Le contrôle des éléments de taxation dans une déclaration en détail

• Introduction
  
• Chapitre 1 : La Déclaration en détail des marchandises
  
  • Section 1 : Généralités
    
• Chapitre 2 : Les Eléments de Taxation Douanière
  
• Chapitre 1 : Les Modalités de Contrôle des marchandises
  
  • Section 1 : Le contrôle de la forme et du fond de la déclaration
    
• Chapitre 2 : Difficultés et Perspectives pour l'amélioration des dits contrôles
  
  • Section 1 : Difficultés
    
• CONCLUSION
  
• INTRODUCTION
  
• PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DE LA DECLARATION EN DETAIL DES MARCHANDISES ET DES ELEMENTS DE TAXATION DOUANIERE
  
• CHAPITRE 1 : LA DECLATION EN DETAIL DES MARCHANDISES
  
  • SECTION 1 : GENERALITES
    
    • Paragraphe 1 : Définition et principe
      
      • A. Définition :
        
      • B. Principe :
        
    • Paragraphe 2 : Caractères et personnes habilitées à déclarer
      
      • A. Caractères fondamentaux :
        
      • B. Personnes habilitées à déclarer8 :
        
  • SECTION 2 : FORME ET CONTENU DE LA DECLARATION EN DETAIL
    
    • Paragraphe 1 : La forme
      
    • Paragraphe 2 : Le contenu
      
      • A. Les mentions obligatoires :
        
      • B. Les documents à joindre :
        
• CHAPITRE 2 : LES ELEMENTS DE TAXATION DOUANIERE
  
  • SECTION 1 : LES ELEMENTS QUALITATIFS
    
    • A. Présentation :
      
    • B. Le Tarif Extérieur Commun (TEC) :
      
    • Paragraphe 2 : L'origine des marchandises
      
  • SECTION 2 : LES ELEMENTS QUANTITATIFS
    
    • Paragraphe 1 : La valeur en douane
      
      • A. La valeur de Bruxelles :
        
      • B. La valeur transactionnelle :
        
    • Paragraphe 2 : Autres éléments (taxation spécifique)
      
      • A. La taxe additionnelle sur les alcools29 :
        
      • B. La taxe spécifique sur les produits pétroliers30 :
        
      • C. Le prélèvement au profit du fond pastoral (PFP) :
        
      • D. Le prix de déclenchement de la taxe conjoncturelle à l'importation (TCI)31 :
        
      • E. La valeur de référence pour le bois : (voir annexe)
        
• DEUXIEME PARTIE : LES MODALITES DE CONTROLE DES MARCHANDISES, LES DIFFICULTES ET LES PERSPECTIVES POUR L'AMELIORATION DES DITS CONTROLES
  
• CHAPITRE 1 : LES MODALITES DE CONTROLE DE LA DECLARATION EN
  
• DETAIL DES MARCHANDISES
  
  • SECTION 1 : LE CONTROLE DE LA FORME ET DU FOND DE LA
    
  • DECLARATION
    
    • Paragraphe 1 : Le contrôle de la forme
      
      • A. La recevabilité :
        
      • B. L'enregistrement :
        
      • C. L'apurement du manifeste :
        
    • Paragraphe 2 : Le contrôle de fond des éléments de taxation
      
      • A. Le contrôle de l'espèce :
        
      • B. Le contrôle de la valeur :
        
      • C. Le contrôle de l'origine :
        
      • D. Le contrôle de la réglementation du commerce extérieur
        
  • SECTION 2 : LA VISITE PHYSIQUE DES MARCHANDISES
    
    • A. L'identification des marchandises :
      
    • B. La vérification des quantités :
      
    • C. Le contrôle de l'origine et de la provenance :
      
    • D. La rédaction du certificat de visite :
      
• CHAPITRE 2 : DIFFICULTES ET PERSPECTIVES POUR L'AMELIORATION DES
  
• DITS CONTROLES
  
  • SECTION 1 : DIFFICULTES
    
    • Paragraphe 1 : Difficultés par rapport au secteur informel
      
      • B. La problématique des transitaires « ambulants » et des petites maisons de transit :
        
    • Paragraphe 2 : Difficultés liées à d'autres facteurs
      
      • A. Les problèmes liés aux documents à annexer :
        
      • B. Difficultés relatives à l'évaluation de la valeur :
        
      • C. Les problèmes liés au pesanteur dans les contrôles :
        
      • D. Difficultés par rapport aux fonctions de la COTECNA :
        
  • SECTION 2 : PERSPECTIVES ET RECOMMANDATIONS
    
    • Paragraphe 1 : Au niveau interne
      
      • A. Le renforcement des capacités des agents et des déclarants :
        
      • B. Veiller au respect des règles de procédure :
        
      • C. La modernisation des services de contrôle : La modernisation des services de contrôle passe par :
        
    • Paragraphe 2 : Au niveau des acteurs
      
      • A. Le secteur informel, l'impératif d'une restructuration :
        
      • B. Les commissionnaires en douane agréés : un nécessaire retour à l'orthodoxie :
        
• CONCLUSION
  
• Introduction
  
• Chapitre 1 : Les Modalités de Contrôle
  
  • Section 2 : La visite physique des marchandises
    
• Conclusion