Analyse des mariages coutumiers. Du droit comorien au droit malgache.

UNIVERSITÉ DE TOAMASINA

FACULTÉ DE DROIT, DES SCIENCES ÉCONOMIQUES

ET DE GESTION

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DÉPARTEMENT DE DROIT

MÉMOIRE EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLÔME DE MAITRISE ENDROIT PRIVÉ

ESSAI D'ANALYSE DES MARIAGES COUTUMIERS : DU DROIT COMORIEN AU DROIT MALGACHE

Présenté et Soutenu par :

IBRAZA Oumar

Option : Droit Privé

Promotion : 2011-2012

Encadreur Pédagogique

Monsieur MARSON Francis,

Enseignant chercheur

à l'Université de Toamasina

Co-Encadreur

MadameRAZANAMARO Mamialisoa,

Enseignante chercheur

à l'Université de Toamasina

SOUS LA DIRECTION DE :

Juin 2013

SOMMAIRE

DEDICACE 2

REMERCIEMENTS 4

LISTE DES ABRÉVIATIONS, SIGLES ET ACRONYMES 5

INTRODUCTION 6

PREMIERE PARTIE : APPROCHE CONCEPTUELLE DU MARIAGE COUTUMIER COMORIEN 10

Chapitre I :La formation du mariage 12

Section I : La demande en mariage et les fiançailles 13

Section 2 : Les empêchements au mariage et le rituel du mariage 23

Chapitre II : Les effets du mariage et la dissolution du lien matrimonial 31

Section I : Les effets du mariage 31

Section II :La dissolution du lien matrimonial 37

DEUXIEME PARTIE : LA RESULTANTE DU DROIT COUTUMIER COMORIEN ET DU DROIT COUTUMIERMALGACHE 2

Chapitre I : La formation du mariage 44

Section 1 : La demande en mariage et les fiançailles 44

Section II : Les empêchements du mariage et le rituel du mariage 53

Chapitre II :Les effets du mariage et la dissolution du lien matrimonial 61

Section I :Les effets du mariage 61

Section II : La dissolution du lien matrimonial 64

CONCLUSION 69

BIBLIOGRAPHIE 70

TABLE DES MATIERES 80

DEDICACE

Nous dédions ce livre à :

· A la mémoire de notre père, Monsieur OUMAR Mahamoud, in memoriam, en faible témoignage et reconnaissance pour tout l'amour et l'affection qu'il a su nous offrir tout au long de notre existence. Que son âme repose en paix ;

· A notre cher oncle adoré SAID Kaambi qui nous a toujours soutenus durant nos études et sans lui nous ne saurions pas arriver à ce stade actuel ;

· A toutes les personnes qui nous sont très chères en particulier Madame RAZANAMARO Mamialisoa, qui a été pour nous comme une mère durant nos quatre années d'études à Madagascar.

Nous ne pouvons manquer de souligner son esprit d'ouverture, de convivialité et d'accueil chaleureux que jamais nous n'oublierons aussi ses conseils de la vie.

REMERCIEMENTS

Ce mémoire de maîtrise est le fruit de quatre années d'études passées à l'université de Toamasina. Il résulte de la volonté, d'efforts et de sacrifices.

Nous exprimons notre gratitude à l'endroit de :

Monsieur MARSON Francis, enseignant chercheur à l'Université de Toamasina, notre encadreur pédagogique et ex-directeur du département du droit, qui malgré ses multiples occupations et débordantes, a bien voulu diriger ce présent travail, par ses remarques judicieuses, a su orienter nos réflexions qui ont enrichi ce mémoire ; ses compétences dans le sujet que nous traitons nous ont été d'une aide inestimable.

Par la même occasion, nos remerciements vont à tous les bienfaiteurs qui ont eu la gentillesse de nous aider et qui ont participé à l'aboutissement de ce mémoire plus précisément notre cher frère SALIM Mirhane.

Nous remercions également toutes les personnes qui ont contribué, de près ou de loin, chacune à sa façon, à faire de ce mémoire un travail original et de qualité en particulier Dr ANSSOUFFOUDDINE, cardiologue et écrivain comorien.

Nous ne saurions clore cette page, sans avoir une pensée à toute notre famille en particulière notre chère mère bien aimée MARIAMA Kaambi, notre oncle IBRAHIM Allaoui, notre tante FARIHATY Kaambiet son époux Dr Ahmed Massoundi,nos frères ANTUFI Oumar et MAHAMOUD Oumar,nossoeursMIRNA Oumar, MOUZNA Oumar ,NAYAME Oumar et son fiancé OUSSEINE Abdou,nos cousines, nos cousinsIBRAHIM Yssouf, FARID Yssouf et ELFAHAD SaidMahamoud sans oublié notre petite Soeur adorée SELINALITA Oumar, pour leur soutien moral, matériel et financier, durant nos études , pour tous les sacrifices qu'ils ont consentis, l'amour et la patience dont ils ont fait preuve à notre égard,qu'ils trouvent dans cet ouvrage l'expression de notre profonde reconnaissance et notre indéfectible affection .

Enfin, nos vives remerciements à tous les Enseignants de l'Université de Toamasina, en l'occurrence ceux du Département de Droit, pour les formations académiques qu'ils nous ont dispensées.

Recevez nos vifs et sincères remerciements !

L'étudiant

Mr IBRAZA Oumar Mahamoud