Dédicace
Je dédie ce mémoire
- A mes parents MUSOM DOKO Lucas et TCHOUASSI Louise
Paulette.
- A mes frères et soeurs, Yves SIDJUI, Stéphanie
NGALASSUM, Marie-Reine FANSI,
Laure MENIASUM et Théophane SIDJUI.
Remerciements
J'aimerais adresser mes vives
remerciements
- A toute la famille MUSOM, dont l'union, la
solidité et le dévouement a toujours été ma source
d'inspiration.
- A mon Directeur de memoire Mr. Max Arthur
TAMKO, dont la disponibilité, les conseils et les
encouragements ont guidé mes premiers pas sur les chemins de la
recherche.
- Au Professeur ANOUKAHA FRANCOIS,
doyen de la faculté, pour sa soif intarissable de donner à notre
formation un label de grande qualité.
- A Monsieur le régisseur et au personnel
d'encadrement, ainsi qu'à tous les détenus de la prison principal
de Dschang.
- A mes camarades et amis, Joëlle NGASSI,
Chrystelle NTEGHOMO, Shirley Forchap, Severine TCHOUALA, Emile Derlin KEMFOUET,
Victor NOUBISSI et Basile TEKAM, pour votre assistance et soutien
technique.
- A Ernestine EKUM, Adeline TCHIAKOUA, Rachel MANODJI,
Simplice KENMEGNI, Alain TAKOUGANG et ZANGUE Flaubert, pour vos
encouragements et votre soutien moral.
Principales
Abréviations
al. Alinéa
art Article
cor Chambre correctionnelle
crim Chambre criminelle
cp Code pénal
D Dalloz
MINAS Ministère des affaires sociales
op cit ouvrage cité
supra ci-dessus
T Tome
TGI Tribunal de Grande Instance
TPI Tribunal de Première Instance
Sommaire
Dédicace
i
Remerciements
i
Principales Abréviations
i
INTRODUCTION GENERALE
1
TITRE I
3
LE MILIEU CRIMINOGENE COMME ELEMENT FONDAMENTAL
DANS LE PROCESSUS D'ÉLABORATION DE LA PERSONNALITÉ DU
DÉLINQUANT DANS LA VILLE DE DSCHANG
3
CHAPITRE PRELIMINAIRE:
4
GENERALITES SUR L'INFLUENCE DU MILIEU CRIMINOGENE
SUR LA PERSONNALITE DU DELINQUANT
4
Section 1 : le concept de milieu criminogène
en criminologie
4
Paragraphe 1: Définition et
caractéristiques du concept de milieu
4
A- Définition du concept
5
B- Caractéristiques du milieu.
5
Paragraphe 2: Les divers types de milieu
5
A- Le milieu physique.
5
1- Le milieu géographique
5
2- Le peuplement
5
B- Le milieu social
6
1- Le milieu social général
6
2- Le milieu personnel
6
Section 2 : Les manifestations de l'action du
milieu criminogène sur la constitution de la personnalité du
délinquant.
7
Paragraphe 1 :L'action générale du
milieu criminogène sur la personnalité de l'individu.
7
A- Le processus de socialisation.
7
B- L'émergence de la personnalité
délinquantielle.
7
Paragraphe 2 : Le passage de l'acte criminel sous
la pression des facteurs du milieu.
8
A- La situation pré-criminelle.
8
B- La réitération du comportement
criminel.
9
Section 1 : L'influence du milieu
inéluctable sur la personnalité du délinquant.
9
Paragraphe 1 : L'influence de la famille
d'origine.
10
A- La structure de la famille.
10
1- Le système matrimonial.
10
2- La dissociation familiale.
11
B- L'importance numérique de la
famille.
11
1- Le nombre d'enfant.
12
2- Le rang occupé par l'enfant.
12
C- Le niveau social et économique de la
famille.
13
D- La valeur de la famille.
14
1- La carence affective.
14
2- La carence éducative.
14
3- La famille corruptrice.
15
Paragraphe 2 : L'influence de l'habitat et du
voisinage.
16
A- L'influence de l'habitat.
16
B- L'influence du voisinage.
17
Section 2: L'influence du milieu occasionnel.
17
Paragraphe1 : L'influence du milieu
scolaire.
18
Paragraphe 2 : Le milieu d'orientation
professionnelle.
19
Section 3 : L'influence du milieux choisi ou
accepté.
19
Paragraphe 1 : Le foyer personnel.
19
A- L'existence du foyer.
19
B- L'équilibre du foyer.
20
1- La nature de la famille propre.
20
2- La dissociation familiale.
21
3- Le nombre d'enfants.
21
Paragraphe 2 : Le milieu professionnel et les
loisirs
21
A- Le milieu professionnel.
21
B- Les loisirs.
22
LE MILIEU SUBI : LE MILIEU CARCERAL ET LE
PROBLÈME DE LA RÉINSERTION SOCIALE DES DÉLINQUANTS DANS LA
VILLE DE DSCHANG.
