La place de l'Afrique centrale dans l'architecture de paix et de sécurité africaine (APSA)

• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS ET ACRONYMES
  
• LISTE DES ANNEXES
  
• SOMMAIRE
  
  • SECTION I : les facteurs historiques.........................................................................41
    
  • SECTION II : Les facteurs fonctIONNELs et institutionnels..........................................48
    
• Chapitre III : ETAT DES LIEUX DE L'Opérationnalité dU copax vis-a-vis de l'apsa.....................................................................................................................61
  
  • SECTION I : l'effectivite dU PRINCIPe DE complementarite interinstitutionnelle entre le copax et l'apsa.......................................................................................................61
    
  • SECTION II : L'effectivite au niveau des actions entreprises.....................................68
    
  • SECTION I : Les principaux ecueils et limites d'unE ACTION COHERENTe....................78
    
  • SECTION II: l'Afrique centrale et l'apsa: une relation perfectible........................84
    
• Conclusion de la deuxième partie............................................................................................94
  
• RESUME
  
• ABSTRACT
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
• I - PRESENTATION ET CIRCONSCRIPTION DU SUJET
  
• II - INTERET DU SUJET
  
• III- CLARIFICATIONS CONCEPTUELLES
  
  • 1. La place :
    
  • 2. La paix :
    
  • 3. Sécurité et sécurité collective :
    
  • 4. l'Architecture de Paix et de Sécurité Africaine (APSA) :
    
  • 5. Le COPAX :
    
  • 6. Maintien de la paix :
    
  • 7. Conflit :
    
• IV- REVUE DE LA LITTERATURE
  
• V- PROBLEMATIQUE
  
• VI- HYPOTHESES
  
• VII-CADRE METHODOLOGIQUE
  
• VIII- PLAN DE TRAVAIL
  
• Première partie
  
• Chapitre I : Les assises formelles et implicites
  
  • Section I : l'Ancrage formel de l'afrique centrale dans l'Apsa
    
    • Paragraphe 1 : De la Charte des Nations Unies aux organismes régionaux africains
      
      • A. justification des compétences de l'UA à partir de la Charte des Nations Unies
        
      • B. La place des CER dans la collaboration de l'UA avec les Nations Unies
        
    • Paragraphe 2 : Des actes juridiques de la CEEAC et de l'UA
      
      • A. Les actes et textes de la CEEAC
        
      • B. Les actes et textes des instances continentales
        
  • Section II : les fondements IMPLICITES
    
  • Bien que la place de l'Afrique centrale dans l'Architecture de Paix et de Sécurité Africaine ait été déterminée à la lumière de l'approche macroscopique achevée ci-dessus, il n'est pas sans intérêt de s'aider de l'apport des principes dits de subsidiarité fonctionnelle et des avantages comparatifs (paragraphe 1) et de complémentarité interinstitutionnelle (paragraphe 2), dans une approche détaillée et spécifique, pour conforter cette place.
    
    • Paragraphe 1 : Les principes de subsidiarité fonctionnelle et des avantages comparatifs
      
      • A. Signification des principes
        
      • B. Portée des principes
        
    • Paragraphe 2 : Le principe de complémentarité interinstitutionnelle
      
      • A. Les mécanismes du principe
        
      • B. La légitimité du principe
        
• Chapitre II : l'IMPERTINENCE DES facteurs d'incertitude de la place de L'AFRIQUE cENTRALE dans l'apsa
  
  • Section I : les facteurs historiques
    
  • L'impression gênante pour l'analyse, suivant laquelle l'Afrique centrale est un maillon affranchi de l'emprise de l'Architecture de Paix et de Sécurité Africaine peut être due aux facteurs historiques qui l'ont entraîné. Ceux-ci procèdent aussi bien du contexte qui a prévalu à la naissance de la Communauté Economique des Etats de l'Afrique Centrale (paragraphe 1) que de celui qui a animé la création du Comité Consultatif Permanent des Nations Unies pour les Questions de Sécurité en Afrique Centrale - UNSAC - (paragraphe 2).
    
