l'Organisation et le Financement des Marchés Publics au Maroc

• Introduction générale 
  
  • Introduction :
    
• Chapitre I : « DISPOSITIONS GENERALE »
  

• I. Principes Généraux Et Champ D'application :
  
  • 1) Définitions
    
  • 2) L'objet des marchés
    
  • 3) Législation
    
• II. Les Types Des Marches Publics
  
  • 1) Les Marchés Simples :
    
  • 2) Les Marchés-Cadre :
    
  • 3) Les Marchés Reconductibles :
    
  • 4) Les Marchés à Tranche Conditionnelle :
    
  • 5) Les Marchés Allotis :
    
• III. Les formes des marchés publics :
  
  • 1) La soumission
    
  • 2) Les cahiers des charges
    
  • 3) Le Prix Des Marchés
    
  • 4) Le Concurrent
    
• I. Marchés Sur Appel D'offres :
  
  • 1) L'appel d'offres ouvert
    
  • 2) L'appel D'offres Restreint
    
  • 3) Réglementation et consultation
    
  • 4) Dossier de l'appel d'offres
    
  • 5) Commission D'appel D'offres
    
• II. Le marché sur concours
  
  • 1) Principes et modalités :
    
  • 2) Programme Des Concours :
    
  • 3) Résultats Définitifs Du Concours :
    
• III. Le Marché Négocié
  
  • 1) Principe :
    
  • 2) Cas De Recours Aux Marchés Négociés :
    
  • 3) Formes des marchés négociés :
    
    • Chapitre III : « Le Financement Des Marches Publics »
      
• I. Le Financement Administratif Des Marchées Public :
  
  • 1) Cas Du Secteur Public
    
  • 2) Cas du secteur privé :
    
• II. Le Financement Bancaire Des Marchées Public 
  
  • 1) Historique :
    
  • 2) Nantissement Des Marches Publics : Dahir Du 28 Août 1948 (Modifié)
    
  • 3) Les Concours Bancaires :
    
• III. Le Financement Des Marches Publiques Par La Caisse Marocaine Des Marches :
  
  • 1) Le rôle de la CMM dans le financement des marches publiques :
    
• IV. Le Financement Des Marches Publiques Par La Banque Mondiale :
  
  • 1) Procédures Et Modalités De Financement :
    
  • 2) Gestion, Suivie Et Audit Des Marches Financé :
    
    • Conclusion :
      
    • Introduction
      
• I. Domaines des marchés publics au Maroc:
  
  • 1) Les Marches Des Travaux :
    
  • 2) Les Marché des Services :
    
  • 3) Les Marché des Fournitures :
    
• II. Évolution des Marché Publics Au Maroc :
  
  • 1) Évolution par domaines de prestations :
    
  • 2) Évolution par secteurs d'activité :
    
• III. Petites et Moyennes Entreprises et Marché Publics :
  
  • 1) Petite et moyenne entreprises au Maroc :
    
  • 2) La position des PME vis-à-vis des marchés publics :
    
    • Conclusion
      
    • Après avoir traité les trois éléments de la seconde partie de notre projet de fin d'étude qui s'intitule « Organisation et Financement des marchés publics » ; à connaître :
      
    • Ø Les marchés publics au Maroc par domaine d'achat.
      
    • Ø L'évolution des marchés publics au Maroc.
      
    • Ø La position des PME vis-à-vis des marchés publics au Maroc.
      
    • On peut sortir par multiples constats donnant une image claire sur les caractéristiques des marchés publics au Maroc, à savoir :
      
    • Ø La prédominance des marchés des travaux au détriment des autres marchés (fournitures, services)
      
    • Ø Une évolution galopante en volume des flux, et en nombre des marchés publics conclus passant d'une année à l'autre.
      
    • Ø La fragilité du secteur primaire (le secteur moteur de croissance), et son faible part en matière des deniers publics.
      
    • Ø Accès difficile et risqué aux marchés publics pour les PME.
      
• IV. Guide d'entretien avec Mr. FAYEZ Directeur des Marchés au sein de l'agence marocaine du développement du sud
  
  • 1) Définition générale de l'Agence :
    
  • 2) L'entretien :
    
  • 3) Synthèse :
    
    • Conclusion générale
      
• Annexe 1 :
  
• Annexe 2 :
  
  • BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF