Entre convention alpine, directive territoriale d'aménagement des Alpes du nord et initiatives locales, quelles perspectives pour les politiques foncières volontaristes dans les Alpes ?

• Chapitre 1. Démarche générale du mémoire
  
• ou comment construire les bases d'une énième étude sur le foncier
  
  • 1. Une recherche appliquée aux questions foncières dans les Alpes du Nord
    
    • 1.1. La démarche de recherche
      
    • 1.2. Le problème général de recherche
      
    • 1.3. Les jalons de la recherche appliquée
      
  • 2. « L'effort méthodologique »
    
    • 2.1. Quelques principes méthodologiques
      
    • 2.2. Les prémices du sujet de recherche
      
    • 2.3. Les questionnements retenus
      
    • 2.4. « Méthodologie pratique » de travail
      
  • 3. Production et construction des données
    
    • 3.1. Elaboration de la grille d'analyse
      
    • 3.2. Interprétation de la grille
      
  • 4. Les entretiens
    
    • 4.1. Pourquoi faire des entretiens ?
      
    • 4.2. La méthode utilisée
      
  • 5. Liens avec d'autres travaux de recherche
    
    • 5.1. Le projet « Foncimalp »
      
    • 5.2. Le projet de recherche « IngéTerr »
      
    • 5.3. Les projets de recherche « Popfongo » et « AMEN »
      
• Chapitre 2. Les miscellanées du foncier
  
  • 1. Le foncier, de quoi s'agit-il ?
    
    • 1.1. De droit
      
    • 1.2. D'argent
      
    • 1.3. De politique
      
  • 2. Qui se préoccupe du foncier ?
    
    • 2.1. Les acteurs et la préoccupation foncière
      
    • 2.2. Le problème du mille-feuille
      
    • 2.3. Les conflits fonciers
      
  • 3. Comment agir sur le foncier ?
    
    • 3.1. Les cadres normatifs du foncier
      
    • 3.2. Les lois « Grenelle », et après ?
      
    • 3.3. Les outils d'une politique foncière
      
      • 3.3.1. La boite à outils fonciers
        
      • 3.3.2. La fiscalité, un levier potentiel
        
• Chapitre 1 La Convention Alpine et la DTA des Alpes du Nord,
  
• deux cadres normatifs face au foncier alpin
  
  • 1. Quels discours sur le foncier alpin ?
    
    • 1.1. Convention Alpine, protocoles d`application : quid du foncier ?
      
    • 1.2. DTA des Alpes du Nord et foncier
      
      • 1.2.1. L'objet foncier selon la DTA : un support, un corollaire, un levier
        
      • 1.2.2. « L'ambition foncière » de la DTA des Alpes du Nord
        
    • 1.3. Grille d'analyse (A) « Cadres normatifs et foncier »
      
  • 2. La DTA des Alpes du Nord ou le parcours du combattant
    
    • 2.1. 14 années de procédure : rapide retour historique
      
    • 2.2. Enquête publique et Grenelle II : le combat de l'opposabilité
      
  • 3. L'acceptabilité de ces cadres normatifs alpins
    
    • 3.1. Un objet et un cadre « difficilement audible »
      
    • 3.2. Une DTA directive
      
    • 3.3. Des montagnards, coupables désignés
      
    • 3.4. Ces cadres normatifs, des tentatives de gouvernance environnementale
      
• Chapitre 2. Trois territoires alpins en quête de maîtrise foncière
  
  • 1. Une ingénierie au service d'une politique foncière à Chamonix
    
    • 1.1. Présentation générale
      
    • 1.2. Une politique foncière volontariste et interventionniste tournée vers l'habitat permanent
      
      • 1.2.1. Des opérations pour le logement permanent qui se multiplient
        
      • 1.2.2. Une technicité juridique qui s'affine : vers un infléchissement du droit de propriété
        
    • 1.3. Entre bricolage et ingéniosité
      
  • 2. La « participation-formation » dans le massif du Vercors
    
    • 2.1. Présentation générale
      
    • 2.2. La Charte de développement de la CCMV
      
      • 2.2.1. Une démarche alternative au SCOT
        
      • 2.2.2. Une Charte opposable
        
      • 2.2.3. Une réaction au SCOT grenoblois
        
    • 2.3. Sensibilisation, participation, formation
      
  • 3. L'ambition d'agir sur la gestion de l'espace dans Belledonne
    
    • 3.1. Présentation générale
      
    • 3.2. Des efforts portés sur la sensibilisation et l'animation territoriale
      
      • 3.2.1. Sensibiliser les élus et les habitants
        
      • 3.2.2. Entre animation et accompagnement
        
    • 3.3. Des « UHN » aux « limites intangibles », le tournant du SCOT ?
      
      • 3.3.1. Le Projet d'Unités d'Habitations Nouvelles (UHN)
        
      • 3.3.2. Le SCOT de la RUG et ses « limites intangibles »
        
    • 3.4. Le problème récurrent du financement
      
      • 3.4.1. Financer une mission d'ingénierie à destination des élus
        
      • 3.4.2. Le projet de PNR de Belledonne
        
  • 4. Vers la maîtrise foncière
    
    • 4.1. La grille d'analyse (B) « Initiatives locales et foncier »
      
    • 4.2. Trois stratégies cumulatives pour construire les conditions d'une maîtrise foncière
      
      • 4.2.1. Construire du dialogue
        
      • 4.2.2. Investir dans la technique
        
      • 4.2.3. Agir sur les cadres de planification
        
• Chapitre 1. Articuler la théorie des cadres normatifs à la pratique des initiatives locales alpines
  
  • 1. Grille d'analyse (C) « Cadres normatifs et initiatives locales face au foncier alpin » : concordance ou décalage ?
    
  • 2. Quel(s) rapport(s) à la norme et au droit en aménagement ?
    
    • 2.1. Des perspectives ouvertes par la gouvernance...
      
    • 2.2. Mais un cadre qui reste « hyper réglementé »
      
    • 2.3. L'efficacité des outils et des cadres
      
  • 3. La figure de l'acteur-bricoleur
    
• Chapitre 2. De la spécificité alpine en matière de politique foncière
  
  • 1. Des particularismes reconnus aux spécificités proclamées
    
    • 1.1. La loi Montagne de 1985
      
    • 1.2. Entre handicaps et opportunités pour le territoire alpin
      
    • 1.3. Une spécificité des territoires touristiques alpins ?
      
  • 2. A qui la terre ?
    
    • 1.1. L'apport de Mériaudeau sur la question foncière alpine
      
    • 2.2. Un état d'esprit typique et ses incidences sur les politiques foncières alpines
      
  • 3. Montagne et littoral même combat foncier ?
    
    • 3.1. Des problématiques foncières assez proches
      
    • 3.2. L'exemple de la Bretagne
      
• Chapitre 3. Vers une gestion foncière durable des territoires alpins
  
  • 1. Foncier et durabilité
    
    • 1.1. « Faire du foncier durable »
      
    • 1.2. Durabilité en station de montagne
      
    • 1.3. « Personne n'a intérêt à scier la branche sur laquelle il s'assoit »
      
  • 2. Pour des politiques foncières...
    
    • 2.1. Cinq conditions de réussite pour une politique foncière volontariste
      
    • 2.2. Vingt-quatre propositions de Joseph Comby
      
  • 3. Elargir le champ de la réflexion
    
    • 3.1. Une mise en perspective historique
      
    • 3.2. L'apport des chercheurs « du Sud » aux problématiques foncières alpines ?