2.2. SITES
DE RECHERCHE & CADRE REGLEMLENTAIRE DE LA DOUANE.
2.2.1.
SITES DE RECHERCHES
A titre de rappel, notre recherche, dans une perspective de
triangulation de données, s'est réalisée sur trois sites
dont KASUMBALESA en constitue le principal et les deux autres secondaires
(Entrepôt Trade Service et la barrière Kisanga).
2.2.1.1.
Site de KASUMBALESA
kasumbalesa est une cité dirigée par un chef
de cité. Il constitue un poste frontalier où sont affectés
les différents services de l'Etat. La douane qui a été
notre lieu de stage figure en première position en tant que poste
principal d'entrée et de sortie de diverses marchandises de la province
du Katanga.
Il constitue un lieu de transit par excellence des
échanges commerciaux entre Etats. Cette position justifie la
présence des commissionnaires en douane à travers leurs bureaux
de représentation greffés à celui des douanes et de la
Direction Générale de Migration, DGM en sigle. Aussi il y a de
déclarants debout, c'est-à-dire ceux n'ayant pas de bureaux mais
qui louent les cachets des commissionnaires agrées.
A la sortie de Lubumbashi, il y a des entrepôts
construits sur la route, à 8 Km du bureau de la frontière. Cela
que devront s'effectuer l'opération de déchargement de toutes les
marchandises importées. Le service de l'Office Congolais de
Contrôle y a aussi érigé son bureau technique.
Une multitude des containers quittant le Congo pour la
plupart transportant de minerais attendent devant le bar Makutano en attendant
que les formalités de sorties soient remplies à la douane, ceci
compte tenu de la petitesse de la route et le manque de parking
approprié.
Lorsque vous venez de Lubumbashi, il y a deux voies de sortie
de véhicules, l'une pour les trucks, l'autre pour les petits
véhicules. Le bureau du sous-directeur est situé à gauche
de la petite voie de sortie de véhicules. Dans le même
bâtiment fonctionne le service de l'immigration (DGM).
Trois services forment la sous-direction de la douane
kasumbalesa, à savoir :
1°) Le bureau du sous-directeur et son
secrétariat. Il donne accès aussi au bureau du receveur principal
et au bureau de l'informatique et au bureau de la vérification.
La sous-direction de la douane kasumbalesa est située
à la frontière entre la République Démocratique du
Congo et la République de Zambie. Entre elles s'élargit un
espace neutre où l'on trouve une multitude de véhicules
transportant des marchandises destinées à la République
Démocratique du Congo.
Les trucks avec les marchandises destinées à
l'exportation sont garés loin de la frontière du coté
congolais à cause de la petitesse de la route et le manque d'un parking
officiel. L'exportation des minerais figure en première position.
Les commissionnaires en douanes et les déclarants
remplissent les formalités aux services préposés à
la frontière, une fois fixés, c'est alors au vu de document, que
ces camions viennent à la frontière pour leur sortie.
Le bureau du receveur principal est situé à
côté de la voie de petits véhicules, il est
constitué de plusieurs bureaux dont, le bureau d'acceptation, celui de
transfert, un autre de statistiques, ...
2°) Le bureau de vérification est dirigé
par un inspecteur assisté de contrôleur et plusieurs
vérificateurs et vérificateurs assistants,
3°) Le bureau de la brigade est dirigé par un
inspecteur assisté de deux contrôleurs chargé
respectivement de l'import et de l'export. Sans distinction de grade, les
agents de la brigade sont appelés « commandants ».
Les différents bureaux sont collés ensemble
compte tenu de la petitesse du bâtiment abritant à même
temps le service de la douane et celui de la Direction Générale
de Migration.
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