    • Paragraphe 1 : Le contexte de l'avènement du traité instituant la CEEAC
      
      • A. Les affrontements idéologiques
        
      • B. Les conséquences des affrontements idéologiques sur la nature des structures
        
    • Paragraphe 2 : Le contexte de la création du Comité Consultatif Permanent des Nations Unies chargé des Questions de Sécurité en Afrique centrale.
      
      • A. De la prise de conscience à l'émancipation
        
      • B. L'adoption des textes fondateurs du COPAX
        
  • Section ii : Les facteurs fonctIONNELs et institutionnels
    
  • Paragraphe 1 : Une Afrique centrale apparemment affranchie des contraintes politiques et juridiques de l'APSA
    
    • C. Les incohérences de l'action politique
      
    • D. Les incohérences juridiques
      
    • Paragraphe 2 : Une Afrique centrale affranchie des contraintes inhérentes à la complémentarité interinstitutionnelle
      
      • A. L'antagonisme apparent des instances
        
      • B. L'antagonisme apparent des organes
        
• Deuxième partie
  
• Chapitre III : ETAT DES LIEUX DE L'Opérationnalite dU copax vis-a-vis de l'apsa
  
  • SECTION I : L'EFFECTIVITE DU PRINCIPE DE COMPLEMENTARITE INTERINSTITUTIONNELLE ENTRE LE COPAX ET L'APSA
    
  • Le principe de la complémentarité interinstitutionnelle pose la nécessité, pour l'Afrique centrale en particulier, d'adapter ses instances, organes et moyens, à ceux relevant de l'APSA. Cette exigence s'impose aussi bien sur le plan juridique (Paragraphe 1) que sur le plan organique ou institutionnel (Paragraphe 2), afin d'éviter des confusions ou des risques d'inter-opérabilité.
    
    • Paragraphe 1 : L'effectivité juridique du principe de complémentarité interinstitutionnelle
      
      • A. L'état de la situation
        
      • B. Les mesures initiées et celles adoptées
        
    • Paragraphe 2 : L'effectivité organique du principe de complémentarité interinstitutionnelle
      
      • A. L'état des lieux de l'ancrage organique de l'Afrique centrale à l'APSA
        
      • B. L'adaptation organique de l'Afrique centrale à l'APSA
        
  • Section ii : L'effectivite au niveau des actions entreprises
    
  • L'hommage qui doit être rendu par l'APSA et l'Afrique centrale aux principes de subsidiarité fonctionnelle, d'avantages comparatifs et de complémentarité interinstitutionnelle est censé donner lieu à un ensemble d'actions concertées, conjointement menées ou soutenues, voire autorisées par le premier au deuxième, comme illustré en page 6 de la Feuille de route I de la FAA. Ce sont donc les actions conduites dans le cadre du mécanisme juridique, institutionnel et opérationnel de l'APSA qui présentent un intérêt pour la présente démonstration de la place de l'Afrique centrale dans l'APSA. Dans cette optique, les actions politiques et stratégiques (paragraphe 1) vont précéder celles qui ont été menées dans le cadre du déploiement des moyens opérationnels (paragraphe 2).
    
    • Paragraphe 1: Les actions politiques et stratégiques
      
      • A. Dans le cadre de la formation et de l'affermissement des stratégies
        
      • B. Dans le cadre de la coopération
        
    • Paragraphe 2 : Le déploiement des moyens opérationnels
      
      • A. Les principes inhérents au déploiement
        
      • B. L'application effective des principes
        
• Chapitre IV : les ecueils et les remedes pour une collaboration efficiente entre l'afrique centrale et l'apsa
  
  • Section I: Les principaux ecueils et limites d'unE ACTION COHERENTe
    
  • L'analyse des principaux écueils et limites de l'action cohérente entre l'Afrique centrale et l'APSA nous amène à décrire les pesanteurs qui nuisent à leur collaboration efficiente, tout autant qu'à la jouissance par l'un et l'autre de leurs prérogatives respectives, notamment l'effectivité de la prééminence de l'APSA sur le Mécanisme de paix et de sécurité de l'Afrique centrale. En tout état de cause, les principaux écueils et les limites prégnantes de la place de l'Afrique centrale dans l'APSA sont d'ordre sociopolitique et institutionnel (paragraphe 1), puis juridiques (paragraphe 2).
    
