TABLE DES MATIERES
AVERTISSEMENT
i
DEDICACE
ii
REMERCIEMENTS
iii
RESUME
iv
ABSTRACT
v
EPIGRAPHIE
vi
LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS
vii
INTRODUCTION
GENERALE
1
I- Le cadre conceptuel de l'étude
3
A. Le contexte et justification de
l'étude
3
B. La définition des concepts
8
1- Le concept de carrière
8
2- Le concept fonctionnaire.
11
A. La revue de
littérature...........................................................................13
B. délimitation du sujet
19
1. La délimitation temporelle
19
2- La délimitation spatiale
19
3- La délimitation
matérielle
21
II. LE CADRE METHODOLOGIQUE DE L'ETUDE
21
A. La problématique
21
B. L'hypothèse
22
C. Les objectifs de recherche
22
D. L'intérêt du sujet
23
E. Les méthodes et techniques de
recherche
23
1) Les méthodes de travail
24
2) Les techniques de recherche
25
PREMIERE PARTIE : LA TITULARISATION ET L'AVANCEMENT
DU FONCTIONNAIRE AU TCHAD
26
CHAPITRE I : LA TITTULARISATION : ELEMENT DE BASE DE
LA CARRIERE DU FONCTIONNAIRE AU TCHAD
28
Section 1 : Les conditions de la titularisation
28
Paragraphe 1 : La nomination dans un emploi public
permanent
28
A. Les conditions du recrutement à un
emploi public
29
B. Les autorités investies du pouvoir
de nomination
33
Paragraphe 2 : L'accomplissement d'un stage
probant
34
A. Le déroulement du stage
34
B. Le statut du stagiaire
35
Section 2 : Les effets de la titularisation
36
Paragraphe 1 : La qualité de fonctionnaire et
la stabilité d'emploi
37
A. La titularisation et la qualité de
fonctionnaire
37
B. La titularisation et la stabilité
d'emploi
37
Paragraphe 2 : Les droits inhérents
à la qualité de fonctionnaire
38
A. Les droits du fonctionnaire
38
B. Les obligations du fonctionnaire
41
CHAPITRE II : L'AVANCEMENT : ELEMENT
D'EVOLUTION DE LA CARRIERE DU FONCTIONNAIRE TCHADIEN
44
Section 1 : La condition d'avancement : la
notation
44
Paragraphe 1 : Les principes de la notation
45
A. La note chiffrée
45
B. L'appréciation d'ordre
général
47
Paragraphe 2 : La contestation de la notation
48
A. Le fondement de la contestation de la
décision de notation du fonctionnaire
48
B. L'implémentation de la contestation
de la décision de notation au Tchad
49
Section 2 : La typologie d'avancement
50
Paragraphe 1 : L'avancement d'échelon
50
A. L'ancienneté comme condition
d'avancement d'échelon
50
B. Le stage de perfectionnement : facteur
d'avancement d'échelon
52
Paragraphe 2 : L'avancement de grade et l'avancement
au titre de la formation
53
A. L'avancement de grade
53
B. L'avancement au titre de la formation
54
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE
58
SECONDE PARTIE: LES POSITIONS DU FONCTIONNAIRE AU
TCHAD.....................................................................................................55
CHAPITRE I : LA POSITION NORMALE DU FONCTIONNAIRE :
L'ACTIVITE
61
Section 1 : Les caractéristiques de la
position normale du fonctionnaire
62
Paragraphe 1 : L'affectation aux fonctions
correspondant aux missions du corps
62
A. L'affectation et la mutation : pivot de la
mobilité géographique du fonctionnaire
62
B. La réticence : un frein à la
mise en oeuvre de l'affectation et de la mutation
64
Paragraphe 2 : L'exercice effectif d'un emploi
public
65
A. La compréhension de l'exercice
effectif d'un emploi public
65
B. Les manquements à l'exercice
effectif de l'emploi public au Tchad
67
Section 2 : Les variantes de la position normale du
fonctionnaire
68
Paragraphe 1 : La mise en disposition
68
A- L'approche définitionnelle de la
mise en disposition
68
B- Le régime juridique de la mise en
disposition
69
Paragraphe 2 : Les congés de courte
durée et les autorisations exceptionnelles d'absence
70
A. Les congés de courte
durée
70
B. Les autorisations exceptionnelles
d'absence
72
CHAPITRE II : LES POSITIONS EXCEPTIONNELLES
74
Section 1 : Le congé de longue durée
et le détachement
74
Paragraphe 1 : Le congé de longue
durée
74
A. La typologie des congés de longue
durée
74
B. Les implications des congés de
longue durée
75
Paragraphe 2 : Le détachement
76
A. Les hypothèses et les conditions du
détachement
76
B. Les effets du détachement
78
Section 2 : La mise en disponibilité
80
Paragraphe 1 : Les champs d'application de la
disponibilité
81
A. Le champ d'application de la
disponibilité d'office
81
B. Les champs d'application de la
disponibilité sur demande du fonctionnaire
81
Paragraphe 2 : Le régime juridique de la
disponibilité
82
A. Les conditions de la mise en
disponibilité
83
B. Les effets de la disponibilité
83
CONCLUSION DE LA SECONDE PARTIE
85
CONCLUSION
GENERALE
86
ANNEXES
1
BIBLIOGRAPHIE....................................................................................119
1- Ouvrages généraux
20
2- Ouvrages spécifiques
21
3- Ouvrages méthodologiques et
lexicologiques
23
4- Mémoires et Thèses
23
5- Articles de doctrine et de la presse
24
a. Articles de doctrine
24
b- Articles de presse
26
6- Textes internationaux, étrangers et
nationaux
27
a. Textes internationaux et
étrangers
27
b. Textes nationaux
28
7- Jurisprudences
29
8- Rapports et études
29
9- Sites web consultés
31
TABLE DES
MATIERES..............................................................................128
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