23
Section 1 : Le régime pénitentiaire
appliqué à la prison principale de Dschang.
24
Paragraphe 1: Avantages et inconvénients du
régime pénitentiaire appliqué à la prison
principale de Dschang.
24
Paragraphe 2: Les conditions de détention
dans la ville de Dschang.
24
A- Les structures d'encadrement.
25
B- Le personnel d'encadrement.
25
Section 2 : La protection de la santé
physique et morale des détenus.
26
Paragraphe 1: La santé physique des
détenus.
26
A- L'entretien des détenus.
26
B- L'hygiène et les soins
médicaux.
26
Paragraphe 2 : La santé morale des
détenus.
27
A- Les rapports entre le milieu carcéral et
le monde extérieur.
27
1- La préservation des liens familiaux et
amicaux
27
a- Les visites et les permissions de sortie.
27
b- La correspondance avec les détenus.
28
2- L'information des détenus.
28
B- L'action socio-éducative dans le milieu
carcéral.
28
1- Les activités organisées par les
autorités pénitentiaires.
28
a- Les loisirs et activités culturelles.
28
b- La formation professionnelle.
29
2- Les activités organisées par les
auxiliaires de l'administration pénitentiaire.
29
a- L'assistance sociale aux détenus.
29
b- L'assistance spirituelle.
30
CHAPITRE 1
31
LA LOI PÉNALE CAMEROUNAISE ET LA LUTTE
CONTRE L'INFLUENCE NÉGATIVE DU MILIEU CRIMINOGENE DANS LA VILLE DE
DSCHANG.
31
Section 1 : Les mesures directes du code
pénal sur le milieu.
31
Paragraphe 1 : La fermeture
d'établissement.
31
A- Le domaine de la fermeture
d'établissement.
31
1- Les établissements concernés.
32
2- La prévision de la sanction.
32
B- Les effets de la sanction
33
1- Les personnes condamnées
33
2- Le propriétaire du local
33
Paragraphe 2 : L'engagement préventif
des parents ou tuteurs (article 48 du code pénal)
33
A- Les conditions d'application de l'engagement
préventif.
34
1- La commission d'une infraction par un mineur de
18 ans
34
2- La constatation par le tribunal de
l'infraction
34
B- Les effets de l'engagement préventif
34
1- Engagement des parents : Une mesure
temporaire.
34
2- Engagement des parents : obligation de
moyen
35
Section 2 : Les actions indirectes du code
pénal sur le milieu.
35
Paragraphe 1 : L'interdiction de
profession
35
A- Les conditions d'application de l'interdiction
de profession.
35
1- L'existence d'une relation directe entre
l'infraction et la profession.
36
Paragraphe 2 : Les obligations
spéciales et les déchéances (art.30 et art.42 du c.p.)
38
A- Les interdictions.
38
1- L'interdiction de paraître et de
fréquenter certains lieux (art.42 al.2 et 8 du c.p.).
38
2- L'interdiction de fréquenter ou de
recevoir certaines personnes (art.42 al.11 et 12)
38
3- L'interdiction d'exercer certaines
activités (art . 42 al. 7 et al. 9).
38
1- L'obligation de résidence (art.42
al.1)
39
2- L'obligation d'exercer une activité
professionnelle.
39
3- L'obligation de contribuer aux charges
familiales (art.42 al. 5).
39
C- Les déchéances (art. 30).
40
LES MESURES DE PRÉVENTION ET DE
RESOCIALISATION POUVANT ETRE MISES EN PLACE DANS LA VILLE DE DSCHANG.
40
Section I : L'action préventive en
milieu ouvert.
41
Paragraphe 1 : La prévention dans le
cadre familial.
41
A- L'éducation à la parenté
responsable.
41
B- L'éducation de l'enfant en milieu
familial.
42
Paragraphe 2 : La prévention dans le
milieu extra familial.
43
A- L'amélioration des performances
scolaires.
43
1- La lutte contre l'absentéisme et
l'exclusion.
43
2- La stimulation de l'intérêt des
parents pour l'éducation de leurs enfants.
44
B- La lutte contre le chômage
45
C- L'instauration de la sécurité dans
le voisinage.
45
1- L'amplification de l'action des forces de
l'ordre
46
2- L'éclairage de certains coins de la
ville.
46
Section II : La prévention en milieu
fermé : Pour une meilleure resocialisation des
délinquants
46
Paragraphe 1 : L'humanisation de la vie en
milieu carcéral
46
A- La diminution et la classification de la
population carcérale
46
B- L'organisation et la rémunération
du travail pénitentiaire.
47
Paragraphe 2 : L'assainissement du monde
carcéral.
47
A- L'amélioration de la santé
physique.
47
B- Une prise en compte effective de la santé
morale des pensionnaires.
48
BIBLIOGRAPHIE
49
I- OUVRAGES GENERAUX
49
II- OUVRAGES
SPECIALISES
49
III-
MEMOIRES
49
IV- ARTICLES ET
RAPPORTS
49
V-
TEXTES
49
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