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ECOLES DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE
(EHESP)
FACULTE DE MEDECINE
UNIVERSITE PARIS 7 - DENIS
DIDEROT
(En association avec L'Ecole du Val de Grâce et
l'Assistance Publique-hôpitaux de Paris)
Mémoire
Pour l'obtention du Master 2
« Analyse et Management des Etablissements de
Santé »
Option B : Organisation et Pilotage des Pôles
et Unités de Soins (OPPUS)
LA FONCTION ACHAT MUTUALISEE DES
GHT
Préparé par : Ahamadou THIAM
Responsable du diplôme : Pr Etienne MINVIELLE Directeur
de mémoire : Marc BOUCHE
Année universitaire :
2016-2017
REMERCIEMENTS
Mes sincères remerciements à l'égard de
toutes les personnes qui ont collaboré, d'une façon
ou d'une
autre à l'élaboration de ce mémoire :
Monsieur Dominique LEGOUGE, Directeur
Général du RESAH, pour m'avoir accueilli
dans son
établissement.
Monsieur Pierre LEBON, Directeur de Centre de
ressources et d'expertises du RESAH, mon
maitre de stage, pour son partage d'expériences.
Monsieur Marc BOUCHE, Adjoint au chef de
programme PHARE au Ministère de la santé
(DGOS), mon directeur
de mémoire, de m'avoir guidé dans la construction de ce
mémoire.
Les chargés de mission du Centre des ressources et
d'expertises du RESAH, pour leur aide et
leur disponibilité.
SOMMAIRE
I. Introduction 4
II. Les enjeux et objectifs de la fonction achat
mutualisée 5
III. L'avènement des GHT 7
III.1 Cadres législatifs et réglementaires : 8
III.1.1 Cadre législatif : 8
III.2 La convention constitutive : 9
III.2.1 Projet médical partagé : 9
III.2.2 Délégations de compétences : 10
III.3 Les parties prenantes : 10
III.4 Le financement : 11
II.5 Le calendrier : 12
IV. Présentation de la fonction achat hospitaliere
: 12
IV.1 Principaux chiffres : 12
IV.2 Périmètre traité : 13
IV.3 Processus achat : 14
IV.4 Différents types d'organisations achats dans les
hôpitaux : 15
IV.5 Paysage des achats hospitaliers : 16
V. Impact de la mise en place des groupements
hospitaliers de territoire sur la fonction achat
hospitalière : 19
V.1 Cadre juridique de la mutualisation de la fonction achat :
19
V.1.1Transfert de compétences au profit de
l'établissement support : 19
V.1.2 Le champs d'application de la fonction achat
mutualisée : 19
20
V.1.3 Modalités de recours aux achats groupés dans
le cadre d'un GHT 21
V.2 L'impact juridique de la fonction achat mutualisée :
21
V.3 Recommandations des modalités d'organisation possibles
: 23
V.3.1 Composition type de l'équipe rapprochée du
directeur des achats 24
V.3.2 Organisation en départements d'achat 25
V.3.3 Les référents achats et les
délégations de signature : 26
V.5 Recommandations de la gouvernance de la fonction achat :
28
V.6 L'impact sur les ressources humaines et économiques :
28
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