Analyse des mariages coutumiers. Du droit comorien au droit malgache.( Télécharger le fichier original )par Oumar IBRAZA Université de Toamasina - Maà®trise en droit privé 2013 |
A. La répudiation en cas de séparation du corps des époux et larépudiation envers le contrat du mariagea-La répudiation en cas de séparation du corps des épouxDans le cas d'une séparation du corps qu'on l'a déjà vue tout haut,les enfants nés au cours de la séparation sont des enfants légitimes.La femme reste chez sa famille d'origine tant que le mari ne vient pas la rechercher. Cela peut durer un an, parfois plus. Aujourd'hui, cependant la durée de ce délai de réflexion imposée a tendance à être réduit à quelques mois et lorsqu'elle est trop longue, on considère le mariage comme tacitement dissous. Le mariage est d'ailleurs automatiquement dessous si le mari se remarie. La femme peut alors elle-même se remarier, sans que la formule de répudiation soit à être prononcée. Par contre, si la femme se remariait avant répudiation formulée ou tacite (par remariage du mari), tous ses biens encore sous la garde du mari deviendrait la propriété de ce dernier. C'est pourquoi, dans la retraite qui lui est imposée, la femme a intérêt à rester fidèle. Cette institution de la répudiationde même que le droit unilatéral de répudiation montre l'autorité dont jouissait le chef de famille vis-à-vis de sa femme d'avant. Cette même autorité jouit le mari dans le mariage de Foumbouni. Comme nous avons vu comment la répudiation est valable en cas de la séparation du corps, maintenant nous allons voir ses effets à l'égard du contrat du mariage. b- La répudiation envers le contrat du mariageLe contrat du mariage est d'une année. Dans ce cas, si le mari répudie sa femme avant la fin du contrat dans ce cas, il y aura restitution de la dote. Les parents de la femme ou à défaut ses frères viennent récupérer ses bagages. Mais au contraire si c'est la femme qui voudrait que son marie la répudie trois problèmes se posent d'un part, les parents de la conjointe devrait restituer la dote, d'autre part, si ils ont des biens en commun, ils reviennent à l'époux tout seul et si ils ont eu des enfants, ces derniers sont les seuls héritiers.Selon la coutume d'Ambanja, ce sont les garçons qui ont vocation à hériter les biens laissés par leurs auteurs et à les recueillir (179(*)), ce qui est contraire au droit coutumier de Foumbouni qui prévoit tacitement que ce sont les filles qui ont la primauté sur l'héritage du défunt (180(*)). * (179) C'est l'ainée qui va administrer ses biens et par la suite les partager. * (180)SermetLAURENT, 1979, « La loi des femmes et la loi de Dieu (à propos d'une coutume grand-comorienne) », Annuaire des pays de l'Océan Indien, vol. IV, P .2. |
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