TABLE DES MATIERES
TABLE DES MATIERES
I
EPIGRAPHE
V
DEDICACE
VII
REMERCIEMENTS
VIII
CHAPITRE I. : CADRE THEORIQUE
1
1.1 Objet de recherche
1
1.1.1. Construction de l'objet d'étude.
1
I.2. Etat de la question
7
1.3. Visées de la recherche
10
1.5. Champ d'analyse
11
1.6 PROBLEMATIQUE & QUESTION DE RECHERCHE
13
13
2.2. Questions de recherche
16
1.1.2 MISE EN CONTEXTE DE L'OBJET D'ETUDE
17
1.1.2.1du point de vue politique
18
..1.1.2.2 du pointde vue économique
19
1.1.2.3du point de vue socio-culturel
20
CHAP II : DISPOSITIFS METHODOLOGIQUES, SITE DE
RECHERCHE ET CADRE REGLEMENTAIRE DE L'OFIDA
22
I. Dispositifs méthodologiques de recueil et
de traitement des données.
22
1. Le choix Méthodologique
22
1.1. L'échantillonnage
23
1.2. Choix de techniques de recueil des
données
25
1.3 L'Immersion sur terrain et gestion de la
position du chercheur
26
1.3.1 L'immersion sur terrain
26
1.3.2. Gestion de la position du chercheur
27
1.4. Mise en oeuvre de techniques de recueil des
données
28
1.4.2 L'entretien
30
1.5. Analyse des données
33
1.6. Considérations éthiques,
facilités et difficultés rencontrées
34
II. SITES DE RECHERCHE & CADRE REGLEMLENTAIRE DE
LA DOUANE.
36
2.1. SITES DE RECHERCHES
36
2.1.1. Site de KASUMBALESA
36
2.1.2. L'entrepôt TRADE SERVICE
38
2.1.3. La barrière KISANGA
38
2.2. CADRE REGLEMENTAIRE
39
2.2.1. Catégorie d'emploi
40
2.2.2. Engagement
40
2.2.2.1. Les conditions
40
a) Engagement sur concours
40
b) Engagement sur titre
41
2.2.2.2. Expérience acquise
41
2.2.2.3. Vacance et priorité d'engagement
41
2.2.2.2.4. Forme de contrat
42
2.2.3. Les obligations entre les parties
42
2.2.3.1. Obligations de l'agent
42
2.2.3.2. Obligations de l'employeur
43
2.2.4. Intérim
44
2.2.5. Commissionnement
44
2.2.6. Promotion
46
2.2.6.1. Promotion verticale
46
2.2.6.2. Promotion horizontale
47
2.2.7. Mutation et détachement
48
2.2.7.1. Mutation
48
2.2.7.2. Détachement
48
CHAP III : REGARD CRIMINOLOGIQUE SUR LES MECANISMES
D'AFFECTATION DU DOUANIER AU POSTE STRATEGIQUE
50
I. CRITERES NON REGLEMENTAIRES DE RECRUTEMENT ET DE
PERCEPTION DE POSTES STRATEGIQUES
50
1.1 Critères non réglementaires de
recrutement et de promotion à la douane
50
1.1.1. L'investissement d'un Directeur
51
1.1.2. Le stage
51
1.1.3. Les recommandations
52
1.2. Perception du poste stratégique
53
II. STRATEGIE D'OCCUPATION DE POSTE STRATEGIQUE
57
II.1. Les relations stratégiques
internes
57
II.2 « un élève
appliqué » ou « un bon élève »
58
II.3. L'Héritage du poste
61
2.2. RELATIONS EXTERNES
62
2.2.1. Les relations naturelles
63
2.2.2. Les relations amicales
64
2.2.3. Les relations ethnico - régionales
64
2.2.4.Les relations idéologiques ou
politiques
65
III. Les différentes pratiques qui sous -
tendent l'affectation et le maintien au poste stratégique
68
3.1. Instrumentalisation de la loi
68
3.1.1. Instrumentalisation de la loi au regard de la
capitalisation
70
3.1.1.1. Le Trop peu perçu (TPP)
70
3.1.1.2. Les Exonérations
72
3.1.1.3. Tarif douanier et position tarifaire
72
3.1.1.3.1. Tarif douanier
72
3.1.1.3.2. La position tarifaire
73
3.1.1.3.1. La Fausse Dénomination
73
3.1.1.3.4. La Sous - évaluation
74
3.1.1.3.5. Le Perdiem
74
3.1.1.3.4. Le paiement par relevé et les
enlèvements d'urgence
75
3.1.1.4. La frappe douanière
76
3.1.1.4.1. L'Airways ou non arrivée
77
3.1.1.4.2. Le phénomène laboratoire
78
3.1.2. Instrumentalisation de la loi au regard de la
promotion et de l'engagement
78
3.1.2.1. « privatisation de la douane »,
douane yetu
78
3.1.2.2. « légitimation de la
parité »
79
IV. Les logiques liées à l'affectation
et au maintien au poste stratégique
80
4.1. La logique du parrainage
80
4.1.1. Intérêt du parrain
80
4.1.2. Positionnement des siens
80
4.1.3. Logique de contrôle
81
4.2. Logique du parrainé ou Fiel
81
4.2.1. Logique de sa propre
sécurité
81
4.2.2. Logique de recherche de parapluie
83
4.2.3. Logique de légitimation des
pratiques
84
4.2.3.1. Logique de réciprocité
84
4.2.3.2. Logique d'institutionnalité
85
CONCLUSION GENERALE
87
BIBLIOGRAPHIE
92
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