    • Paragraphe 1: Les principaux écueils et limites sociopolitiques et institutionnels
      
      • A. Les principaux écueils et limites sociopolitiques
        
      • B. Les principaux écueils et limites institutionnels
        
    • Paragraphe 2 : Les principaux écueils et limites juridiques
      
      • A. Les principes et enjeux juridiques multilatéraux
        
      • B. Les principes et enjeux juridiques bilatéraux
        
  • Section 2 : l'afrique centrale et l'apsa : une relation perfectible
    
    • Paragraphe 1 : Sur le plan politique, institutionnel et opérationnel
      
  • Les relations de l'Afrique centrale et l'APSA qui recèlent de nombreux écueils et limites demeurent perfectibles. Aussi, dans ce premier paragraphe, convient-il d'envisager cette éventualité sur le plan politique d'abord (A), et sur le plan institutionnel et opérationnel ensuite (B).
    
    • A. Sur le plan politique
      
    • B- Sur le plan institutionnel et opérationnel
      
    • Paragraphe 2 : Sur le plan juridique
      
      • A. Une relation à bâtir sur des principes juridiques pertinents
        
      • B. Une relation à asseoir sur un mécanisme de sanction réel
        
• CONCLUSION GÉNÉRALE
  
• ANNEXES
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
  • A- OUVRAGES
    
• TABLE DES MATIERES
  
  • Paragraphe 1: Les principes de subsidiarité fonctionnelle et des avantages comparatifs.......32
    
  • Paragraphe 2 : Le principe de complémentarité interinstitutionnelle..............................36
    
  • Section i : les facteurs historiques.......................................................41
    
  • Paragraphe 2 : Le contexte de la création du Comité Consultatif Permanent des Nations Unies chargé des Questions de Sécurité en Afrique centrale..................................................44
    
  • Section ii : Les facteurs fonctIONNELs et institutionnels...............48
    
  • Paragraphe 1 : Une Afrique centrale apparemment affranchie des contraintes politiques et juridiques de l'APSA..........................................................................................48
    
  • Paragraphe 2 : Une Afrique centrale affranchie des contraintes inhérentes à la complémentarité interinstitutionnelle.....................................................................53
    
• Chapitre III : ETAT DES LIEUX DE L'Opérationnalité dU copax vis-a-vis de l'apsa......................................................................................................61
  
  • Section I : Les effectivites dU PRINCIPe DE complementarite interinstitutionnelle entre le copax et l'apsa..................................61
    
  • Section ii : Les effectivites au niveau des actions entreprises.........69
    
  • Paragraphe 1 : les actions politiques et stratégiques....................................................69
    
    • A- Dans le cadre de la formation et de l'affermissement des stratégies...................................69
      
    • B- Dans le cadre de la coopération............................................................................71
      
  • Section I : Les principaux ecueils et limites d'unE ACTION COHERENTe...................................................................................................78
    
  • Paragraphe 1 : Les principaux écueils et limites sociopolitiques et institutionnels...............78
    
  • Paragraphe 2 : Les principaux écueils et limites juridiques...........................................82
    
  • Section ii : l'Afrique centrale et l'apsa: une relation perfectible................................................................................................84
    
  • Paragraphe 1 : Sur le plan politique, institutionnel et opérationnel.................................84
    
    • A-Sur le plan politique..........................................................................................85
      
    • B-Sur le plan institutionnel et opérationnel.......................................................................................86