|
Département :
Techniques de Mangement
Options :
ð Assistanat et Organisation des Entreprises
ð Finances, Comptabilité et Fiscalité
Projet de Fin d'études :
Année universitaire 2008
Réalisé par :
EL MAITIA Badr
EL HAJHOUJI Yassine
Organisation et Financement des marchés publics
Encadré par :
Mme. EL ALAMI Jamila
Remerciements :
EL MAITIA Badr
LOUANGE À DIEU SEUL
Que le salut et la paix sur l'envoyé de
Dieu, et que ce présent
Rapport représente mes profonds respects
Et mon amour inné à mes chers parents, qui sans
Leur soutien moral et financier je ne pouvais effectuer ce travail ni
réaliser ce projet.
Avant d'entamer les détails de ce rapport, je tiens
à remercier infiniment Mme ALAMI pour son encadrement permanant durant
cette période de préparation de ce travail.
Mes plus vifs remerciements s'adressent également
à Mr le Directeur de L'EST et à tous mes honorables
formateurs qui m'ont enseigné durant ces deux années de
formation et qui sans ses aides et ses encadrement permanentes je n'aurai pas
atteint mes objectifs.
Enfin, je remercie toute personne ayant contribué
de près ou de loin à l'accomplissement de ce travail.
EL HAJHOUJI YASSINE
LOUANGE À DIEU SEUL
Je tiens à remercier Mme. ALAMI JAMILA d'avoir
accepté, d'aussi bonne grâce, d'encadrer ce présent projet
de fin d'études et aussi pour la qualité de son encadrement et
son soutient tout au long du déroulement de ce projet.
Mes remerciements s'adressent à tous les enseignants
de l`EST à qui nous devons nos formations ainsi qu'aux membres de jury
qui nous en fait l'honneur d'avoir accepté de juger notre travail.
Non loin de tout projet ambitieux, il existe des gens qui
partagent sans jamais se lasser ses meilleurs et ses pires moments. Ce sont
des personnes qui m'ont soutenus dans chacun de mes instants de faiblesse, et
qui, sans leurs extrême attention et gentillesse, je n'arrive pas
à ce que j'ai réalisé aujourd'hui. En tête de liste
de ces gens je place mes familles bien aimées qui n'ont jamais
hésité à m'offrir le meilleur qu'elles pouvaient. Viennent
alors tous mes camarades de promotion ainsi que tous mes amis qui m'ont
aidé de façon directe ou tout simplement par leur présence
et leur soutien moral.
Introduction
générale
Le programme national « villes sans
bidonvilles », l'atteint de 10 millions de touristes à
l'horizon de 2010, assurer les bases d'une croissance forte et durable, atteler
l'économie national à l'économie mondial dans les
meilleurs conditions de compétitivité, lutter contre l'exclusion
sociale en milieu urbain et la pauvreté en milieu rurale, sont autant
d'éléments qui représentent l'essentiel des objectifs
envisagé par l'État marocain.
En effet, le Maroc est tenu de fournir beaucoup plus
d'efforts, de travail et de prise d'initiatives (tel que la fameuse Initiative
Nationale de Développement Humain « INDH » de sa
majesté le roi Mohamed VI).
Cependant, personne ne peut nier que la réalisation
des objectifs précités est un chemin très long, plein
d'obstacles et de difficultés à savoir :
ð Manque d'une stratégie claire au niveau
national ;
ð Culture gouvernementale, managérial et recherche
de la qualité non développé ;
ð une infrastructure de base fragile ...
Dans ce sens, on constate clairement le rôle primordial
des infrastructures de bases dans le développement du pays ; et le
faite d'assurer une infrastructure solide, de qualité, qui
répond aux besoins du pays et du people nécessite une politique
des marchés publics fiable, loin des pratiques de fraude et de
corruption, d'où le rôle de la réglementation des
marchés publics.
La réforme de la réglementation sur la
passation des marchés de l'État s'inscrit dans le cadre des
grands chantiers de réformes visant l'adaptation de l'Administration
publique aux changements en cours et des engagements du Maroc vis-à-vis
de ses partenaires.
Or, les exigences de modernité, de bonne gouvernance
et d'ouverture économique encouragent à se doter d'une
réglementation des marchés qui tient compte de l'objectif de
consolidation de la transparence et des intérêts de
l'Administration et du secteur privé dans le cadre d'un partenariat
équilibré en vue d'assurer des prestations de meilleure
qualité et au coût optimum.
En outre, le décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428
(5 février 2007) a été conçu en adéquation
avec la nouvelle approche de la gestion des finances publiques basée sur
la responsabilisation des ordonnateurs et la recherche de la performance, la
contractualisation des rapports entre les Administrations centrales et leurs
services déconcentrés.
Dans ce qui suit, on présente notre projet de fin
d'études qui s'intitule « Organisation et Financement des
Marchés Publics». Il est constitué de deux parties :
Dans la première partie, nous allons présenter
dans les chapitres un et deux, les notions de base du marché public et
le champs d'application du décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5
février 2007) relative à la réglementation de passation
et de gestion des marché publics au Maroc. Dans le
3ème chapitre nous allons aborder les différentes
modalités de financement de ces marchés.
La deuxième partie est constituée de deux
chapitres. Dans le premier chapitre, on va présenter un panorama
chiffré sur les marchés publics par domaines de prestations et
par secteurs d'activité. Le deuxième chapitre sera
consacré à la position des Petites et Moyennes Entreprises
« PME » en tant que fournisseur du secteur public.
1ére partie
Introduction :
L'efficacité de la commande publique et la bonne
utilisation des deniers publics, la transparence dans la passation des
marchées publics et la lutte contre la fraude et la corruption ,la
simplification des procédures, l'égalité de traitement des
soumissionnaires et l'encouragement au recours à la concurrence,
l'amélioration de la gestion et du contrôle des marchées
publics , restent les objectifs phares des pouvoirs publics en matière
de l'organisation de gestion et du contrôle des marchés du
pays.
En effet, le décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428
(05 février 2007) constitue une avance majeure vers la modernisation et
l'amélioration du système de passation des marchés
publics, ainsi la mise en application de cette nouvelle réglementation
entre dans le cadre d'adaptation aux contextes nouveaux, à
savoir :
Ø sur le plan national : les dispositions du
présent décret sur les marches publics s'inscrit dans le cadre
des chantiers de réformes engagées par notre pays en vue
d'améliorer la gestion publique à travers une administration
moderne en mesure de contribuer à la compétitivité et au
développement, tout en assurant les prestations de meilleur
qualité et au moindre coût.
Ø sur le plan international : outre les
engagements de notre pays vis-à-vis de ses partenaires internationaux
dans le cadre d'accords d'association et de libre échange, le
présente décret répond également aux
recommandations des organismes internationaux, qui tout en relevant le
progrès enregistré au niveau de la réglementation des
marché publics, souhaitent y introduire de nouvelles mesures
Cette partie de ce rapport portera dans un premier lieu sur
des dispositions générales sur les marchés publics en tous
ce qui concerne les définitions, types et formes. Puis après ont
va citer les modes et procédures de passation des marchés et vers
la fin le financement de ces marchés dans le secteur public et
privé ainsi que son financement bancaire, par la caisse marocaine des
marché et finalement par la banque mondiale.
| 
