La sécurité du Passager dans le transport maritime au Sénégal

• Introduction
  
• Première partie : De l'obligation de sécurité
  
  • Chapitre premier : Les fondements de l'obligation de sécurité
    
    • Section1: Le fondement contractuel de l'obligation de sécurité
      
    • Paragraphe1: Le titre voyage, support du contrat de transport.
      
    • IL. Les caractéristiques du contrat de transport de personnes
      
    • B. Le passager, principal bénéficiaire de l'obligation contractuelle de sécurité
      
    • C. La remise en cause de l'importance du titre de transport dans les Etats en voie de développement
      
    • Paragraphe2: La stipulation pour autrui dans le contrat de transport maritime de personnes
      
    • A. Les fondements de la stipulation pour autrui dans le contrat de transport maritime de personnes
      
    • 13. Le bénéficiaire de la stipulation pour autrui dans le contrat de transport
      
  • Section 2 : Les fondements extracontractuels de l'obligation de sécurité.
    
    • Paragraphe1: Les Fondements Supranationaux de l'obligation de Sécurité
      
    • IL. Le dispositif international en matière de sécurité des passagers
      
    • 1 . L'émergence d'un corps de règles au plan international
      
    • 2 . La diversification des règles internationales de protection du passager
      
    • B. L'assistance des organismes internationaux, acteurs en matière de sécurité des passagers
      
    • 1 . La participation des acteurs internationaux dans la mise en oeuvre des règles édictées.
      
    • 2 . La participation des acteurs internationaux dans la formation des acteurs nationaux pour la bonne mise en oeuvre des règles de sécurité : la mise en place d'institutions pour la formation de spécialistes de la mer
      
    • Paragraphe2: Les Fondements nationaux de l'obligation de sécurité
      
    • IL. Les fondements légaux de l'obligation de sécurité
      
    • B. Les fondements réglementaires de l'obligation de sécurité
      
• Chapitre second : L'étendue de l'obligation de sécurité
  
  • Sectioni Les mécanismes de protection du passager
    
    • Paragraphe 1 : La protection de la personne à bord du navire et
      
    • dans les zones d'embarquement et de débarquement
      
    • B. L'extension du champ de l'obligation de sécurité.
      
    • Paragraphe 2 : L'existence de plan et de dispositif préventifs
      
    • d'intervention en cas de réalisation des risques
      
    • IL. L'identification des différentes menaces humaines à la sécurité du passager
      
    • B. L'élaboration de plans et les mécanismes tendant à l'amélioration de la prise en charge de la sécurité.
      
  • Section2 : Les garanties de la sécurité du passager
    
    • Paragraphe 1 L'obligation de conformité aux normes de sécurité
      
    • Paragraphe 2 L'obligation de souscription d'assurance pour les passagers
      
• Seconde Partie Du manquement à l'obligation de sécurité.
  
• Chapitre Premier: La place de la faute dans l'engagement
  
• de la responsabilité.
  
  • Section 1 : L'engagement de la responsabilité du transporteur
    
    • Paragraphe 1 : La qualification de faute
      
    • La faute nautique
      
    • B-- La faute commerciale
      
    • Paragraphe 2 : L'indifférence de la distinction entre le transporteur et ses préposés
      
    • A.- La responsabilité du transporteur pour ses fautes et pour celles de ses préposés
      
  • Section 2: L'engagement de la responsabilité de personnes autres que le transporteur
    
    • Paragraphel La responsabilité de personnes tierces au contrat de transport
      
    • Paragraphe2 La responsabilité de la personne assurant le commandement du navire
      
• Chapitre Second : La sanction de l'engagement de la responsabilité
  
  • Sectionl Les modalités de la sanction de la faute
    
    • Paragraphel La nature de la sanction
      
    • Paragraphe2 Les quanta de la sanction
      
  • Section2 Les causes d'exonération de la responsabilité du transporteur
    
    • Paragraphel La force majeure
      
    • Paragraphe2 La faute du passager
      
• Conclusion
  
• WEBOGRAPHIE
  
• BIBLIOGRAPHIE