Introduction
Première Partie : Présentation de la
Déclaration en Détail et des Eléments
de Taxation douanière
Chapitre 1 : La Déclaration en Détail
Section 1 : Généralités
Paragraphe1 : Définition et principe
A. Définition
B. Principe
Paragraphe 2 : Caractères et personnes habilitées
à déclarer
A. Caractères fondamentaux
B. Personnes habilitées à déclarer
Section 2 : Forme et contenu de la déclaration
en détail Paragraphe 1 : La forme
Paragraphe 2 : Le contenu
A. Les mentions obligatoires
B. Les documents à joindre
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Mémoire Master 2 Transport - Logistique (Promo 2009 -
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Chapitre 2 : Les Eléments de Taxation
Douanière Section 1 : Les éléments qualitatifs
Paragraphe 1 : L'espèce tarifaire
A. Présentation
B. Le TEC
1. Le dispositif permanent de taxation
a. La catégorisation des produits
b. Le tableau des droits et taxes
2. Le dispositif complémentaire de taxation
a. Les taxes de protection
b. Les valeurs de référence Paragraphe 2 :
L'origine des marchandises Section 2 : Les éléments
quantitatifs Paragraphe 1 : La valeur en douane
A. La valeur de Bruxelles
B. La valeur transactionnelle
Paragraphe 2 : Autres éléments (taxation
spécifique)
A. La taxe additionnelle sur les alcools
B. La taxe spécifique sur les produits
pétroliers
C. Le prélèvement au profit du fond pastoral
(PFP)
D. Le prix de déclenchement de la taxe conjoncturelle
à l'importation (TCI)
E. La valeur de référence pour le bois
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Deuxième Partie : Les Modalités
de Contrôle des marchandises, les Difficultés et les Perspectives
pour l'amélioration des dits contrôles
Chapitre 1 : Les Modalités de Contrôle
Section 1 : Le contrôle de la forme et du fond de
la déclaration Paragraphe 1 : Le contrôle de la forme
A. La recevabilité
B. L'enregistrement
C. L'apurement du manifeste
Paragraphe 2 : Le contrôle de fond des
éléments de taxation
A. Le contrôle de l'espèce :
B. Le contrôle de la valeur :
C. Le contrôle de l'origine :
D. Le contrôle de la réglementation du commerce
extérieur :
Section 2 : La visite physique des marchandises
A. L'identification des marchandises :
B. La vérification des quantités :
C. Le contrôle de l'origine et de la provenance :
D. La rédaction du certificat de visite :
Chapitre 2 : Difficultés et Perspectives pour
l'amélioration des dits contrôles Section 1 :
Difficultés
Paragraphe 1 : Difficultés par rapport au secteur
informel
A. Les problèmes posés par le secteur informel
a. Le défaut de visibilité administrative :
b. La recrudescence de la fraude sur la valeur :
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B. La problématique des transitaires « ambulants
» et des petites maisons de transit Paragraphe 2 : Difficultés
liées à d'autres facteurs
A. Les problèmes liés aux documents à
annexer :
B. Difficultés relatives à l'évaluation de
la valeur :
C. Les problèmes liés au pesanteur dans les
contrôles :
D. Difficultés par rapport aux fonctions de la COTECNA
:
Section 2 : Perspectives et recommandations
Paragraphe 1 : Au niveau interne
A. Le renforcement des capacités des agents :
B. Veiller au respect des règles de procédure :
C. La modernisation des services de contrôle
:
Paragraphe 2 : Au niveau des acteurs
A. Le secteur informel, l'impératif d'une
restructuration
B. Les commissionnaires en douane agréés : un
nécessaire retour à l'orthodoxie
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