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Biologie et Médecine
Fonction achat mutualisée des GHT.
par
Ahamadou THIAM
Ecole des hautes études en Santé Publique - Master 2 : Analyse et management des établissements de Santé 2017
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REMERCIEMENTS
SOMMAIRE
V. Impact de la mise en place des groupements hospitaliers de territoire sur la fonction achat
VI. Travail d'investigation : 29
Liste des acronymes :
Liste des figures :
I. Introduction :
II. Les enjeux et objectifs de la fonction achat mutualisée
III. L'avènement des GHT
III.1 Cadres législatifs et réglementaires :
III.1.1 Cadre législatif :
III.1.1.1 La loi du 26 Janvier 2016
III.1.1.2 Le décret du 27 Avril 2016
III.2 La convention constitutive :
III.2.1 Projet médical partagé :
III.2.2 Délégations de compétences :
III.3 Les parties prenantes :
III.4 Le financement :
II.5 Le calendrier :
IV. Présentation de la fonction achat hospitaliere :
IV.1 Principaux chiffres :
IV.2 Périmètre traité :
IV.3 Processus achat :
IV.4 Différents types d'organisations achats dans les hôpitaux :
IV.5 Paysage des achats hospitaliers :
V. Impact de la mise en place des groupements hospitaliers de territoire sur la fonction achat hospitalière :
V.1 Cadre juridique de la mutualisation de la fonction achat :
V.1.1Transfert de compétences au profit de l'établissement support :
V.1.2 Le champs d'application de la fonction achat mutualisée :
V.1.3 Modalités de recours aux achats groupés dans le cadre d'un GHT
V.2 L'impact juridique de la fonction achat mutualisée :
V.3 Recommandations des modalités d'organisation possibles :
V.3.1 Composition type de l'équipe rapprochée du directeur des achats
V.3.2 Organisation en départements d'achat
V.3.3 Les référents achats et les délégations de signature :
V.5 Recommandations de la gouvernance de la fonction achat :
V.6 L'impact sur les ressources humaines et économiques :
VI. Travail d'investigation :
VI.1 Méthodologie de l'enquête :
VI.1.1 Le choix de l'entretien :
VI.1.2 Les personnes sollicitées :
VI.1.3 Le déroulement des entretiens :
VI.1.4 Les thèmes des entretiens :
VI.1.5 Les avantages et les limites des entretiens :
VI.2 Synthèse des résultats :
VI.2.1 Les entretiens I :
VI.2.2 Les entretiens II :
VII. Retour d'expériences de mutualisation de la fonction achat :
VII.1 Le Groupement Hospitalier de Territoire - Paris Psychiatrie :
VI.1.1 Organisations cibles de la fonction achat mutualisée :
VI.1.1.1 Avantages et inconvénients :
VI.1.1.2 Impacts en termes RH et qualité de service :
VI.1.2 Facteurs clés de succès de la fonction achat mutualisée
VI.1.3 Les chiffre clés
VI.1.4 Les opportunités
VII.2 Service de Santé des Armées (SSA) :
VII.2.1 Organisation de la fonction achat des SSA :
VI.2.1.1 Avantages et inconvénients :
VII.2.3 Le chiffre clés :
VIII. Discussion :
IX. Conclusion :
BIBLIOGRAPHIE
LISTES DES ANNEXES
Annexe n°1 : Guide d'entretien I
Annexe n°2 : Guide d'entretien II
RESUMÉ
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