à‰tude comparative des compétences financières entre la DGI, la DGRAD et la DRKAT dans le processus de la maximisation des recettes.

• REMERCIEMENTS
  
• AVERTISSEMENTS(ABREVIATIONS)
  
• INTRODUCTION
  
  • 0.1. Choix et intérêt du sujet
    
    • A. Choix du sujet
      
    • B. Intérêt du sujet
      
      • a. L'intérêt scientifique
        
      • b. L'intérêt social
        
      • c. L'intérêt personnel
        
  • Etat de la question
    
  • Problématique et hypothèses
    
  • Problématique
    
  • Hypothèse de recherche
    
  • Délimitation du sujet
    
  • O.5 Méthodes et techniques des recherches
    
    • 0.5.1 Méthodes de recherche
      
      • A. Analyse comparative
        
      • Analyse historique
        
    • 0.5.2 Techniques de recherche
      
  • Difficultés rencontrées
    
  • Subdivision du travail
    
• CHAPITRE I. CADRE CONCEPTUEL ET THEORIQUE
  
  • Section 1. Cadre conceptuel
    
    • I.1. Les compétences
      
    • I.2. Finance
      
    • I.3. Finances publiques
      
    • 1.4. Compétences financières
      
    • I.5. Recettes
      
    • I.6. La maximisation des recettes
      
  • Section 2. Cadre théorique
    
    • I.2.1. Théorie de finances publiques
      
    • I.2.2. La pensé de Wicksell
      
    • I.2.3. Le budget
      
      • I.2.3.1. Les politiques budgétaires
        
        • a)La rationalisation budgétaire
          
        • b) L'approche théorique de la politique budgétaire
          
      • I.2.3.2. Le contenu du budget
        
      • I.2.3.3. Les missions du budget
        
      • I.2.3.4. Les principes budgétaires
        
        • I.2.3.4.1. Le principe de l'annualité budgétaire
          
        • I.2.3.4.2. Le principe d'unité budgétaire
          
        • I.2.3.4.3. Le principe d'universalité
          
      • I.2.3.4. Le principe de spécialité
        
        • I.2.3.4.5. Principe de sincérité
          
      • I.2.3.5. L'élaboration du budget
        
        • I.2.3.5.1. La préparation du budget
          
  • Section 3. Domaines des finances publiques
    
    • I.3.1. Le domaine économique
      
    • I.3.2. Le domaine juridique
      
    • I.3.3. Le domaine politico-social et international
      
  • Section 4. Configuration des finances publiques des origines à nos jours
    
    • I.4.1. Historiques
      
      • I.4.1.1. Lever l'impôt
        
  • 4.2. La période classique des finances publiques
    
    • 4.2.1. La naissance du droit financier en Angleterre
      
    • 4.2.2. L'émergence d'un droit financier en France
      
  • 4.3. La période contemporaine des finances publiques
    
    • 4.3.1. L'ordonnance du 2 janvier 1959
      
    • 4.3.2. La LOLF, le pacte de stabilité et de croissance
      
  • Section 5. Les prélèvements fiscaux et non fiscaux
    
    • I.5.1. Définition de la fiscalité
      
    • I.5.2. Impôt (prélèvement fiscal)
      
      • I.5.2.1. Sortes d'impôts
        
    • 1. Les impôts réels
      
    • 2. Les impôts directs
      
    • 3. Les impôts indirects
      
    • I.5.3. La taxe (prélèvement non fiscal)
      
      • I.5.3.1. Sortes des taxes
        
• CHAPITRE II. LA REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE LES SERVICES GENERATEURS DES RECETTES
  
  • Section 1. Les services générateurs des recettes
    
    • II.1.1. Présentation de la DGI
      
      • II.1.1.1. Historique
        
      • II.1.1.2. Mission
        
      • II.1.1.3. Structure
        
      • II.1.1.4. Présentation du centre des impôts synthétiques de Kolwezi (DGI/CIS/KZI)
        
        • II.1.1.4.1. Situation géographique
          
        • II.1.1.4.2. Statut juridique
          
        • II.1.1.4.3. Structure
          
        • II.1.1.4.4. Fonctionnement
          
          • A. Le chef de bureau taxation, documentation, recherche et recoupement
            
          • B. Bureau contrôle fiscal
            
          • C. Bureau de recouvrement
            
          • II.1.1.4.1.2. Présentation de la DGRAD
            
    • 1.2.1. Historique
      
    • 1.2.2. Objectifs
      
    • 1.2.3. Missions
      
    • 1.2.4. Structure
      
    • II.1.2.5. Présentation de la DGRAD Ressort de Kolwezi
      
      • II.1.2.5.1. Situation géographique
        
      • II.1.2.5.2. Statut juridique
        
      • II.1.2.5.3. Structure
        
    • Structure organique de la DGRAD/Ressort urbano-rural de Kolwezi
      
      • II.1.2.5.4. Fonctionnement
        
  • 1.3. Présentation de la direction des recettes du Katanga
    
    • 1.3.1. Historique
      
    • 1.3.3. Structure
      
    • 1.3.4. Présentation de la division urbaine des recettes de Kolwezi (DRKo)
      
      • 1.3.4.1. Situation géographique
        
        • 3.4.1. Statut juridique
          
      • 1.3.4.2. Structure
        
  • Organigramme
    
    • 1.3.4.3. Fonctionnement
      
  • Section 2. Répartition des compétences
    
    • II.2.1. La DGI
      
    • II.2.2. La DGRAD
      
    • II.2.3. La DRKAT
      
• CHAPITRE III. ETUDE COMPARATIVE DES REALISATIONS DES RECETTES
  
  • Section 1. Les recettes perçues par la DGI et la DGRAD avant la création de la DRKAT.
    
    • III.1.1. Les impôts gérés par la DGI/CIS Kolwezi
      
    • Tableau N°1
      
    • II.1.2. Les taxes et redevances gérées par la DGRAD/Ressort urbano-rural de Kolwezi
      
    • Tableau N°2
      
    • Tableau N°3
      
  • Section 2. Les recettes de la DGI et de la DGRAD après la création de la DRKAT
    
    • 2.1. Les recettes de la DGI/CIS Kolwezi
      
    • Tableau N°4.
      
    • Tableau n°5.
      
    • Tableau N°6
      
    • 2.2. Les recettes de la DGRAD/Ressort urbano-rural de Kolwezi
      
    • Tableau n°7.
      
  • Section 3. Les recettes de la DRKAT/DIRKO
    
    • Tableau N°8. 2009
      
    • Tableau n°9. 2010
      
    • Tableau n°10. 2011
      
      • Graphique n°2. La maximisation des recettes à la DGRAD/Ressort urbano-rural de Kolwezi.
        
    • Graphique n°3. La maximisation des recettes à la DRKAT/DIRKo
      
  • Section 4. Tableau synoptique des recettes des services générateurs
    
    • Tableau
      
    • III.4.1. Critique de la maximisation des recettes
      
• CONCLUSION
  
• SUGGESTIONS
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• ANNEXES
  
• TABLE DES MATIERES