressera en l'occurrence au droit coutumier de Foumbouni. Et la synthèse du droit coutumier de Foumbouniet du droit coutumier d'Ambanja va constituer la deuxième partie. De là on aura une approche diachronique du droit du mariage à travers ces deux coutumes.

Distinction des droits coutumiers, combinaison et analyse juridique,telle est la méthode qui va constituernotre « grise d'analyse ».

Cet exposé fonde son information sur deux séries de sources : d'une part, les documents écrits par des écrivains comoriens et malgaches, ceux qui sont écrit par les occidentaux sur le peuple comoro-malgache, qui date du XVIIe siècle et qui nous offrent un cadre de référence chronologique ; d'autre part, un corpus de traditions orales que nous avons recueillies nous-mêmes dans ces deux régions, poursuivant dans le même temps une recherche anthropologique sur les institutions juridiques,religieuses, politiques et familiales. Ces informations ont été complétées par la navigation sur internet.

Les données recueillies de nos investigations serviront à orienter le développement de ce thème en suivant les deux axes ci-après :

Première Partie : Approche conceptuelle du mariage coutumier comorien

Deuxième Partie :La résultante du droit coutumier comorien et du droit coutumier malgache.

Chaque partie de l'exposé s'intéressera aux trois points suivants :

-La formation du mariage et la demande des fiançailles.

-Les empêchements au mariage et son rituel.

-Les effets du mariage et la dissolution du mariage.

Ces deux derniers points seront traités dans un même chapitre. La formation de leur mariage se fait par l'arrangement des parents à laquelle la dote scelle le lien matrimonial.

Les adeptes apportées par le droit musulman telle l'institution de la répudiation,la polygamie, et l'endogamie se manifeste dans leurs coutumes. Le mariage de Foumbouni par rapport au mariage d'Ambanja, est très couteux mais toutefois, n'a jamais connu « le mariage temporaire » (^4(*)) qui dure d'une année.

* (¹) Kouassigan GUY ADETE, Quelle est ma loi? Tradition et modernité dans le droit privé de la famille en Afrique Noire Francophone, Pédone, 1974, PP.210-211 ;

* (²) D'après le manuscrit arabe écrit à Mayotte fait curieux malgré les nombreuses erreurs et contradictions qu'il renferme, les îles Comores et Madagascar eurent le IIIè et le VIIIè siècle les premiers habitant les Africains et les Indiens. Et par la suite, les chiraziens débarquent en XI^e siècle, Document de la SNDRS, MORONI, consulté, le 12/02/2012, P .3 ;

* (³) Www .droit Afrique.com.

* (⁴) Marie Annick, L'Analyse juridique du mariage traditionnel : cas du mariage tsimihety, le mariage temporaire littéralement Nathody taona ou Volambita appellation par certaines régions sakalava, bien que pratiqué dans le pays, ce n'est pas le mariage coutumier mais une forme importée des pays Sakalava et Betsimisaraka. Ordinairement, c'est un mariage pratiqué en mois de juillet et qui va durer jusqu'au mois de juillet de l'année suivant. En outre pendant notre séjour à Antsoy dans la vielle de Manjunga, on nous a affirmé que ce forme de mariage est d'origine Sakalava P. 10.